21 juillet 2014
27
délibérations
6
Culture & Patrimoine
5
Urbanisme & Travaux
4
International
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Délibérations (27)
Festival International dArt Lyrique et Academie Europeenne de Musique - Attribution de Subventions - Adoption dAvenant - Autorisation de Signature
Vie Culturelle — Attribution de Subventions - Adoption de Conventions et dAvenants - Autorisation de Signature
Restauration d'Une Statue de David du Domaine du Grand Saint-Jean. Opération de Mécénat
Restauration de lEscalier et des Façades de la Chapelle de la Visitation. Acceptation de Conduire les Travaux. Demandes de Subventions. Adoption de la Fiche Opérationnelle
Demande de Subvention et Autorisation en Vue de l'Etude Prealable et du D'iagnostic de l'Ensemble Peint de lHotel de Chateaurenard
Etude Diagnostic Prealable de lHotel de Chateaurenard - Protocole Transactionnel
Amenagement Pole Numerique / Smac de la Constance Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2013
Operation Saint Eutrope Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2013
Convention d'Occupation du D'omaine Public Utilisation des Installations de Génie C'ivil de la Ville d'Aix en Provence pour les Réseaux de C'ommunications Électroniques par la Société C'ompletel
Fonds dAide à la Restauration du Patrimoine Privé - Opération Programmée dAmélioration de lHabitat N°6 Vivre Ensemble le Centre Ville - Attribution dAides Communales aux Propriétaires Privés. Décision du Conseil
Marche de Fabrication et de Conception de Supports dInformation Y Compris sous Forme Dematerialisee, Relatifs aux Operations de Travaux et dAmenagement
Affaires Européennes — Attribution de Subventions de Fonctionnement
Relations Internationales — Renouvellement dAdhésions A Différentes Structures
Attribution de Mandats Speciaux pour Representer la Ville dAix en Provence Lors de Deplacements Internationaux
Modalites de Remboursement des Frais Lies A lAttribution des Mandats Speciaux pour Deplacements Internationaux
Festivites de Fin dAnnee — Repas et Spectacle de Noel pour les Seniors
Secteur Jeunesse : Attribution de Subventions
Attribution de Subventions Droit des Femmes et de la Famille - Annee 2014
Gestion Durable des Forets Communales — Adhesion A la Certification Pefc
Gestion et Protection de la Foret — Travaux dAmelioration en Foret Communale - Exercice 2014 - Decision du Conseil
Accord Cadre Concernant lAssistance A Maitrise dOuvrage Pluridisciplinaire en Infrastructures
Autorisation pour la Mise en Place d'Une Étude Urbanistique sur le Jas de Bouffan et Encagnane dans le Cadre de lAnru
Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2014
Information du Conseil — Délégation de Service Public 'Fourrière Automobile - Rapport du Délégataire - Exercice 2013
Convention Type d'Individualisation des Contrats d'Eau - Autorisation de S'igner de Madame le Maire ou de Monsieur l'Adjoint D'elegue
Attribution de Subventions aux Clubs Sportifs / Conventions dObjectifs entre Certains Clubs Sportifs et la Commune / Avenants aux Conventions dObjectifs Afférentes
Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Comite Aixois de Coordination pour lAide aux Familles de lEnseignement Prive sous Contrat d'Association - Exercice 2014 - Adoption d'Une Convention - Autorisation de Signature
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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