Conseil Municipal 2CA

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDÉ.

ZAC LES DEUX ORMES COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013.

ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013.

ZAC DE RAVANAS. BILAN D'OPERATIONS ANNEE 2013.

COMPTABILITE COMMUNALE — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2013

COMPTABILITE COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014

SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE — OPERATION 'LOU RIGAOU' : CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI DE 166 960 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2013

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA BEAUVALLE - CHEMIN DES CAVALIERS - PONT DE L'ARC.APPROBATION DU DOSSIER.

PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES

MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS

ANIMATIONS MUSEES

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PREMIÈRE PROGRAMMATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS -

MODIFICATIF DE LA DELIBERATION N°2013 — 701 DU 17 DECEMBRE 2013 PORTANT FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

MARCHÉ DE FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE CONCERNÉ DE LA SOCIETE BIBLIOTHECA

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES

CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE — JOURNEES DU PATRIMOINE 2014

APPLICATION DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - AVIS DE LA COMMUNE

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE ADMINISTRATIF 2013

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PREVISIONNEL 2014

TOURISME — SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIÈRE