3 novembre 2014
23
délibérations
5
Enfance & Jeunesse
4
Social & Santé
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Attribution de Subvention A l'Association 'Enfants du Monde' dans le Cadre du Dispositif de Solidarite Loi Oudin pour l'Eau et lAssainissement
Contrat de Delegation de Service Public pour la Gestion des Creches, Centres de Loisirs et Autres Structures Petite Enfance de la Ville dAix-en-provence - Avenant N°8 Portant Modification du Montant de la Participation de la Ville pour lAnnee 2014 et Cessation de la Halte-Garderie les Aquanautes
Petite Enfance — Attribution de Subventions et Complement de Subvention de Fonctionnement A Diverses Associations - Annee 2014
Attribution de Subventions Droit des Femmes et de la Famille
Attribution de Subventions aux Associations Oeuvrant dans lHumanitaire International
Creation et Suppression d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence
Modification du Montant des Vacations Verse aux Médecins Vacataires Intervenant A la Direction Santé Publique (centre de Vaccination, Centre Medico-Sportif)
Attribution de Subventions de Fonctionnement et de Subventions Exceptionnelles aux Associations Relevant du Secteur Solidarité - Avenant 2 Convention dObjectifs Ville/ccas/croix Rouge
Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Centre dHebergement et dAccompagnement Social (chas) Henry Dunant et d'Une Subvention Complementaire Correspondant A un Poste de Veilleur de Nuit - Adoption d'Un Avenant (N° 3)
Fourniture et Gestion dAbonnements à des Magazines, Revues et Quotidiens pour la Bibliothèque Méjanes
Cite du Livre — Amenagement des Espaces Exterieurs du Forum Culturel - Etude Confiee A la Spla - Adoption de la Convention dEtudes
Momaix 2014 — Achat de Places
Attribution de Subventions aux Particuliers pour la Restauration de Façades dans le Centre Ancien
Fixation des Ratios dAvancement de Grade
Fournitures et Livraison de Quotidiens Régionaux, Nationaux, Internationaux et Magazines pour les Services Municipaux Livrés à lHotel de Ville
Modification d'Une Unité Fonctionnelle en Vue de la Finalisation de la Procédure dÉlaboration du PLU
Mise A Disposition de Locaux Scolaires A Titre Payant Annee Scolaire 2014/2015 - Determination des Participations Financieres
Designation de 5 Representants du Conseil Municipal au Conseil dAdministration du Comite Aixois de Coordination pour lAide aux Familles de lEnseignement Prive sous Contrat
Attribution d'Une Subvention A la Caisse des Ecoles - Fonctionnement des Animations Periscolaires et du Dispositif de Reussite Educative- Annee Budgetaire 2014
Fiscalite de l'Urbanisme — Taxe dAmenagement / Fixation des Taux et Exonerations Facultatives -
Schéma Regional d'Amenagement et de D'eveloppement du Territoire de la Region Provence Alpes C'ote d'Azur
Relations Internationales — Participation Financiere de la Ville dAix-en-provence au Cursus dEtudes Intégrées Tubaix
Attribution de Subventions A l Association 'les Amis de Sam'Et A l Association dAdoption de Chatons et d'Accueil Temporaire (a.a.c.a.t.ha
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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