Conseil municipal du 2015-02-09

Aix 9 février 2015 70 délibérations
Document source

70

délibérations

20

Autres decisions

15

Environnement

14

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

70 délibérations - PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FIXATION DE TAUX PAR CATEGORIES DE CONSTRUCTIONS - MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES ET RÉGIONALES 2015 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES - INFORMATION DU CONSEIL - MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS - APPRENTISSAGE POUR L'ANNEE SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE 2015 - 2016 - STATIONNEMENT DE VÉHICULES MUNICIPAUX LOCATION DE 12 PLACES AUPRÈS DE LA SEMEPA - RATTACHEMENT AU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - OPH PAYS D'AIX HABITAT : OPERATION BEISSON - REHABILITATION DU BATIMENT E - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 718 805 - REALISATION DES DIAGNOSTICS ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET D'ELABORATION D'UN PRE PROGRAMME DE T - MODIFICATION ET MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA REGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARB - COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS - ADOPTION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE - MARCHE N°A13092 RELATIF AU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LOT 2 "PRESTA - NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - 15 LOTS. RELANCE CONSÉCUTIVE A PRÉCÉDENTE CONSULTATION DÉCLARÉE SANS SUITE. AUTOR - MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET MISE EN SÉCURITÉ DU PARVIS DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION (SAINTE CATHERINE) - 6 - INGENIERIE LOGICIELLE ET PRESTATIONS DIVERSES POUR LES BORNES DE L'AIRE PIETONNE DE LA VILLE ET LE SYSTEME DE VIDEO-PROT - INGENIERIE LOGICIELLE ET PRESTATIONS DIVERSES POUR LES BORNES DE L'AIRE PIETONNE DE LA VILLE ET LE SYSTEME DE VIDEO-PROT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIP - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FIXATION DES CONDITIONS - CONVENTION ENTRE LE REPRÉSENTANT DE L'ETAT ET LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE RELATIVE À LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOU - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DL.2014.3 RELATIVE AUX DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE E

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Délibérations (70)

📄 Autres decisions 20 délibérations

MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES ET RÉGIONALES 2015 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION.

RATTACHEMENT AU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI

COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS — ADOPTION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE

MARCHE N°A13092 RELATIF AU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LOT 2 "PRESTATION D'IMPRESSION SÉRIGRAPHIE" AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE POUR CAUSE DE

RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES (ART. D1411-5 DU CGCT)

CONVENTION ENTRE LE REPRÉSENTANT DE L'ETAT ET LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE RELATIVE À LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ M. PASCAL VENERE - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N°1303721 DU 25 SEPTEMBRE 2014 ET DEMANDE DE SURSIS À EXÉCUTION DE LA DÉCISION DU 25 SEPTEMBRE

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ M. ALAIN CAPUS - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 22 DÉCEMBRE 2014 ANNULANT L'ARRÊTÉ DE NOMINATION DE M. ACHOURI EN DATE DU 29 MAI 2013

AVENANT CONVENTION SPLA DOSSIER CHAMP DE FOIRE

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION SUR L'AVENUE DES BELGES

CONVENTION DE GESTION ET D'ENTRETIEN DES DÉPENDANCES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL EN AGGLOMERATION AVENANT N°2

APPROBATION DE LA CHARTE DE JALONNEMENT HÔTELIER

APPROBATION DE LA CHARTE DE JALONNEMENT HÔTELIER

REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS ET DE LA RUE THIERS - APPROBATION DU PROGRAMME GENERAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONELLE

REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS ET DE LA RUE THIERS - APPROBATION DU PROGRAMME GENERAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONELLE

REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS ET DE LA RUE THIERS - APPROBATION DU PROGRAMME GENERAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONELLE

CONCOURS DE MAITRE D'OEUVRE — REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS ET DE LA RUE THIERS - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS - DÉCISION DU CONSEIL

CONCOURS DE MAITRE D'OEUVRE — REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS ET DE LA RUE THIERS - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS - DÉCISION DU CONSEIL

CONCOURS DE MAITRE D'OEUVRE — REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS ET DE LA RUE THIERS - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS - DÉCISION DU CONSEIL

EXPOSITION DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2015 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES

🌱 Environnement 15 délibérations

NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX — 15 LOTS. RELANCE CONSÉCUTIVE A PRÉCÉDENTE CONSULTATION DÉCLARÉE SANS SUITE. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES.

MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET MISE EN SÉCURITÉ DU PARVIS DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION (SAINTE CATHERINE) - 6 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ.

