Conseil municipal du 2025-06-30

Aix 30 juin 2025 30 délibérations
Document source

30

délibérations

17

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Aide à limmobilier dentreprise Etablis Concept à Pleyber-Christ - Tableau des emplois modifications - Rapport annuel du délégataire (RAD) services eau potable et assainissement collectif de Carantec Année 2024 - Office de Tourisme communautaire bilan activité 2024, budget prévisionnel et dde sub 2025, mandat gestion de la billette - Avenant de prorogation AOT Hangar 2 Aéroport Morlaix - 1er juillet au 14 novembre 2025 - Cession Foncière, Askell, ZAE de Kériven (Saint-Martin-des- Champs) - Aide à limmobilier dentreprise Etablis Concept à Pleyber-Christ - Partenariat avec le Technopôle Brest Iroise : subventions au titre de lannée 2025 - Attribution des subventions « Politique sociale renforcée » 2025 - Partenariat avec la Mission Locale du Pays de Morlaix : Cotisation 2025 - Rapport dactivité 2024 de la concession à la CCI Métropolitaine Bretagne Ouest pour létablissement et lexploitation dun - Réhabilitation du Musée des Jacobins : avenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage - Rapport d'activité 2024 Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs - Décision modificative n°1 - Compte administratifs 2024 - Conventions de coordination de la ligne 30 Morlaix-Lannion - Demande daide Fonds Vert - Développement des mobilités durables en zones rurales - Avenant n°2 à la concession daménagement relative à la mise en uvre de lOPAH-RU Morlaix Cur de Ville - Rapport annuel des délégataires 2024 - Espace Aquatique communautaire de Plourin-lès-Morlaix et piscine Hélioseane de Pl - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
25

Aide à limmobilier dentreprise Etablis Concept à Pleyber-Christ

25

Office de Tourisme communautaire bilan activité 2024, budget prévisionnel et dde sub 2025, mandat gestion de la billetterie de lEspace des Sciences 2025

25

Avenant de prorogation AOT Hangar 2 Aéroport Morlaix - 1er juillet au 14 novembre 2025

25

Cession Foncière, Askell, ZAE de Kériven (Saint-Martin-des- Champs)

25

Aide à limmobilier dentreprise Etablis Concept à Pleyber-Christ

25

Partenariat avec le Technopôle Brest Iroise : subventions au titre de lannée 2025

25

Attribution des subventions « Politique sociale renforcée » 2025

25

Partenariat avec la Mission Locale du Pays de Morlaix : Cotisation 2025

25

Décision modificative n°1

25

Compte administratifs 2024

25

Demande daide Fonds Vert — Développement des mobilités durables en zones rurales

25

Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024

25

Création dAutorisations de programme/Crédits de paiement

25

Comptes de gestion 2024

25

Déploiement dun dispositif de soutien au nautisme scolaire

25

Développement dun outil de formation à la maintenance aéronautique en réalité virtuelle : attribution dune subvention dinvestissement au Lycée Tristan Corbière

25

Affectation des résultats 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
25

Rapport annuel du délégataire (RAD) services eau potable et assainissement collectif de Carantec Année 2024

25

Rapport dactivité 2024 de la concession à la CCI Métropolitaine Bretagne Ouest pour létablissement et lexploitation dun port de plaisance dans le bassin à flot du port de Morlaix

25

Réhabilitation du Musée des Jacobins : avenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage

25

Rapport d'activité 2024 Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs

25

Avenant n°2 à la concession daménagement relative à la mise en uvre de lOPAH-RU Morlaix Cur de Ville

25

Rapport annuel des délégataires 2024 — Espace Aquatique communautaire de Plourin-lès-Morlaix et piscine Hélioseane de Plouigneau

25

Compte — rendu financier annuel 2024 de la concession daménagement relative à la mise en uvre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat de Renouvellement Urbain Morlaix Cur de Ville

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Tableau des emplois modifications

25

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)

Sport 2 délibérations
25

Conventions de coordination de la ligne 30 Morlaix-Lannion

25

Navettes estivales Conventions de partenariat avec les communes de Carantec, Plougasnou et Locquirec

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Lancement du réseau de lecture publique des communes de Morlaix Communauté Penn-da-Benn Adoption de la charte de fonctionnement du réseau

🏛️ Administration 1 délibération
25

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil de Communauté du 7 avril et 19 mai 2025

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