23 septembre 2013

Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties- Majoration de la Valeur Locative Cadastrale des Terrains Constructibles - Exonération de Tous les Terrains Constructibles Situes sur la Commune

Rapport d'Activites Sacogiva pour lExercice 2012

Concession du Stationnement Payant Convention du 29 D'ecembre 1986 Rapport du D'elegataire Annee 2012

ZAC les Deux Ormes. Compte Rendu Annuel A la Collectivite Annee 2012

Convention Pluriannuelle 2012 — 2014 Ville dAix en Provence/agence d'Urbanisme Pays dAix Durance - Avenant N° 1

Acquisitions Foncieres des Parcelles dans le Cadre de la Requalification de la Rue Freres Perret et de la Rue Gustave Eiffel

Convention de Mise A Disposition, A Titre Onereux, de L'ocaux au S'ein de la Pauliane au Profit de la S'ARL D'enommee 'Bfp'

Conventions de Mise A Disposition de Terres Agricoles du Vivier de L'ignane, A Titre Onereux, Aupres de Monsieur Thierry Blanchard, Exploitant Agricole et de l'Association 'Oeuvre des Prisons d'Aix'

Cession Volontaire d'Un Terrain Situe Avenue General Koening par la S.C.I. les Jardins de Cezanne

Acquisition de Livres, Cd et Dvd pour la Mediatheque Li Campaneto

Services de l'Eau et de lAssainissement — Etalonnage des Compteurs d'Eau A la Demande des Usagers - Tarification de la Prestation

Marche de Fournitures Acquisition de Mobilier pour la Bibliotheque Li Campaneto - Signature du Marche

Marche de Depose, Pose et Remise en Etat des Illuminations de la Ville - Signature du Marche

Fourniture et Mise en Oeuvre d'Une Solution Informatique de Gestion Financiere - Signature du Marche

Marche de Services — Eglise de la Madeleine - Deplacement et Conservation Preventive des Oeuvres dArt - Lot 3 Conservation Externalisee des Oeuvres dArt - Autorisation de Signature

Attribution de Subventions — Signature d'Un Avenant

Vie Culturelle — Attribution de Subventions

ACQUISITION DE DOCUMENTS DARCHIVES DES XVIII ET XIXème SIECLES, ISSUS DE LA FAMILLE D ARBAUD, NOBLESSE PROVENCALE

Eglise de la Madeleine — Restauration de la Structure et des Decors - Signature d'Un Avenant

Convention avec la S'ociete Escota pour la Realisation de Fouilles Paleontologiques

Vente et Depot Vente D Ouvrage dans les Musees

Affaires Europeennes — Attribution de Subventions

Attribution de Bourses de Mobilite Internationale pour des Etudiants Aixois

Utilisation dEquipements Publics Municipaux - Mise A Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Preferentiels

Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2013

Taxe Fonciere sur les Proprietes Non Baties - Exonerations en Faveur des Vergers, Cultures Fruitieres dArbres et Arbustes et des Vignes et en Faveur des Terrains Plantes en Oliviers

Mise A Disposition de Personnels dans le Cadre de lOperation PassSport Club

Chateau de lHorloge — Mise en Oeuvre de la Mission de Prefiguration du C'entre Social par le C'ollectif des C'entres S'ociaux Aixois

Adhesion de la Ville dAix — en-provence A la Federation des Villes Francaises Oleicoles

Resorption du Bruit du A lAutoroute A8 sur le Quartier du Val Saint Andre A Aix-En-Provence - Convention entre la Ville dAix-en-provence, la Communaute du Pays dAix et la Societe Escota

Mise A Jour de la Deliberation N° 2011 — 49 du 31/01/2011 Portant Nouveau Regime dIndemnisation des Travaux Supplementaires A la Ville dAix-en-provence

Delimitation du Domaine Public Routier de la Ville le Long du Talus de la Gare Routiere Sise Avenue de lEurope - Engagement d'Une Procedure Devant le Tribunal Administratif de Marseille

Convention Ville / Communaute du Pays d'Aix pour la D'esignation d'Une Maitrise d'Ouvrage Unique au L'ieu-D'it les Platanes

Secteur Jeunesse — Attribution d'Une Subvention A l'Association Reflet dAix

Utilisation dEquipements Sportifs — Convention Tripartite Departement / Ville / College Mignet - Annee 2013/2014