CM

3 novembre 2025

Aix 17 délibérations

17

délibérations

14

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 14 délibérations
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PLUI — H / volet Habitat : Garantie demprunt pour le financement de 48 logements par la SA dHLM Espacil Habitat- Résidence Keltia- rue Paul Sérusier à Morlaix (Emprunt Caisse des Dépôts et Consignation

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PLUI — H / volet Habitat : Garantie demprunt pour l'opération de réhabilitation de 6 logements par la SA dHLM Les foyers St-Eutrope - rue des Vanniers à Plougonven (Emprunt Caisse des Dépôts et Consign

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Validation des orientations sur les politiques tarifaires eau et assainissement

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Subvention à l'association « La ConsulT »

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Convention de partenariat relative au projet « Les églises Beaumanoir. Une épopée architecturale en Trégor »

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Demande de subventions aux associations emploi, formation, insertion : GRETA Equipe Emploi

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PASS Commerce Artisanat : EMPEREUR Michèle pour lenseigne JB à Henvic

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Subvention 2025 à l'association A Mi-Chemins

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PASS Commerce Artisanat : Sacha pour lenseigne Me and My Salon à Morlaix

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PASS Commerce Artisanat : Chez Sylvain à Carantec

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PASS Commerce Artisanat : Touline café à Morlaix

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PASS Commerce Artisanat : KMGT pour lenseigne Tavarn à Plougonven

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Aide à linstallation en agriculture : Gaëtan Berthevas à Morlaix

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Aide à limmobilier dentreprise ARMOR Environnement à Taulé

Culture & Patrimoine 3 délibérations
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Opération foncière entre la mairie de Garlan, Morlaix Communauté et MG Auto Casse ZAE de Langolvas - Garlan

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Cession Foncière, Self — Service Béton, ZAE de Traon Dour (Plouégat Guerrand)

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Cession Foncière, La Maison du Bâtiment, ZAE du Haut Launay (Saint-Martin-Des-Champs)

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