INGENIERIE LOGICIELLE ET PRESTATIONS DIVERSES POUR LES BORNES DE L'AIRE PIETONNE DE LA VILLE ET LE SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION-SIGNATURE DES MARCHES

INGENIERIE LOGICIELLE ET PRESTATIONS DIVERSES POUR LES BORNES DE L'AIRE PIETONNE DE LA VILLE ET LE SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION-SIGNATURE DES MARCHES

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO MUNICIPAL - FIN DE LA CONVENTION D'EXPLOITATION - EVALUATION COMPLEXE DE LOISIRS - ADOPTION D'UN PROTOCOLE EXPERTAL - AUTORISATION DE SIGNATURE DONNEE A MADAME LE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

OPÉRATION CAMPUS MIRABEAU : MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS - LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations

PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FIXATION DE TAUX PAR CATEGORIES DE CONSTRUCTIONS

REALISATION DES DIAGNOSTICS ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET D'ELABORATION D'UN PRE PROGRAMME DE TRAVAUX - DEMANDE DE CO- FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHO

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE AUX COMMUNES DE CABRIÈS, DE SAINT MARC JAUMEGARDE ET AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS.

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE AUX COMMUNES DE CABRIÈS, DE SAINT MARC JAUMEGARDE ET AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS.

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE AUX COMMUNES DE CABRIÈS, DE SAINT MARC JAUMEGARDE ET AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS.

DESAFFECTATION DU BATIMENT LOGEMENTS DE FONCTION CHASTEL

ADOPTION DE LA DURÉE D'ACTIVITÉ DU TITULAIRE D'UN EMPLACEMENT SUR LES MARCHÉS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE EN CAS DE CESSION DE SON FONDS DE COMMERCE

ADOPTION DE LA DURÉE D'ACTIVITÉ DU TITULAIRE D'UN EMPLACEMENT SUR LES MARCHÉS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE EN CAS DE CESSION DE SON FONDS DE COMMERCE

ADOPTION DE LA DURÉE D'ACTIVITÉ DU TITULAIRE D'UN EMPLACEMENT SUR LES MARCHÉS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE EN CAS DE CESSION DE SON FONDS DE COMMERCE

ADOPTION DE LA DURÉE D'ACTIVITÉ DU TITULAIRE D'UN EMPLACEMENT SUR LES MARCHÉS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE EN CAS DE CESSION DE SON FONDS DE COMMERCE

ADOPTION DE LA DURÉE D'ACTIVITÉ DU TITULAIRE D'UN EMPLACEMENT SUR LES MARCHÉS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE EN CAS DE CESSION DE SON FONDS DE COMMERCE

CESSION DU DROIT AU BAIL COMMERCIAL RELATIF AUX LOCAUX AU CENTRE DE FROID (LES MILLES) PAR LA SOCIETE BIGARD DISTRIBUTION A LA SOCIETE PROVIA ET A LA SOCIETE SUD ALIMENTAIRE SERVICE

AUPA (AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX — DURANCE). CONVENTION TRIPARTITE 2015/2017.

EPCC ECOLE SUPÉRIEURE D'ART — TRAVAUX DE RESTRUCTURATION

💶 Finances & Budget 8 délibérations

OPH PAYS D'AIX HABITAT : OPERATION BEISSON - REHABILITATION DU BATIMENT E - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 718 805 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE G

MODIFICATION ET MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA REGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS-APPROBATION DES TARIFS

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI

POLITIQUE TOURISTIQUE. UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS

POLITIQUE TOURISTIQUE. UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS

POLITIQUE TOURISTIQUE. UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS

POLITIQUE TOURISTIQUE. UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS

POLITIQUE TOURISTIQUE. UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS

👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations

PETITE ENFANT / JEUNESSE — CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2014-2017 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILLIALES

REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES SALLIER ET SEXTIUS ET MATERNELLES ROI-RENE ET SEXTIUS

REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES SALLIER ET SEXTIUS ET MATERNELLES ROI-RENE ET SEXTIUS

REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES SALLIER ET SEXTIUS ET MATERNELLES ROI-RENE ET SEXTIUS

🎓 Éducation 2 délibérations

APPRENTISSAGE POUR L'ANNEE SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE 2015 - 2016

DESAFFECTATION DE L'EX CONCIERGERIE DU GROUPE SCOLAIRE D'ARBAUD

🏛️ Administration 2 délibérations

RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DL.2014.3 RELATIVE AUX DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GÉNE

🎉 Événementiel & Tourisme 2 délibérations

POLITIQUE DE TOURISME. DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. RENOUVELLEMENT DE LA DÉNOMINATI

POLITIQUE DE TOURISME. DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. RENOUVELLEMENT DE LA DÉNOMINATIO

👥 Ressources humaines 1 délibération

INFORMATION DU CONSEIL — MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération

STATIONNEMENT DE VÉHICULES MUNICIPAUX LOCATION DE 12 PLACES AUPRÈS DE LA SEMEPA

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

CONSERVATOIRE — APPROBATION DES CRITERES DE DEGREVEMENT DE LA COMMISSION D EXONERATION -

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