9 février 2015
70
délibérations
21
Autres decisions
15
Environnement
14
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (70)
Modalités d'Organisation des Élections Départementales et Régionales 2015 en Termes de Volume dAgents Nécessaires et dIndemnisation
Rattachement au Comite Technique de la Ville dAix en Provence de lEpcc Ecole Superieure dArt Felix Ciccolini
Complexe Animalier de la Tour dArbois — Adoption du Principe de Délégation de Service Public par Voie dAffermage
Marche N°a13092 Relatif au Marche de Prestation de Services dImpression pour la Ville dAix en Provence - Lot 2 "prestation dImpression Sérigraphie" Avenant N°1 - Transfert du Marche pour Cause de
Renouvellement de la Commission de Delegation de Service Public de la Ville dAix-en-provence - Fixation des Conditions de Depot des Listes (art. D1411-5 du Cgct)
Convention entre le Représentant de l'Etat et la Ville dAix-en- Provence Relative À la Teletransmission des Actes Soumis au Controle de Legalite
Ville dAix — en-provence C/ M. Pascal Venere - Appel du Jugement du Tribunal Administratif de Marseille N°1303721 du 25 Septembre 2014 et Demande de Sursis À Exécution de la Décision du 25 Septembre
Ville dAix — en-provence C/ M. Alain Capus - Appel Contre le Jugement du Tribunal Administratif de Marseille du 22 Décembre 2014 Annulant lArrêté de Nomination de M. Achouri en Date du 29 Mai 2013
Avenant Convention Spla Dossier Champ de Foire
Avenant N°1 à la Convention dOccupation Temporaire du Domaine Public pour lExploitation d'Un Kiosque de Petite Restauration sur lAvenue des Belges
Convention de Gestion et d'Entretien des Dépendances du D'omaine Public Routier Départemental en Agglomeration Avenant N°2
Approbation de la Charte de Jalonnement Hôtelier
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Requalification des Places de la Madeleine, des Precheurs et de la Rue Thiers - Approbation du Programme General et Adoption de la Fiche Operationelle
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C'oncours de Maitre d'Oeuvre — Requalification des Places de la Madeleine, des Precheurs et de la Rue Thiers - Désignation des Membres du J'ury de C'oncours - Décision du Conseil
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C'onservatoire — Approbation des Criteres de D'egrevement de la Commission D Exoneration -
Exposition dans les Musees de la Ville pour lAnnee 2015 - Creation dUnites Fonctionnelles
Nettoyage des Locaux Municipaux — 15 Lots. Relance Consécutive A Précédente Consultation Déclarée sans Suite. Autorisation de Signature des Marches
Marche de Travaux de Restauration et Mise en Sécurité du Parvis de la Chapelle de la Visitation (sainte Catherine) - 6 Lots - Autorisation de Signature du Marché
Ingenierie Logicielle et Prestations Diverses pour les Bornes de lAire Pietonne de la Ville et le Systeme de Video-Protection-Signature des Marches
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Délégation de Service Public Casino Municipal - Fin de la Convention dExploitation - Evaluation Complexe de Loisirs - Adoption d'Un Protocole Expertal - Autorisation de Signature Donnee A Madame le
Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre
Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre
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Opération Campus Mirabeau : Mission Opc Urbain Inter Chantiers - Lancement de la Consultation et Autorisation de Signature du Marche
Participation pour le Financement de lAssainissement Collectif - Fixation de Taux par Categories de Constructions
Realisation des Diagnostics Accessibilite des Etablissements Recevant du Public et dElaboration d'Un Pre Programme de Travaux - Demande de Co- Financement Aupres du Conseil General des Bouches du Rho
Spla Pays dAix Territoires. Cession dActions par la Ville dAix-en- Provence aux Communes de Cabriès, de Saint Marc Jaumegarde et au Syndicat Mixte de lArbois
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D'esaffectation du Batiment Logements de Fonction Chastel
Adoption de la Durée d'Activité du Titulaire d'Un Emplacement sur les Marchés de la Commune dAix-en-provence en Cas de Cession de son Fonds de Commerce
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Cession du Droit au Bail C'ommercial Relatif aux L'ocaux au C'entre de Froid (les Milles) par la S'ociete Bigard Distribution A la S'ociete Provia et A la S'ociete S'ud Alimentaire Service
Aupa (agence d'Urbanisme du Pays dAix — durance). Convention Tripartite 2015/2017
Epcc Ecole Supérieure dArt — Travaux de Restructuration
OPH Pays dAix Habitat : Operation Beisson - Rehabilitation du Batiment E - Deux Emprunts d'Un Montant Total de 718 805 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de G
Modification et Mise A Jour de la Grille Tarifaire de la Regie Comptable de Recettes pour le Complexe Animalier de lArbois-approbation des Tarifs
Attribution d'Une Subvention dEquipement A lEpcc - Ecole Superieure dArt Felix Ciccolini
Politique Touristique. Utilisation dEquipements Publics Municipaux. Mise A Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Preferentiels
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Petite Enfant / Jeunesse — Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Convention dObjectifs et de Financement Ville dAix-en-provence / Caisse dAllocations Familliales
Remplacement d'Un Representant du Conseil Municipal pour Sieger au Sein des Conseils des Ecoles Elementaires Sallier et Sextius et Maternelles Roi-Rene et Sextius
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Apprentissage pour lAnnee Scolaire et Universitaire 2015 - 2016
D'esaffectation de l'Ex C'onciergerie du Groupe Scolaire d'Arbaud
Renouvellement de la Commission dAppel dOffres de la Ville dAix-en-provence - Election des Membres du Conseil Municipal
Modification de la Dél'ibération N°dl.2014.3 Relative aux Délégations de C'ompétences du Conseil Municipal au Maire en Application des Dispositions des Articles l.2122-22 et l.2122-23 du C'ode Géne
Politique de Tourisme. Demande de Classement de lOffice Municipal de Tourisme. Adoption de la Convention dObjectifs entre la Ville et lOffice Municipal de Tourisme. Renouvellement de la Dénominati
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Information du Conseil — Mise A Disposition de Personnels
Stationnement de Véhicules Municipaux Location de 12 Places Auprès de la Semepa
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