23 mai 2011
28
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
4
Culture & Patrimoine
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Délibérations (28)
Création de la Commission Municipale des Travaux- Désignation des Représentants du Conseil Municipal
Vente Logement au Val Saint André, Lot 12 à Madame Creutzer
Vente Logement A Frederic Mistral, Lot 8 à Monsieur et Madame Besson
Vente Logement A Frederic Mistral, Lot 7 à Madame Meceffeuk
Vente Logement A Frederic Mistral, Lot 9 à Madame Nicolet
Vente Logement A Frederic Mistral, Lot 12 à Madame Bernaschi
Convention Valant Offre de C'oncours de C'ulturesespaces pour la Realisation D' Etudes et de Travaux sur l' Hotel de C'aumont- Autorisation de S'ignature
Centre — Ville - 14, Cours Saint Louis (parcelle Cadastree Az 0131) - Etablissement de Conventions Precaires de Mises A Disposition des Garages - Autorisation de Signature
Logement Etudiant — Evolution du Service et Mise en Place d'Une Charte de Qualite - Exercice 2011
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Comptes de Gestion 2010 de M le Tresorier Principal dAix- Municipale
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Affectation des Resultats de lExercice 2010
Marché de Services de L'article 30 du Code des Marchés Publics – Production du Festival Musique dans la Rue 2011 – Signature du Marché
Gestion et Exploitation de la Station dEpuration de la Pioline et des Milles- Village - Appel dOffres Ouvert Europeen - Lancement de la Consultation
Avenant N°1 au Marche N° A10 — 049 Relatif au Schema Directeur et Zonage des Eaux Pluviales - Autorisation de Signature
Chapelle de la C'onsolation — Demande de Fonds de C'oncours Aupres de la Communaute du Pays d'Aix
Regie des Musées de la Ville — Vente et Depot-Vente dOuvrages et de Produits Derives
Politique de Restauration des Monuments Historiques - Diagnostics et Demandes de Subvention
Attributions de Subventions aux Associations du Patrimoine
Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2011
Sacogiva — Operation 'Residence la Ravanas' : Construction de 5 Logements Collectifs - 2 Prets Plai 'Pret Locatif Aide dIntegration' (foncier et Construction) pour un Montant Total de 665 613 ' A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
Sacogiva — Operation 'Residence la Ravanas' : Construction de 48 Logements Collectifs Locatifs et 48 Garages - 2 Prets Pls 'Pret Locatif Social' (foncier et Construction) pour un Montant Total de 6 573 789 ' A Souscrire Aupres du Credit Foncier - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
Sacogiva — Operation 'Domaine de la Grassie' : Construction de 33 Logements Collectifs - Prets (foncier et Construction) pour un Montant Total de 4 476 857 ' A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
Commission Consultative des Services Publics Locaux (ccspl)- Compte- Rendu Annuel d'Activité 2010
Maison Aixoise de lÉtudiant (made) — Mise en Place d'Une E-Administration à Destination des Étudiants
Relations Internationales — Dispositif de Bourses de Mobilité A lInternational - Adoption du Nouveau Reglement
Relations Internationales — Autorisation de Déplacements de Délégations de la Ville dAix-en-provence
Attribution de Subventions de Fonctionnement et Exceptionnelles Relevant de la Direction des Relations avec les Associations
Attribution de Subventions aux Associations dAnciens Combattants - 1° Répartition
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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