Conseil municipal du 2024-09-23
54
délibérations
10
Environnement
10
Autres decisions
10
Finances & Budget
Synthèse
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Tableau des emplois
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Tableau des emplois
Délégation du Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR) à l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne - 2 Rue Armand Rousseau à Morlaix Parcelle BI n°37
Autorisation de signature d'un bail en l'état de futur achèvement bâtiment Les Combots Rue Armand Rousseau à Morlaix
Tableau des emplois
Autorisation de signature d'un commodat permettant l'occupation du terrain des Tamaris
Délégation du Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR) à l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne - 2 Rue Armand Rousseau à Morlaix Parcelle BI n°37
Autorisation d'un bail en l'état de futur achèvement bâtiment les Combots Rue Armand Rousseau à Morlaix
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Rapports Annuels d'exploitation des Délégataires de Service Public
Rapports sur le prix et la Qualité du service (RQPS)
Approbation du rapport de la commission Local d'Evaluation des charges Transférées (CLECT) du 17/09/2024 - transfert des équipements d'intérêt communautaire
CFE — Cotisation minimum - Fixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum
CFE — Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l'exonération prévue à l'Article 44 Quindecies A dans une ZFRR
Rapports Annuels d'exploitation des Délégataires de Service Public
Rapports sur le prix et la Qualité du service (RQPS)
Approbation du rapport de la commission Local d'Evaluation des charges Transférées (CLECT) du 17/09/2024 - transfert des équipements d'intérêt communautaire
CFE — Cotisation minimum - Fixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum
CFE — Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l'exonération prévue à l'Article 44 Quindecies A dans une ZFRR
Modification de la grille tarifaire de Morlaix Communauté
SEW — Solde de la subvention d'investissement 2021
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères des entreprises ne sollicitant pas le service de collecte - Exercice fiscal 2025
Attribution des subventions dans le cadre de la loi Oudin Santini 2024 pour la mise en oeuvre de deux programmes
2024 — Décision modificative n°2 - Budget principal
Modification de la grille tarifaire de Morlaix Communauté
Attribution des subventions dans le cadre de la loi Oudin Santini 2024 pour la mise en oeuvre de deux programmes
2024 — Décision modificative n°2 - Budget principal
SEW — Solde de la subvention d'investissement 2021
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères des entreprises ne sollicitant pas le service de collecte - Exercice fiscal 2025
Taxe Foncière sur les Propriétés bâties — Exonération en faveur des immeubles situés dans une zone FRR rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération
Aide à l'immobilier tourisme — Hôtel de l'Europe à Morlaix
Acquisition d'un terrain — Projet de plateforme de compostage et nouvelle déchetterie à Pleyber-Christ
Acquisition d'une réserve foncière au Cun et au Cosquer à Saint-Martin-des-Champs
Taxe Foncière sur les Propriétés bâties — Exonération en faveur des immeubles situés dans une zone FRR rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération
Aide à l'immobilier tourisme — Hôtel de l'Europe à Morlaix
Acquisition d'un terrain — Projet de plateforme de compostage et nouvelle déchetterie à Pleyber-Christ
Acquisition d'une réserve foncière au Cun et au Cosquer à Saint-Martin-des-Champs
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public de l'aéroport de Morlaix-Ploujean pour une activité de formation technique aéroportuaire et logistique par CCI Finistère
Information relative aux décisions prises par délégation (Article L5211 du CGCT)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public de l'aéroport de Morlaix-Ploujean pour une activité de formation technique aéroportuaire et logistique par CCI Finistère
Information relative aux décisions prises par délégation (Article L5211 du CGCT)
Convention d'Objectifs et de Financement avec la CAF du Finistère - Bonus territoire pilotage 2024-2026
Convention d'Objectifs et de Financement avec la CAF du Finistère - Bonus territoire pilotage 2024-2026
Convention d'Objectifs et de Financement avec la CAF du Finistère - Bonus territoire pilotage 2024-2026
Attributions de compensation définitives 2024
Attributions de compensation définitives 2024
Attributions de compensation définitives 2024
Avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de la piscine de Pleyber-Christ
Avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de la piscine de Pleyber-Christ
Convention de mise à disposition du conseiller numérique communautaire en direction des communes
Convention de mise à disposition du conseiller numérique communautaire en direction des communes
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 24 juin 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 24 juin 2024
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