23 juin 2014
22
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Environnement
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Délibérations (22)
Désignation des Représentants du Conseil Municipal à la Commission Locale du Secteur Sauvegardé
ZAC les Deux Ormes Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2013
ZAC du Parc de la Duranne. Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2013
ZAC de Ravanas. Bilan dOperations Annee 2013
Comptabilite Communale — Approbation du Compte Administratif de Madame le Maire pour lExercice 2013
Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2014
SA dHlm Famille et Provence — Operation 'Lou Rigaou' : Construction de 2 Logements Locatifs Sociaux - Emprunt Plai de 166 960 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depôts et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement- Affectation des Resultats pour lExercice 2013
Modification du Plan dOccupation des Sols - Secteur de la Beauvalle - Chemin des Cavaliers - Pont de lArc.approbation du Dossier
Programme des Travaux dans les Batiments Communaux 2014 - Autorisation de Signature des Demandes de Permis de Construire, de Declarations Prealables et dAutorisations de Travaux sur Immeubles Classes
Mise A Disposition de Personnels
Animations Musees
Contrat Urbain de Cohésion Sociale Première Programmation - Attribution de Subventions -
Modificatif de la Deliberation N°2013 — 701 du 17 Decembre 2013 Portant Fixation des Ratios dAvancement de Grade
Compte Rendu des Décisions Prises en Vertu de la Délégation dAttribution du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Enumérées A lArticle l2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Marché de Fourniture de Livres Non Scolaires Avenant N°1 Portant Transfert du Marche Concerné de la Societe Bibliotheca
Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations du Patrimoine et des Musees
Creation d'Une Unite Fonctionnelle — Journees du Patrimoine 2014
Application de la Reforme des Rythmes Scolaires - Avis de la Commune
Office Municipal de Tourisme. Compte Administratif 2013
Office Municipal de Tourisme. Budget Previsionnel 2014
Tourisme — Signalisation Touristique Autoroutière
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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