Conseil Municipal 2CA

RAPPORT D’ACTIVITÉS SACOGIVA EXERCICE 2010

RAPPORT D’ACTIVITÉS SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES EXERCICE 2010.

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES.CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA COMMUNE DE PEYROLLES EN PROVENCE.

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE À LA COMMUNE DE BOUC BEL AIR.

OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010.

ZAC DE RAVANAS. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010.

ZAC DU PARC DE LA DURANNE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010.

OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE/SEMEPA. APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 1524-3 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

CESSION DU BÂTIMENT DE L' OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - LA ROTONDE - AUTORISATION D'URBANISME

CULTURE — ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'GABRIEL DUSSURGET'

MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME (TJP) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS

ÉDIFICES CLASSES APPARTENANT A LA VILLE — PROGRAMME DE TRAVAUX D'ENTRETIEN 2011 - DEMANDE DE SUBVENTION

AIDE À LA PUBLICATION — OUVRAGES DE IGNÈS CASTALDO 'LE QUARTIER MAZARIN XVII - XVIII SIÈCLE' ET DE NOEL COULET ' HISTOIRES ET MYTHES DE PROVENCE'

RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE ET DÉPÔT VENTE D'OUVRAGES ET PRODUITS DÉRIVÉS

DONS AU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE

COMPTABILITÉ COMMUNALE — BUDGET SUPPLÉMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2011

APUREMENT D'UN DÉBET PRONONCE PAR LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR POUR LES EXERCICES DE 2002 A 2008

SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'ÉQUIPEMENT ET D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION 'SECOURS CATHOLIQUE' DÉLÉGATION DIOCÉSAINE D'AIX ET D'ARLES - CONVENTION D'OBJECTIFS

FOURNITURE DE DIVERS MATÉRIELS POUR LA PROPRETÉ URBAINE - SIGNATURE DU MARCHE

TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION D'EAU POTABLE - CHEMIN DU PONT ROUT - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE RÉSEAU FERRE DE FRANCE

PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DÉCLARATIONS PRÉALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES

ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L’ANNÉE 2011 A L'ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX.

FOURRIÈRE — REFUGE POUR ANIMAUX - ADOPTION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACTIVITÉ DE L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM

CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DANS LE CADRE DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 5 JUILLET 2011

CENTRE SOCIAL CHÂTEAU DE L'HORLOGE — AMÉNAGEMENT DES LOCAUX - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. ADAPTATION DU RÈGLEMENT, ZONE UB, ARTICLE UB13:ESPACES LIBRES, PLANTATIONS.

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART.

LOGEMENT SOCIAL — CONVENTION DE RÉSERVATION

CONVENTION TRIPARTITE POUR LA MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCÉE GEORGES DUBY - RÉGION / VILLE / LYCÉE