29 septembre 2014

Attribution de Subvention aux Associations des Musées et du Patrimoine

Vie Culturelle — Etablissement Culturel de la Moliere - Construction d'Un Chapiteau - Demande dAide Exceptionnelle Aupres de l'Etat

Etude et Gestion de Documentation — Convention avec lInstitut National dHistoire de lArt (inha) - Autorisation de Signature

Travaux dEntretien sur Monuments Historiques - Demande de Subventions

Marche de Travaux Structures et Protection des Decors Eglise de la Madeleine P12001 - Protocole Transactionnel Actualise avec le Groupement Vivian

Musee Arbaud — Renouvellement de la Convention de Mise A Disposition d'Un Conservateur - Autorisation de Signature

Hôtel Maurel de Ponteves — Travaux de Proprete de la Cage dEscalier-demande dAide Exceptionnelle Aupres de l'Etat

Dispositif Accompagnement Scolaire — Attribution de Subventions 2014 - Signature de Conventions

Convention d'Occupation Temporaire du D'omaine Public pour l'Exploitation d'Un Kiosque de Petite Restauration sur l'Avenue des Belges et la Place des C'ombattants d'Afrique du N'ord

Marché de Prestations Regie Média sur Tout Type de Support et Mission de Conseil en Élaboration de Plans Média

Modification du Reglement Interieur Organisant le Fonctionnement du Conseil Municipal

Service Public dAssainissement Non Collectif - Communaute du Pays dAix - Rapport Annuel 2013

Integration dans le Domaine Public Communal de la Traverse Allée des Tilleuls A Luynes

Operation de Revitalisation du Centre Convention Publique dAmenagement. Agrement dAcquereurs pour lImmeuble Situe au 39, Rue du Puits Neuf. Lots N° 4, N° 6 et N° 7

Convention Pluriannuelle 2012/2014 Ville dAix-en-provence/agence d'Urbanisme du Pays dAix Durance. Avenant N° 2

Les Milles — Convention dOccupation d'Un Immeuble (ancienne Gare) Dependant du Domaine Public de Reseau Ferre de France

La Pauliane — Autorisation dOccupation Temporaire Delivree aux Epoux Boruchowicz pour Leur Logement (parcelle Ew0049)

Fonds dAide A la Restauration du Patrimoine Prive. Operation Programmee dAmelioration de lHabitat N° 6 Vivre Ensemble le Centre Ville. Attribution dAides Communales aux Proprietaires Prives

Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2014

Taxe sur la Consommation Finale dElectricite - Actualisation du Coefficient Multiplicateur

Avenant au Contrat Communautaire Pluriannuel de Developpement 2014-2018

OPH Pays dAix Habitat — Operation 'les Pleiades' : Construction d'Une Maison Relais de Vingt-Deux Logements - Deux Emprunts Plai d'Un Montant Total de 1 557 135 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45%

Créations et Suppressions d'Emploi A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence: Exécution de la Commission Administrative Paritaire du 27 Juin 2014

Grille Pedagogique Conservatoire Darius Milhaud

Dispositif Pass Sport Club

Attributions de Subventions aux Associations de Prevention

Travaux de Creation du Reseau de Transfert des Eaux Usees A la Station dEpuration Ouest- Indemnite pour Perte de Recolte

Marché de Realisation des Diagnostics Accessibilite des Etablissements Recevant du Public et lElaboration d'Un Pre Programme de Travaux - Autorisation de Lancement et de Signature

Château de lHorloge — Attribution de Subvention au Collectif des Centres Sociaux Aixois - Signature de lAvenant N°1

Bureau Information Jeunesse : Actualisation Convention avec le Reseau National Information Jeunesse

Attribution de Subventions aux Associations Liees au Handicap - Annee 2014

Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Accueils de Loisirs Aixois Relatives A lÉvolution des Rythmes Éducatifs - Adoption dAvenants

Utilisation dÉquipements Sportifs — Convention Tripartite Région / Ville / Lycée Zola - Année 2014/2015

Attribution de Subventions aux Clubs Sportifs / Conventions dObjectifs entre la Commune et Deux Associations Sportives / Avenants aux Conventions de Subventions Afférentes

Tarification Restauration Scolaire Annee 2014/2015 - Convention avec la Commune dEguilles

Reconduction du Plan Lecture Triennal dans les Ecoles de la Ville

Direction de lInformation et de la Communication - Bureau d'Accueil des Tournages Audiovisuels - Rappel des Tarifs en Vigueur en 2014

Défense de la Ville dAix — en-provence dans les Instances lOpposant à la SARL Sb 'le Divan dAntioche', 8 Forum des Cardeurs - Appel Contre les Ordonnances de Référé du 28 Mai 2013 et 13 Mai 2014 - Occupation Illegale du Domaine Public

Utilisation dÉquipements Publics Municipaux - Mise A Disposition Gratuite de la Salle Ughetti pour l'Association « Planet Jeunes »

Attribution de Subventions aux Associations Relevant de la Delegation Financement de la Vie Associative