CM

30 juin 2025

Aix 30 délibérations

30

délibérations

17

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (30)

Finances & Budget 17 délibérations
25

Aide à limmobilier dentreprise Etablis Concept à Pleyber-Christ

25

Office de Tourisme communautaire bilan activité 2024, budget prévisionnel et dde sub 2025, mandat gestion de la billetterie de lEspace des Sciences 2025

25

Avenant de prorogation AOT Hangar 2 Aéroport Morlaix - 1er juillet au 14 novembre 2025

25

Cession Foncière, Askell, ZAE de Kériven (Saint-Martin-des- Champs)

25

Aide à limmobilier dentreprise Etablis Concept à Pleyber-Christ

25

Partenariat avec le Technopôle Brest Iroise : subventions au titre de l'année 2025

25

Attribution des subventions « Politique sociale renforcée » 2025

25

Partenariat avec la Mission Locale du Pays de Morlaix : Cotisation 2025

25

Décision modificative n°1

25

Compte administratifs 2024

25

Demande d'aide Fonds Vert — Développement des mobilités durables en zones rurales

25

Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024

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Création dAutorisations de programme/Crédits de paiement

25

Comptes de gestion 2024

25

Déploiement d'un dispositif de soutien au nautisme scolaire

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Développement d'un outil de formation à la maintenance aéronautique en réalité virtuelle : attribution d'une subvention d'investissement au Lycée Tristan C'orbière

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Affectation des résultats 2024

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
25

Rapport annuel du délégataire (RAD) services eau potable et assainissement collectif de Carantec Année 2024

25

Rapport d'activité 2024 de la concession à la CCI Métropolitaine Bretagne Ouest pour l'établissement et lexploitation d'un port de plaisance dans le bassin à flot du port de Morlaix

25

Réhabilitation du Musée des Jacobins : avenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage

25

Rapport d'activité 2024 Délégation de service public pour lexploitation du réseau de transports collectifs

25

Avenant n°2 à la concession d'aménagement relative à la mise en uvre de lOPAH-RU Morlaix Cur de Ville

25

Rapport annuel des délégataires 2024 — Espace Aquatique communautaire de Plourin-lès-Morlaix et piscine Hélioseane de Plouigneau

25

Compte — rendu financier annuel 2024 de la concession d'aménagement relative à la mise en uvre de l'Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat de Renouvellement Urbain Morlaix C'ur de Ville

Ressources humaines 2 délibérations
25

Tableau des emplois modifications

25

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)

Sport 2 délibérations
25

Conventions de c'oordination de la l'igne 30 Morlaix-L'annion

25

Navettes estivales Conventions de partenariat avec les communes de Carantec, Plougasnou et Locquirec

Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Lancement du réseau de lecture publique des communes de Morlaix Communauté Penn-da-Benn Adoption de la charte de fonctionnement du réseau

Administration 1 délibération
25

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil de Communauté du 7 avril et 19 mai 2025

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