Conseil municipal du 2025-07-07

Aix 7 juillet 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Environnement

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Tarif solidaire Vélinéo Actualisation du seuil de Quotient Familial - erreur matérielle impression précédente - Tarifs de la concession gestion exploitation technique et commerciale services transports publics voyageurs réseau LINEO - Collecte des articles de sport et loisirs en déchèterie - Règlements service concession gestion exploitation technique et commerciale services transports publics voyageurs reseau - Autorisation doccupation temporaire du domaine public du port de Morlaix au bénéfice dAn Dour - Mise à jour de loccupation des locaux du Centre Multi-Services à Morlaix - Contrat de prêt à usage, Mélanie Riou, ZAE de Traon Dour (Plouégat-Guerrand) - Participation à laménagement de la ZAC Saint-Fiacre - Plourin-lès-Morlaix - Convention avec Météo France - Signature de lavenant de prolongation - Aides financières communautaires en faveur de la réduction des déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets Année 2024 - Rapports sur le prix et la qualité du service (RPQS) eau potable, assainissement collectif et SPANC Année 2024 - Rapport d'activité An Dour - Année 2024

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Délibérations (13)

🌱 Environnement 5 délibérations
25

Collecte des articles de sport et loisirs en déchèterie

25

Aides financières communautaires en faveur de la réduction des déchets

25

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets Année 2024

25

Rapports sur le prix et la qualité du service (RPQS) eau potable, assainissement collectif et SPANC Année 2024

25

Rapport d'activité An Dour - Année 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
25

Tarif solidaire Vélinéo Actualisation du seuil de Quotient Familial - erreur matérielle impression précédente

25

Tarifs de la concession gestion exploitation technique et commerciale services transports publics voyageurs réseau LINEOTIM et VELINEO

25

Participation à laménagement de la ZAC Saint-Fiacre - Plourin-lès-Morlaix

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
25

Autorisation doccupation temporaire du domaine public du port de Morlaix au bénéfice dAn Dour

25

Mise à jour de loccupation des locaux du Centre Multi-Services à Morlaix

25

Contrat de prêt à usage, Mélanie Riou, ZAE de Traon Dour (Plouégat-Guerrand)

Sport 1 délibération
25

Règlements service concession gestion exploitation technique et commerciale services transports publics voyageurs reseau LINEOTIM et VELINEO

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Convention avec Météo France — Signature de lavenant de prolongation

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