8 mars 2010

Secteur Sauvegarde Centre Ville — Attribution de Subventions aux Particuliers pour les Restaurations de Facades - Modification du Dispositif

Église de la Madeleine — Déplacement et Conservation Préventive des Œuvres dArt - Création d'Une Unité Fonctionnelle

Acquisition D’une Œuvre de François Bouillon

C'ulture — Attribution de Subventions - “c'entre d'Oralité de la L'angue d'Oc – C'ol Oc”

Allee des Marronniers. Integration dans le Domaine Public Communal. Imputation Budgetaire de la Depense

Ligne Aerienne de Transport en Energie Electrique 225 000 Volts Duranne-Rognac, Duranne-Realtor. Mise en Conformite de la Ligne Aerienne. Changement de Pylones N 20 et N 29 sur les Parcelles Lc 10 et Lb 94

Fonds dAide à la Restauration du Patrimoine Privé – Attribution dAides Communales aux Propriétaires Privés. OPAH 5

Don de la Famille Milhaud — Saccagi à la Bibliothèque Mejanes

Secteur Jeunesse : Subventions de Fonctionnement - Avenants Relatifs aux Conventions dObjectifs Adoptées avec le Centre Socio-Culturel Jean Paul Coste - Création d'Un Accueil de Loisirs sans Hébergement sur le Secteur de la Duranne et Dispositif Jeunesse sur le Secteur de Luynes - Autorisation de Signature

SECTEUR ENFANCE — CONVENTIONS DOBJECTIFS ENTRE LA VILLE et lADPEP 13

Élaboration du PLU. Établissement du Volet Agricole du Diagnostic Territorial du Plateau de Puyricard. Convention Cadre de Partenariat et Convention Opérationnelle dObjectifs avec la Chambre dAgriculture des Bouches du Rhône

Schéma D'irecteur et Zonage d'Eaux Pluviales-Autorisation de L'ancement de la Consultation

Avenant N1 au Marche de Travaux de Marquage Routier N° A9-092 Portant Transfert du Marche A la Societe Signaux Girod Mediterranee -Signature de lAvenant

SCI l'es Thermes C/ville d'Aix — Opposition A Titre de Recette N° 313 du 24 J'anvier 2008 - Appel du J'ugement du Tribunal de Grande Instance du 23 N'ovembre 2009 - Autorisation d'Ester

Ville dAix C/monsieur Schmutz Yves — Appel du Jugement du 26 Novembre 2009 du Tribunal Administratif de Marseille - Autorisation A Madame le Depute Maire ou A son Delegue dEster en Justice

Future Station dEpuration Ouest — Demande de Subvention au Conseil Regional

Azur Provence Habitat : — Acquisition de 25 Logements Collectifs - 3 Emprunts Pls pour un Montant Total de 2 426 026,17 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %

Modalités d'Organisation des Élections Régionales des 14 et 21 Mars 2010 en Terme de Volume dAgents Nécessaires et dIndemnisation

Marché Public de Fournitures et Materiels dEclairage Public

Relations Internationales — Création d'Un Dispositif de Bourse de Mobilité Internationale