Conseil Municipal 2CA

CRÉATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 12 À MADAME CREUTZER

VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 8 À MONSIEUR ET MADAME BESSON

VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 7 À MADAME MECEFFEUK

VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 9 À MADAME NICOLET

VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 12 À MADAME BERNASCHI

CONVENTION VALANT OFFRE DE CONCOURS DE CULTURESESPACES POUR LA REALISATION D' ETUDES ET DE TRAVAUX SUR L' HOTEL DE CAUMONT- AUTORISATION DE SIGNATURE

CENTRE — VILLE - 14, COURS SAINT LOUIS (PARCELLE CADASTREE AZ 0131) - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS PRECAIRES DE MISES A DISPOSITION DES GARAGES - AUTORISATION DE SIGNATURE

LOGEMENT ETUDIANT — EVOLUTION DU SERVICE ET MISE EN PLACE D'UNE CHARTE DE QUALITE - EXERCICE 2011

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION 2010 DE M LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX- MUNICIPALE

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010

MARCHÉ DE SERVICES DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS – PRODUCTION DU FESTIVAL MUSIQUE DANS LA RUE 2011 – SIGNATURE DU MARCHÉ

GESTION ET EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE ET DES MILLES- VILLAGE - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN - LANCEMENT DE LA CONSULTATION

AVENANT N°1 AU MARCHE N° A10 — 049 RELATIF AU SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE DES EAUX PLUVIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE

CHAPELLE DE LA CONSOLATION — DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

REGIE DES MUSÉES DE LA VILLE — VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES

POLITIQUE DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - DIAGNOSTICS ET DEMANDES DE SUBVENTION

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE

COMPTABILITE COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011

SACOGIVA — OPERATION 'RESIDENCE LA RAVANAS' : CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2 PRETS PLAI 'PRET LOCATIF AIDE D'INTEGRATION' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 665 613 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

SACOGIVA — OPERATION 'RESIDENCE LA RAVANAS' : CONSTRUCTION DE 48 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ET 48 GARAGES - 2 PRETS PLS 'PRET LOCATIF SOCIAL' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 6 573 789 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

SACOGIVA — OPERATION 'DOMAINE DE LA GRASSIE' : CONSTRUCTION DE 33 LOGEMENTS COLLECTIFS - PRETS (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 4 476 857 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)- COMPTE- RENDU ANNUEL D'ACTIVITÉ 2010

MAISON AIXOISE DE L'ÉTUDIANT (MADE) — MISE EN PLACE D'UNE E-ADMINISTRATION À DESTINATION DES ÉTUDIANTS

RELATIONS INTERNATIONALES — DISPOSITIF DE BOURSES DE MOBILITÉ A L'INTERNATIONAL - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT

RELATIONS INTERNATIONALES — AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS - 1° RÉPARTITION