1 février 2010
28
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Dénomination d'Une Voie sur le Secteur du Jas de Bouffan
Désignation d'Un Représentant de la Ville dAix en Provence au Sein du Conseil de lUfr des Sciences Géographiques et de lAménagement de l'Université de Provence
ZAC Sextius Mirabeau. Modification du Dossier de Réalisation
ZAC de lEnfant — Dossier de Realisation - Programme des Equipements Publics
Operation de Revitalisation du Centre Ville - Convention Publique dAmenagement Ville dAix-en-provence/semepa - Agrement dAcquereur pour un Lot de Copropriete dans lEnsemble Immobilier Situe au 35/37 Rue des Cordeliers
Attribution de Subvention — Convention dObjectifs avec l'Association Alpa (association Logement Pays dAix)
Fixation des Tarifs des Repas de la Cafétéria pour lAnnée 2009/2010 - Annulation de la Délibération N° 2009-1145 du 3 Novembre 2009
Comptabilité Communale — Budget Primitif pour lExercice 2010
Comptabilité Communale — Fixation des Tarifs et Droits Divers
Saint Thomas de Villeneuve — Renovation et Extension de lEhpad (etablissement Hospitalier pour Adultes Dependants) dAix-en-provence - Emprunt de 1 500 000 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
Centre Hospitalier — Construction du Camsp (centre dAction Medico-Sociale Precoce) - Pret de 1 571 400,00 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
Autorisation de Signature des Conventions dAide Financiere de lAgence de l'Eau Relatives A la Station dEpuration Ouest et A ses Collecteurs de Transfert
Retrait de la Competence Relative aux Etudes dAssainissement de la Communaute du Pays dAix
Marché de Travaux Concernant le Renforcement et la Réhabilitation des Structures de Lhôtel de Châteaurenard à Aix en Provence
Indemnisation des Représentants des Maîtres d'Œuvre Siégeant dans les Jurys de Concours ou dAppels dOffres
Institution — Modification des Statuts de la Communauté du Pays dAix Relatif à la Commune dEguilles et du Nombre de ses Représentants au Conseil Communautaire
Modification du Pos, Secteur Rte de Galice/ Rue des Boeufs. Approbation du Dossier de Modification
Centre Communal dAction Sociale — Modalités dAttribution de la Subvention 2010
Mise A Disposition de Trois Personnels Municipaux Auprès de la Communauté dAgglomération du Pays dAix dans le Cadre de la Création de la Mission Handicap - Information du Conseil
Renouvellement du Dispositif d'Accueil des Apprentis dans les Services Municipaux - Année 2010/2011
Modification d'Un Indice de Révision de Prix dans la Formule Paramétrique Figurant dans les Cahiers des Clauses Administratives pour les Marches de la Direction Circulation et Stationnement - Autorisation de Signer les Avenants
C'ulture — Attribution de Subventions à l'Association pour le Festival International d'Art Lyrique et l'Académie Européenne de Musique
Utilisation dÉquipements Publics Municipaux - Mise à Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Préférentiels
École Supérieure dArt — Adhésion de l'École Supérieure dArt à l'Association pour la Fondation Internet Nouvelle Génération (fing) - Autorisation de Signer la Convention
Chambre Régionale des Comptes Paca — Contrôle des Comptes et de la Gestion de la Ville d'Aix en Provence - C'ommunication du Rapport d'Observations D'éfinitives - Information du Conseil
Attribution de Subventions aux Associations du Secteur Jeunesse, Adoption d'Un Avenant N°2 à la Convention D'objectifs 2009-2011 Concernant L'association « Bellegarde Enfance Jeunesse » Approuvée par la Délibération N° 2009.0234 du Conseil Municipal du 09 Mars 2009, Autorisation de Signature
Association Départementale des Pupilles de lEnseignement Public (adpep 13) - Versement de la Subvention de Fonctionnement 2010 - Établissement d'Une Convention Relative A Cette Attribution
Attribution de Subventions de Fonctionnement et Exceptionnelle Relevant de la Délégation aux Rapatriés
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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