Conseil Municipal 1CA

TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.

CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE CESSION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

LA CONSTANCE. AVENANT DE PROROGATION. CONVENTION D'ETUDE AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES EN VU DU DOSSIER DE CREATION D'UNE ZAC.

INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2013 - ARTICLES L.2241-1 ET L.2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

AVENUE HENRY MOURET — CESSION D'UN DELAISSE DE VOIRIE CADASTRE CM °105 A ERDF

AVENANT DE TRANSFERT RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX HUMIDES SANS TRANCHEE - MARCHE N°A13-042

MARCHE N°A13.045 RELATIF A LA FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE PASSÉ AVEC LA SOCIETE SODEXO - AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU VOLUME MAXIMUM ANNUEL DES PRESTATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE

ACCEPTATION DES MATIÈRES DE VIDANGE A LA STATION D'ÉPURATION DE LA PIOLINE - PROJET DE CONVENTION DE DÉPOTAGE TYPE

CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE AU PRÊT D''UVRES PEINTES POUR UNE EXPOSITION AU MUSÉE SAINT RAYMOND DE TOULOUSE - AUTORISATION DE SIGNATURE

VIE CULTURELLE — FÊTE DE LA MUSIQUE 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS

ORGANISATION DE LA FETE DE LA SCIENCE 2014 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC

VENTE ET DEPOT — VENTE D'OUVRAGES DANS LES MUSEES DE LA VILLE

ALLIANCE DE VILLES EUROPENNES DE CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2014

MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ASSOCIATION TREMPLIN

ADHÉSION DES COMMUNES DE LANÇON DE PROVENCE, LA FARE LES OLIVIERS, COUDOUX ET VENTABREN AU SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION PAR LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX AUPRÈS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'UN MODULE D'HÉBERGEMENT ET D'UNE TENTE D'HÉBERGEMENT

AUTORISATION VENTE OUVRAGES ' AIX EN ARCHEOLOGIE '

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ

CREATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS/ AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES