11 avril 2011

Création de Servitude d'Une Ligne Électrique Souterraine. Alimentation Tj sur la Parcelle Communale Cadastrée Section Od N° 144. Lieu-Dit le Country Club Aixois

Chemin des Trois Cypres. Creation de S'ervitude pour l'Extension des Reseaux Electriques Haute Tension et Basse Tension S'outerrain sur les Parcelles Communales Lx N° 840 et Lx N° 719

Mise A Disposition de la Chapelle de lImmaculee Conception (parcelle Cadastree Bl 0133 - Cours Gambetta) Aupres de l'Association Cultuelle Fraternite Sacerdotale Saint Pie X

Dénomination de Voie 'Rue Henri Revoil'

Plan Campus — Etude dAmenagement en Vue d'Une Dup Emportant Mise en Compatibilite du Pos - Convention dEtudes avec la Spla Pays dAix Territoires

Déclassement des Logements Scolaires : Principe Général de Vente pour 'Mistral', 'Jules Isaac', 'Val St Andre'

Déclassement d'Un Segment de la RD 10 (avenue Jean Dalmas) et Intégration dans la Voirie Communale

Dénomination de Voie 'Rue Gabriel Dussurget'

Stationnement Payant sur Voirie — Politique Tarifaire et Extension A de Nouveaux Secteurs

Ecole de Musique et Salle des Fetes des Milles - Demande de Fonds de Concours Globalise d'Investissement A la Communaute du Pays dAix

Ecole dAvignon — Renouvellement de la Convention Annuelle et de lAdhesion de la Ville A l'Association pour lAnnee 2011

C'ulture — Mise à Disposition du Théâtre du J'eu de Paume à l'Association du Festival International d'Art Lyrique et Académie Européenne de Musique - Adoption d'Un Avenant

Attribution de Subventions aux Associations Culturelles - Adoption dAvenants

Attribution de Subventions — Adoption dAvenants

C'ulture Provençale — Association C'ol'Oc - Dépôt d'Un Fonds Patrimonial - Adoption de la Convention de Dépôt

Operateur dArcheologie Preventive — Autorisation Donnee A Madame le Depute Maire de Solliciter le Renouvellement de lAgrement Aupres du Ministere de la Culture et de la Communication

Chateau de lHorloge — Demande de Fonds de C'oncours Globalise d'Investissement A la Communaute du Pays d'Aix

Marche de Maintenance des Moyens de Radiotelecommunications Prives et Fourniture des Materiels de Renouvellement et dExtension. Lancement de la Consultation et Autorisation de Signature du Marche

Maintenance des Moyens de Telecommunications de lHôtel de Ville et ses Annexes et Fourniture de Materiels de Renouvellement et D'extension - Lancement D'un Appel D'offres Ouvert Européen - Autorisation de Signature du Marché

Fouille Archeologique Preventive — 1, Route de Galice – Ancienne Station Shell - Decision de Realisation de lOperation par la Mission Archeologique - Creation d'Un Code Operation - Convention avec lAmenageur Autorisation de Signature

Travaux de Proximite 2011 — Demande de Co-Financement Aupres du Conseil General des Bouches-Du-Rhone

Vie Universitaire — Prix de la Ville dAix-en-provence - Année Universitaire 2010-2011 - Exercice 2011

Dossier de Candidature Fisac Aix — En-Provence : Vote du Budget Prévisionnel Tranche 1

Mise en Place des Dispositions de lArticle 133 du Code des Marches Publics – Publication des Marches Conclus en 2010

Modification de la Délibération N° 2009.0688 du 26 J'uillet 2009, Délégations de Missions Complémentaires A Madame le Maire en Vertu du 7eme de l'Article 2122-22 du Cgct,

Mission Petite Enfance — Avenant A la Convention - Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement 2011 - le Petit Panda (CSC la Provence)

Contrat Enfance Jeunesse — Attribution de Subventions 2011 (suite) - Autorisation de Signature des Conventions dObjectifs Cej II 2011-2013

Adhésions A lUnion des Maires des Bouches du Rhône Ainsi qu'À l'Association des Maires des Grandes Villes de France

Universite de la Fonction Publique Territoriale (u.f.p.t) - Autorisation de Signature de la Convention Multipartite pour lOrganisation de l'U.f.p.t 2011 et Autorisation dAttribution de Subvention - Exercice 2011

Ville dAix — en-provence C/ Mme Josiane Antherieux – Pourvoi en Cassation Contre le Jugement Rendu le 16 Decembre 2010 par le Tribunal Administratif de Marseille – Autorisation A Madame le Depute-Maire ou A son Delegue dEster en Justice

Gestion et Protection de la Foret — Travaux dAmélioration en Foret Communale - Exercice 2011 -

Marchés de Prestations dEnlèvement des Graffitis et de lAffichage Sauvage - Avenants N°1 de Prolongation des Marches A8010 et A9025

Attribution de Subventions aux Ecoles de la Ville et Associations A Caractere Educatif - Annee Budgetaire 2011

Créations et Suppressions d'Emploi A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence

Subventions aux Clubs Sportifs/conventions et Avenants aux Subventions Afferentes

Attribution de Subventions de Fonctionnement Relevant de la Delegation aux Rapatries