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26 septembre 2011

Aix-en-Provence 31 délibérations
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31

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

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Délibérations (31)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
6

Rapport D'activités Sacogiva Exercice 2010

7

Rapport D'activités Spla Pays dAix Territoires Exercice 2010

8

Spla Pays dAix Territoires.cession dActions par la Ville dAix en Provence A la Commune de Peyrolles en Provence

9

Spla Pays dAix Territoires Cession dActions par la Ville dAix en Provence à la Commune de Bouc Bel Air

12

Opération de Revitalisation du Centre Ville. Convention Publique D'aménagement Ville dAix-en-provence/semepa. Compte Rendu Annuel A la Collectivité (crac) Année 2010

13

ZAC de Ravanas. Compte Rendu Annuel A la Collectivité (crac) Année 2010

14

ZAC du Parc de la Duranne Compte Rendu Annuel A la Collectivité (crac) Année 2010

17

Opération de Revitalisation du Centre Ville. Convention Publique D'aménagement Ville/semepa. Application des Dispositions de lArticle l 1524-3 du Code Général des Collectivités Territoriales

18

Cession du Bâtiment de l' Office Municipal du Tourisme - la Rotonde - Autorisation d'Urbanisme

Culture & Patrimoine 6 délibérations
20

C'ulture — Attribution de Subvention A l'Association 'Gabriel D'ussurget'

21

Mise à Disposition du Théâtre du Jeu de Paume (tjp) - Attribution de Subventions - Adoption dAvenants

22

Édifices Classes Appartenant A la Ville — Programme de Travaux dEntretien 2011 - Demande de Subvention

23

Aide à la Publication — Ouvrages de Ignès Castaldo 'le Quartier Mazarin Xvii - Xviii Siècle' et de Noel Coulet ' Histoires et Mythes de Provence'

24

Régie des Musées de la Ville. Vente et Dépôt Vente dOuvrages et Produits Dérivés

25

Dons au Muséum dHistoire Naturelle

Finances & Budget 4 délibérations
1

Comptabilité Communale — Budget Supplémentaire pour lExercice 2011

2

Apurement d'Un Débet Prononce par la Chambre Régionale des Comptes de Provence-alpes-cote-dAzur pour les Exercices de 2002 A 2008

4

Subventions A la Caisse dEntraide du Personnel Municipal

30

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle dÉquipement et d'Une Subvention de Fonctionnement à l'Association 'Secours Catholique' Délégation Diocésaine dAix et dArles - Convention dObjectifs

Environnement 3 délibérations
5

Fourniture de Divers Matériels pour la Propreté Urbaine - Signature du Marche

10

Travaux de Pose de Canalisation d'Eau Potable - Chemin du Pont Rout - Convention dOccupation du Domaine Réseau Ferre de France

19

Programme des Travaux dans les Bâtiments Communaux 2011 - Autorisation de Signature des Demandes de Permis de Construire, de Déclarations Préalables et dAutorisations de Travaux sur Immeubles Classes

Sécurité 3 délibérations
11

Attribution de Subvention pour L'année 2011 A l'Association Mycologique dAix

27

Fourrière — Refuge pour Animaux - Adoption du Principe de Délégation de Service Public par Voie dAffermage

31

Attribution d'Une Subvention pour lActivité de l'Association les Amis de Sam

Social & Santé 2 délibérations
3

Créations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence dans le Cadre de la Commission Administrative Paritaire du 5 Juillet 2011

26

Centre Social Château de lHorloge — Aménagement des Locaux - Sollicitation des Partenaires Financiers

Autres decisions 1 délibération
15

Modification du Plan dOccupation des Sols. Adaptation du Règlement, Zone Ub, Article Ub13:espaces Libres, Plantations

Éducation 1 délibération
16

Modification du Plan dOccupation des Sols. Secteur du Jas de Bouffan - École Supérieure dArt

Enfance & Jeunesse 1 délibération
28

Logement Social — Convention de Réservation

Sport 1 délibération
29

Convention Tripartite pour la Mise A Disposition des Équipements Sportifs du Lycée Georges D'uby - Région / Ville / Lycée

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