26 septembre 2011
31
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
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Délibérations (31)
Rapport D'activités Sacogiva Exercice 2010
Rapport D'activités Spla Pays dAix Territoires Exercice 2010
Spla Pays dAix Territoires.cession dActions par la Ville dAix en Provence A la Commune de Peyrolles en Provence
Spla Pays dAix Territoires Cession dActions par la Ville dAix en Provence à la Commune de Bouc Bel Air
Opération de Revitalisation du Centre Ville. Convention Publique D'aménagement Ville dAix-en-provence/semepa. Compte Rendu Annuel A la Collectivité (crac) Année 2010
ZAC de Ravanas. Compte Rendu Annuel A la Collectivité (crac) Année 2010
ZAC du Parc de la Duranne Compte Rendu Annuel A la Collectivité (crac) Année 2010
Opération de Revitalisation du Centre Ville. Convention Publique D'aménagement Ville/semepa. Application des Dispositions de lArticle l 1524-3 du Code Général des Collectivités Territoriales
Cession du Bâtiment de l' Office Municipal du Tourisme - la Rotonde - Autorisation d'Urbanisme
C'ulture — Attribution de Subvention A l'Association 'Gabriel D'ussurget'
Mise à Disposition du Théâtre du Jeu de Paume (tjp) - Attribution de Subventions - Adoption dAvenants
Édifices Classes Appartenant A la Ville — Programme de Travaux dEntretien 2011 - Demande de Subvention
Aide à la Publication — Ouvrages de Ignès Castaldo 'le Quartier Mazarin Xvii - Xviii Siècle' et de Noel Coulet ' Histoires et Mythes de Provence'
Régie des Musées de la Ville. Vente et Dépôt Vente dOuvrages et Produits Dérivés
Dons au Muséum dHistoire Naturelle
Comptabilité Communale — Budget Supplémentaire pour lExercice 2011
Apurement d'Un Débet Prononce par la Chambre Régionale des Comptes de Provence-alpes-cote-dAzur pour les Exercices de 2002 A 2008
Subventions A la Caisse dEntraide du Personnel Municipal
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle dÉquipement et d'Une Subvention de Fonctionnement à l'Association 'Secours Catholique' Délégation Diocésaine dAix et dArles - Convention dObjectifs
Fourniture de Divers Matériels pour la Propreté Urbaine - Signature du Marche
Travaux de Pose de Canalisation d'Eau Potable - Chemin du Pont Rout - Convention dOccupation du Domaine Réseau Ferre de France
Programme des Travaux dans les Bâtiments Communaux 2011 - Autorisation de Signature des Demandes de Permis de Construire, de Déclarations Préalables et dAutorisations de Travaux sur Immeubles Classes
Attribution de Subvention pour L'année 2011 A l'Association Mycologique dAix
Fourrière — Refuge pour Animaux - Adoption du Principe de Délégation de Service Public par Voie dAffermage
Attribution d'Une Subvention pour lActivité de l'Association les Amis de Sam
Créations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence dans le Cadre de la Commission Administrative Paritaire du 5 Juillet 2011
Centre Social Château de lHorloge — Aménagement des Locaux - Sollicitation des Partenaires Financiers
Modification du Plan dOccupation des Sols. Adaptation du Règlement, Zone Ub, Article Ub13:espaces Libres, Plantations
Modification du Plan dOccupation des Sols. Secteur du Jas de Bouffan - École Supérieure dArt
Logement Social — Convention de Réservation
Convention Tripartite pour la Mise A Disposition des Équipements Sportifs du Lycée Georges D'uby - Région / Ville / Lycée
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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