CM

11 juillet 2011

Aix-en-Provence 29 délibérations
Document source

29

délibérations

6

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

⚡ IA

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Délibérations (29)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
5

Attribution d'Une Subvention à l'Association Groupement Uni des Galeries Indépendantes (gudgi)

6

Instants dÉté — Attribution de Subvention - Adoption dAvenant

8

Convention de Partenariat avec l'Université Paul C'ezanne pour la Mise en Dépôt de C'ollections dHerbiers

20

Edifices Classes — Travaux dEntretien 2011 - Participation Financiere de la Ville - Demande de Subvention

21

Organisation de la Fete de la Science (12 au 16 Octobre 2011) - Creation d'Une Unité Fonctionnelle

22

Convention de Partenariat avec la D'irection Regionale de l'Environnement, de l'Amenagement et du Logement pour l'Adhesion à la Base de D'onnées Regionale s'ur la Biodiversité

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
3

Vente du Lot N°8 du 5 Rue Pierre et Marie Curie - Appartement 1er Etage 112.99m² - Cadastre At 160

4

Vente Immeuble au 9 Rue Pierre et Marie Curie

15

Les Milles — Secteur de lEnfant - Cession de Terrain

16

ZAC de lEnfant — Cession de Voiries et Reseaux - Mise A Disposition de la Communaute du Pays dAix

17

D'enomination de Voie 'Rue Anna C'anhi'

📄 Autres decisions 4 délibérations
1

Designation des Representants de la Commission des Sites Radiotelephoniques

14

Schéma Départemental de C'oopération Intercommunale - Position de la Ville d'Aix en Provence

23

Exposition « de L’ere des Dinosaures au Temps du Train A Vapeur » – Decision de Realisation de lOperation par la Direction Archeologie - Creation d'Un Code Operation

25

Fusion des Centres Hospitaliers du Pays dAix et de Pertuis -

🌱 Environnement 3 délibérations
2

Fourniture d'Eau Brute A la Station de Potabilisation de lArbois - Contrat entre la Ville dAix en Provence et la Societe du Canal de Provence et dAmenagement de la Region Provencale

11

Marché de Travaux — Démolition de L’ancienne Cave Vinicole des Milles – Signature du Marché

19

Avenant N°1 — Marche de Travaux et Installation des Automatismes N°a10-054 - Avenant N°1 Portant Modification du Bordereau de Prix Unitaires par Ajout de Prix Nouveaux

❤️ Social & Santé 3 délibérations
9

Associations Oeuvrant dans le Domaine de la Solidarite - Modalites dAttribution de Subventions de Fonctionnement pour lAnnee 2011

10

Creations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence

13

Convention de Groupement de C'ommandes entre la Ville et le C'entre Communal d'Action Sociale (CCAS), pour la Prestation de Médecine Professionnelle et Préventive d'es Personnels- Autorisation de S'ignature

Sport 2 délibérations
12

Marché de Travaux d'Aménagements dEspaces Multisports

28

Convention entre la Ville et L’éducation Nationale pour lIntervention D’éducateurs Sportifs Municipaux dans le Temps Scolaire

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
26

Attribution de Subvention de Fonctionnement aux Clubs et Associations des Seniors - Année 2011

27

Contrat Enfance Jeunesse — Attribution de Deuxieme Versement et Solde de Subventions 2011 Projets Supplementaires - Subvention Annuelle du Calendal - Autorisation de Signature des Avenants N°1 aux Conventions dObjectifs Cej II 2011-2013 et Autorisation de Signature A la Convention dObjectifs Cej II pour l'Association le Calendal

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
7

Prolongation des Droits dAbonnement pour les Lecteurs du Médiabus

🛡️ Sécurité 1 délibération
18

Avenant N° 1 au Marche de Travaux de Reamenagement de la Station Service Municipale de la Parade et des Voies de Desserte, Chemin Chateau Lafarge - Lots 1, 2 et 5 (marches P10-049, P10-050, P10-053 du 23/12/2010)

🌍 International 1 délibération
24

Relations Internationales — Autorisation de Déplacements de Délégations de la Ville dAix-en-provence

💶 Finances & Budget 1 délibération
29

Attributions de Subventions aux Associations Relevant de la Délégation 'Enseignement Superieur - Recherche' - Exercice 2011

WEB https://aix-en-provence.opendatasoft.com/explore/dataset/liste-des-deliberations-aix-en-provence/?sort=-date_seance&refine.date_seance=2011-07-11
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