26 mai 2014
22
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Travaux de Requalification du Centre Ville - Exonération Partielle de la Redevance dOccupation du Domaine Public
Creation de la Commission Municipale de Cession du Patrimoine Immobilier et Designation des Representants du Conseil Municipal
La Constance. Avenant de Prorogation. Convention dEtude avec la Spla Pays dAix Territoires en Vu du Dossier de Creation d'Une ZAC
Information du Conseil sur le Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilieres Operees au Cours de lAnnee 2013 - Articles l.2241-1 et l.2241-2 du Code General des Collectivites Territoriales
Avenue Henry Mouret — Cession d'Un Delaisse de Voirie Cadastre CM °105 A Erdf
Avenant de Transfert Relatif au Marche de Travaux de Rehabilitation des Reseaux Humides sans Tranchee - Marche N°a13-042
Marche N°a13.045 Relatif A la Fourniture et Gestion de Titres Restaurant au Profit du Personnel de la Ville dAix en Provence Passé avec la Societe Sodexo - Avenant N°1 Portant Augmentation du Volume Maximum Annuel des Prestations - Autorisation de Signature
Acceptation des Matières de Vidange A la Station dÉpuration de la Pioline - Projet de Convention de Dépotage Type
Convention entre la Ville dAix — en-provence et la Ville de Toulouse Relative au Prêt d''Uvres Peintes pour une Exposition au Musée Saint Raymond de Toulouse - Autorisation de Signature
Vie Culturelle — Fête de la Musique 2014 - Attribution de Subventions - Adoption dAvenants
Organisation de la Fete de la Science 2014 - Demande de Subvention A la DRAC
Vente et Depot — Vente dOuvrages dans les Musees de la Ville
Alliance de Villes Europennes de Culture - Renouvellement de lAdhesion pour lAnnee 2014
Mise A Disposition de Personnels
Attribution de Subventions aux Associations - Convention Pluri-Annuelle dObjectifs Association Tremplin
Adhésion des Communes de Lançon de Provence, la Fare les Oliviers, Coudoux et Ventabren au Syndicat Mixte dÉnergie du Département des Bouches du Rhône
Conventions de Mise A Disposition par la Communauté du Pays d'Aix Auprès de la Ville d'Aix-en-provence d'Un Module dHébergement et d'Une Tente dHébergement
Autorisation Vente Ouvrages ' Aix en Archeologie '
Désignation des Représentants du Conseil Municipal au Sein des Conseil dAdministration des Centres Sociaux et Équipements de Proximité
Creation de la Commission de Delegation de Service Public de la Ville dAix-en-provence - Election des Membres du Conseil Municipal
Désignation des Membres du Conseil Municipal à l'Association des Jumelages et des Relations Internationales
Attribution de Subventions aux Clubs Sportifs / Conventions dObjectifs/ Avenants aux Conventions dObjectifs Afférentes
Document intégral
797 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-aix-en-provence
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Aix-en-Provence
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.