Conseil Municipal 1CA

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2015

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI- EXERCICE COMPTABLE 2016

OPH PAYS D'AIX HABITAT — OPERATION 'LE FELIBRE II PARKING SOUTERRAIN' : CONSTRUCTION DE 60 PLACES DE PARKING - EMPRUNT DE 1 576 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45%

OPH PAYS D'AIX HABITAT — OPERATION 'LE FELIBRE II' : CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE ETUDIANTE DE DEUX CENT LOGEMENTS PLS - EMPRUNT DE 3 284 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45%

SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE — OPERATION 'LA HAUTE DURANNE' : CONSTRUCTION DE 95 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - TROIS EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 12 296 333 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2016

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MME ZAHRA BENIBRIR.

TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2016

MARCHÉ NÉGOCIÉ PASSE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE POUR LA MAINTENANCE ET LE DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU2 - GESTION DES CONTRATS DES ABONNÉS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ

MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES ET SYSTÈMES VIDÉO ASSOCIÉ - LOT 1 - SIGNATURE DU MARCHE

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2014

ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'INFRASTRUCTURES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE

ACTUALISATION DE L'ASSIETTE FONCIERE DE LA FORET COMMUNALE RELEVANT DU REGIME FORESTIER

ACQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PROVENCE

MISE A DISPOSITION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, LE ' PAVILLON NOIR ' AUPRES DE L'ASSOCIATION DENOMMEE ' BALLET PRELJOCAJ '

CONCESSION D'AMENAGEMENT. CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE.

CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS À L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET TRANSFERT CPA VERS LA VILLE

INFORMATION DU CONSEIL — MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL.

ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENT DE POLICE MUNICIPALE

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENT DE POLICE MUNICIPALE

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENT DE POLICE MUNICIPALE

VIE CULTURELLE — ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE BALLET PRELJOCAJ

CULTURE — APPROBATION DU PACTE CULTUREL SIGNE AVEC LE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE, DÉPÔT — VENTE D'OUVRAGES

FIXATION DE LA REMUNERATION DES VACATAIRES EFFECTUANT LES FONCTIONS DE GARDIEN AU MUSEE GRANET SUITE AU TRANSFERT

VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUÉE A LA CAISSE D'ENTRAIDE

MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LOCAUX MUNICIPAUX SUR LE SITE DE LA PARADE EN VUE DE RATIONALISER LES ESPACES DEDIES AU CENTRE OPERATIONNEL DES COLLECTES DES ORDURES MENAGERES

ADOPTION CONVENTION D'APPLICATION COMMUNALE CONTRAT DE VILLE COMMUNAUTAIRE

EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC. CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'AIX ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE. CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS LE PREAMBULE DE LA CONVENTION

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME — TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES DE CEZANNE- PROROGATION DES TARIFS 2015

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2015 / 2016

AIDES ACCORDEES AUX UNIONS LOCALES ET AUX ORGANISATIONS SYNDICALES -SECTION MUNICIPALE- RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE