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23 mai 2011

Aix-en-Provence 28 délibérations
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28

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (28)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2

Création de la Commission Municipale des Travaux- Désignation des Représentants du Conseil Municipal

3

Vente Logement au Val Saint André, Lot 12 à Madame Creutzer

4

Vente Logement A Frederic Mistral, Lot 8 à Monsieur et Madame Besson

5

Vente Logement A Frederic Mistral, Lot 7 à Madame Meceffeuk

6

Vente Logement A Frederic Mistral, Lot 9 à Madame Nicolet

7

Vente Logement A Frederic Mistral, Lot 12 à Madame Bernaschi

8

Convention Valant Offre de C'oncours de C'ulturesespaces pour la Realisation D' Etudes et de Travaux sur l' Hotel de C'aumont- Autorisation de S'ignature

24

Centre — Ville - 14, Cours Saint Louis (parcelle Cadastree Az 0131) - Etablissement de Conventions Precaires de Mises A Disposition des Garages - Autorisation de Signature

28

Logement Etudiant — Evolution du Service et Mise en Place d'Une Charte de Qualite - Exercice 2011

Environnement 5 délibérations
16

Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Comptes de Gestion 2010 de M le Tresorier Principal dAix- Municipale

17

Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Affectation des Resultats de lExercice 2010

21

Marché de Services de L'article 30 du Code des Marchés Publics – Production du Festival Musique dans la Rue 2011 – Signature du Marché

22

Gestion et Exploitation de la Station dEpuration de la Pioline et des Milles- Village - Appel dOffres Ouvert Europeen - Lancement de la Consultation

23

Avenant N°1 au Marche N° A10 — 049 Relatif au Schema Directeur et Zonage des Eaux Pluviales - Autorisation de Signature

Culture & Patrimoine 4 délibérations
9

Chapelle de la C'onsolation — Demande de Fonds de C'oncours Aupres de la Communaute du Pays d'Aix

10

Regie des Musées de la Ville — Vente et Depot-Vente dOuvrages et de Produits Derives

25

Politique de Restauration des Monuments Historiques - Diagnostics et Demandes de Subvention

26

Attributions de Subventions aux Associations du Patrimoine

Finances & Budget 4 délibérations
15

Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2011

18

Sacogiva — Operation 'Residence la Ravanas' : Construction de 5 Logements Collectifs - 2 Prets Plai 'Pret Locatif Aide dIntegration' (foncier et Construction) pour un Montant Total de 665 613 ' A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %

19

Sacogiva — Operation 'Residence la Ravanas' : Construction de 48 Logements Collectifs Locatifs et 48 Garages - 2 Prets Pls 'Pret Locatif Social' (foncier et Construction) pour un Montant Total de 6 573 789 ' A Souscrire Aupres du Credit Foncier - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %

20

Sacogiva — Operation 'Domaine de la Grassie' : Construction de 33 Logements Collectifs - Prets (foncier et Construction) pour un Montant Total de 4 476 857 ' A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %

Autres decisions 2 délibérations
1

Commission Consultative des Services Publics Locaux (ccspl)- Compte- Rendu Annuel d'Activité 2010

27

Maison Aixoise de lÉtudiant (made) — Mise en Place d'Une E-Administration à Destination des Étudiants

International 2 délibérations
11

Relations Internationales — Dispositif de Bourses de Mobilité A lInternational - Adoption du Nouveau Reglement

12

Relations Internationales — Autorisation de Déplacements de Délégations de la Ville dAix-en-provence

Vie associative 1 délibération
13

Attribution de Subventions de Fonctionnement et Exceptionnelles Relevant de la Direction des Relations avec les Associations

Sécurité 1 délibération
14

Attribution de Subventions aux Associations dAnciens Combattants - 1° Répartition

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Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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