17 octobre 2013
18
délibérations
4
Environnement
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
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Délibérations (18)
Appel dOffres de Prestations Intellectuelles Concernant le Marche dEtudes de Conception des Carrefours A Feux Tricolores - Autorisation de Lancement de la Procedure et de Signature du Marche
Information du Conseil — Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite des Services Publics de l'Eau et de lAssainissement 2012 -
Hameau de la Merindole — Desserte en Assainissement - Validation de la Fiche Operationnelle - Autorisation de Lancer la Consultation et de Signer le Marche
Construction d'Une Maison des Arts Martiaux et de l'Escrime - 8 L'ots - Autorisation de S'ignature des Marches
Marche N° A13 — 041 Relatif au Marche de Fourniture de Plaques de Rue - Demande de Resiliation du Titulaire du Marche
Service Public dAssainissement Non Collectif - Communaute du Pays dAix - Rapport Annuel 2012
Edition d'Un Ouvrage A Destination du Public sur les Decouvertes Archeologiques des Vingt Cinq Dernieres Annees - Adoption d'Une Unite Fonctionnelle
Information du Conseil — Comptabilite Communale - Debat dOrientations Budgetaires pour lExercice 2014 -
Comptabilite Communale — Admission de Sommes en Non-Valeur
Vie Artistique — Attribution de Subventions - Adoption de Conventions et dAvenants
C'ulture Provencale — Attribution d'Une Subvention
Attribution de Subventions Droit des Femmes et de la Famille - Annee 2013
Attribution de Subvention Exceptionnelle A Aix-Marseille Universite - Participation A lOrganisation de la Journee Sante Etudiant des Sites Aixois - Exercice 2013
Protocole Transactionnel Ville / Syndicat des Copropriétaires de lImmeuble 22 Rue Mignet, Monsieur David Cadier, Monsieur Jean-Pierre Vaillant, Indivision Maingenaud, Madame Fabienne Mathiaud, Monsieur et Madame Philippe et Beatrice Mory, Monsieur Jean-Paul Vezole
Les Platanes — Acquisition d'Un Batiment Aupres du Syndicat Agricole des Pinchinats
Mise A Disposition des Locaux Scolaires A Titre Payant Annee Scolaire 2013/2014 - Determination des Participations Financieres
Attribution de Subventions pour les Associations Liees au Handicap- Annee 2013
Attribution de Subventions aux Clubs Sportifs
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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