Conseil Municipal 1CA

ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'ENFANTS DU MONDE' DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT

CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°8 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014 ET CESSATION DE LA HALTE-GARDERIE LES AQUANAUTES.

PETITE ENFANCE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET COMPLEMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL

CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

MODIFICATION DU MONTANT DES VACATIONS VERSE AUX MÉDECINS VACATAIRES INTERVENANT A LA DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE (CENTRE DE VACCINATION, CENTRE MEDICO-SPORTIF)

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ - AVENANT 2 CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE/CCAS/CROIX ROUGE

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE D'HEBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT ET D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE CORRESPONDANT A UN POSTE DE VEILLEUR DE NUIT - ADOPTION D'UN AVENANT (N° 3)

FOURNITURE ET GESTION D'ABONNEMENTS À DES MAGAZINES, REVUES ET QUOTIDIENS POUR LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES

CITE DU LIVRE — AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU FORUM CULTUREL - ETUDE CONFIEE A LA SPLA - ADOPTION DE LA CONVENTION D'ETUDES

MOMAIX 2014 — ACHAT DE PLACES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADES DANS LE CENTRE ANCIEN

FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE

FOURNITURES ET LIVRAISON DE QUOTIDIENS RÉGIONAUX, NATIONAUX, INTERNATIONAUX ET MAGAZINES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LIVRÉS À L'HOTEL DE VILLE

MODIFICATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE EN VUE DE LA FINALISATION DE LA PROCÉDURE D'ÉLABORATION DU PLU

MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES

DESIGNATION DE 5 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES - FONCTIONNEMENT DES ANIMATIONS PERISCOLAIRES ET DU DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE- ANNEE BUDGETAIRE 2014

FISCALITE DE L'URBANISME — TAXE D'AMENAGEMENT / FIXATION DES TAUX ET EXONERATIONS FACULTATIVES -

SCHÉMA REGIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

RELATIONS INTERNATIONALES — PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ETUDES INTÉGRÉES TUBAIX

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L ASSOCIATION 'LES AMIS DE SAM'ET A L ASSOCIATION D'ADOPTION DE CHATONS ET D'ACCUEIL TEMPORAIRE (A.A.C.A.T.HA