8 mars 2010
20
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Secteur Sauvegarde Centre Ville — Attribution de Subventions aux Particuliers pour les Restaurations de Facades - Modification du Dispositif
Église de la Madeleine — Déplacement et Conservation Préventive des Œuvres dArt - Création d'Une Unité Fonctionnelle
Acquisition D'une Œuvre de François Bouillon
C'ulture — Attribution de Subventions - “c'entre d'Oralité de la L'angue d'Oc – C'ol Oc”
Allee des Marronniers. Integration dans le Domaine Public Communal. Imputation Budgetaire de la Depense
Ligne Aerienne de Transport en Energie Electrique 225 000 Volts Duranne-Rognac, Duranne-Realtor. Mise en Conformite de la Ligne Aerienne. Changement de Pylones N 20 et N 29 sur les Parcelles Lc 10 et Lb 94
Fonds dAide à la Restauration du Patrimoine Privé – Attribution dAides Communales aux Propriétaires Privés. OPAH 5
Don de la Famille Milhaud — Saccagi à la Bibliothèque Mejanes
Secteur Jeunesse : Subventions de Fonctionnement - Avenants Relatifs aux Conventions dObjectifs Adoptées avec le Centre Socio-Culturel Jean Paul Coste - Création d'Un Accueil de Loisirs sans Hébergement sur le Secteur de la Duranne et Dispositif Jeunesse sur le Secteur de Luynes - Autorisation de Signature
SECTEUR ENFANCE — CONVENTIONS DOBJECTIFS ENTRE LA VILLE et lADPEP 13
Élaboration du PLU. Établissement du Volet Agricole du Diagnostic Territorial du Plateau de Puyricard. Convention Cadre de Partenariat et Convention Opérationnelle dObjectifs avec la Chambre dAgriculture des Bouches du Rhône
Schéma D'irecteur et Zonage d'Eaux Pluviales-Autorisation de L'ancement de la Consultation
Avenant N1 au Marche de Travaux de Marquage Routier N° A9-092 Portant Transfert du Marche A la Societe Signaux Girod Mediterranee -Signature de lAvenant
SCI les Thermes C/ville d'Aix — Opposition A Titre de Recette N° 313 du 24 J'anvier 2008 - Appel du J'ugement du Tribunal de Grande Instance du 23 N'ovembre 2009 - Autorisation d'Ester
Ville dAix C/monsieur Schmutz Yves — Appel du Jugement du 26 Novembre 2009 du Tribunal Administratif de Marseille - Autorisation A Madame le Depute Maire ou A son Delegue dEster en Justice
Future Station dEpuration Ouest — Demande de Subvention au Conseil Regional
Azur Provence Habitat : — Acquisition de 25 Logements Collectifs - 3 Emprunts Pls pour un Montant Total de 2 426 026,17 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
Modalités d'Organisation des Élections Régionales des 14 et 21 Mars 2010 en Terme de Volume dAgents Nécessaires et dIndemnisation
Marché Public de Fournitures et Materiels dEclairage Public
Relations Internationales — Création d'Un Dispositif de Bourse de Mobilité Internationale
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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