7 juillet 2025
13
délibérations
5
Environnement
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Collecte des articles de sport et loisirs en déchèterie
Aides financières communautaires en faveur de la réduction des déchets
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets Année 2024
Rapports sur le prix et la qualité du service (RPQS) eau potable, assainissement collectif et SPANC Année 2024
Rapport d'activité An Dour - Année 2024
Tarif solidaire Vélinéo Actualisation du seuil de Quotient Familial - erreur matérielle impression précédente
Tarifs de la concession gestion exploitation technique et commerciale services transports publics voyageurs réseau LINEOTIM et VELINEO
Participation à l'aménagement de la ZAC Saint-Fiacre - Plourin-lès-Morlaix
Autorisation doccupation temporaire du domaine public du port de Morlaix au bénéfice d'An Dour
Mise à jour de l'occupation des locaux du Centre Multi-Services à Morlaix
Contrat de prêt à usage, Mélanie Riou, ZAE de Traon Dour (Plouégat-Guerrand)
Règlements service concession gestion exploitation technique et commerciale services transports publics voyageurs reseau LINEOTIM et VELINEO
Convention avec Météo France — S'ignature de l'avenant de prolongation
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