Conseil Municipal 1CA

GESTION ET PROTECTION DE LA FORET — TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2014 - DECISION DU CONSEIL

AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE / SMAC DE LA CONSTANCE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013

OPERATION SAINT EUTROPE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013.

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GÉNIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES PAR LA SOCIÉTÉ COMPLETEL

FONDS D'AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVÉ - OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT N°6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVÉS. DÉCISION DU CONSEIL.

MARCHE DE FABRICATION ET DE CONCEPTION DE SUPPORTS D'INFORMATION Y COMPRIS SOUS FORME DEMATERIALISEE, RELATIFS AUX OPERATIONS DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT

FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE

RESTAURATION D'UNE STATUE DE DAVID DU DOMAINE DU GRAND SAINT-JEAN. OPÉRATION DE MÉCÉNAT

RESTAURATION DE L'ESCALIER ET DES FAÇADES DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION. ACCEPTATION DE CONDUIRE LES TRAVAUX. DEMANDES DE SUBVENTIONS. ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE

DEMANDE DE SUBVENTION ET AUTORISATION EN VUE DE L'ETUDE PREALABLE ET DU DIAGNOSTIC DE L'ENSEMBLE PEINT DE L'HOTEL DE CHATEAURENARD

ETUDE DIAGNOSTIC PREALABLE DE L'HOTEL DE CHATEAURENARD - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

AFFAIRES EUROPÉENNES — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

RELATIONS INTERNATIONALES — RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS A DIFFÉRENTES STRUCTURES

ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR REPRESENTER LA VILLE D'AIX EN PROVENCE LORS DE DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX

MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX

GESTION DURABLE DES FORETS COMMUNALES — ADHESION A LA CERTIFICATION PEFC

ACCORD CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES

AUTORISATION POUR LA MISE EN PLACE D'UNE ÉTUDE URBANISTIQUE SUR LE JAS DE BOUFFAN ET ENCAGNANE DANS LE CADRE DE L'ANRU

FESTIVITES DE FIN D'ANNEE — REPAS ET SPECTACLE DE NOEL POUR LES SENIORS

SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ANNEE 2014

COMPTABILITE COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014

INFORMATION DU CONSEIL — DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC 'FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2013

CONVENTION TYPE D'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS D'EAU - AUTORISATION DE SIGNER DE MADAME LE MAIRE OU DE MONSIEUR L'ADJOINT DELEGUE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA COMMUNE / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2014 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE