CM

9 février 2015

Aix 70 délibérations

70

délibérations

21

Autres decisions

15

Environnement

14

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (70)

Autres decisions 21 délibérations

Modalités d'Organisation des Élections Départementales et Régionales 2015 en Termes de Volume dAgents Nécessaires et dIndemnisation

Rattachement au Comite Technique de la Ville dAix en Provence de lEpcc Ecole Superieure dArt Felix Ciccolini

Complexe Animalier de la Tour dArbois — Adoption du Principe de Délégation de Service Public par Voie dAffermage

Marche N°a13092 Relatif au Marche de Prestation de Services dImpression pour la Ville dAix en Provence - Lot 2 "prestation dImpression Sérigraphie" Avenant N°1 - Transfert du Marche pour Cause de

Renouvellement de la Commission de Delegation de Service Public de la Ville dAix-en-provence - Fixation des Conditions de Depot des Listes (art. D1411-5 du Cgct)

Convention entre le Représentant de l'Etat et la Ville dAix-en- Provence Relative À la Teletransmission des Actes Soumis au Controle de Legalite

Ville dAix — en-provence C/ M. Pascal Venere - Appel du Jugement du Tribunal Administratif de Marseille N°1303721 du 25 Septembre 2014 et Demande de Sursis À Exécution de la Décision du 25 Septembre

Ville dAix — en-provence C/ M. Alain Capus - Appel Contre le Jugement du Tribunal Administratif de Marseille du 22 Décembre 2014 Annulant lArrêté de Nomination de M. Achouri en Date du 29 Mai 2013

Avenant Convention Spla Dossier Champ de Foire

Avenant N°1 à la Convention dOccupation Temporaire du Domaine Public pour lExploitation d'Un Kiosque de Petite Restauration sur lAvenue des Belges

Convention de Gestion et d'Entretien des Dépendances du D'omaine Public Routier Départemental en Agglomeration Avenant N°2

Approbation de la Charte de Jalonnement Hôtelier

Approbation de la Charte de Jalonnement Hôtelier

Requalification des Places de la Madeleine, des Precheurs et de la Rue Thiers - Approbation du Programme General et Adoption de la Fiche Operationelle

Requalification des Places de la Madeleine, des Precheurs et de la Rue Thiers - Approbation du Programme General et Adoption de la Fiche Operationelle

Requalification des Places de la Madeleine, des Precheurs et de la Rue Thiers - Approbation du Programme General et Adoption de la Fiche Operationelle

C'oncours de Maitre d'Oeuvre — Requalification des Places de la Madeleine, des Precheurs et de la Rue Thiers - Désignation des Membres du J'ury de C'oncours - Décision du Conseil

C'oncours de Maitre d'Oeuvre — Requalification des Places de la Madeleine, des Precheurs et de la Rue Thiers - Désignation des Membres du J'ury de C'oncours - Décision du Conseil

C'oncours de Maitre d'Oeuvre — Requalification des Places de la Madeleine, des Precheurs et de la Rue Thiers - Désignation des Membres du J'ury de C'oncours - Décision du Conseil

C'onservatoire — Approbation des Criteres de D'egrevement de la Commission D Exoneration -

Exposition dans les Musees de la Ville pour lAnnee 2015 - Creation dUnites Fonctionnelles

Environnement 15 délibérations

Nettoyage des Locaux Municipaux — 15 Lots. Relance Consécutive A Précédente Consultation Déclarée sans Suite. Autorisation de Signature des Marches

Marche de Travaux de Restauration et Mise en Sécurité du Parvis de la Chapelle de la Visitation (sainte Catherine) - 6 Lots - Autorisation de Signature du Marché

Ingenierie Logicielle et Prestations Diverses pour les Bornes de lAire Pietonne de la Ville et le Systeme de Video-Protection-Signature des Marches

Ingenierie Logicielle et Prestations Diverses pour les Bornes de lAire Pietonne de la Ville et le Systeme de Video-Protection-Signature des Marches

Délégation de Service Public Casino Municipal - Fin de la Convention dExploitation - Evaluation Complexe de Loisirs - Adoption d'Un Protocole Expertal - Autorisation de Signature Donnee A Madame le

Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre

Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre

Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre

Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre

Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre

Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre

Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre

Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre

Mise A Jour du Tableau des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Etablissements Publics Locaux dEnseignement du Second Degre

Opération Campus Mirabeau : Mission Opc Urbain Inter Chantiers - Lancement de la Consultation et Autorisation de Signature du Marche

Urbanisme & Travaux 14 délibérations

Participation pour le Financement de lAssainissement Collectif - Fixation de Taux par Categories de Constructions

Realisation des Diagnostics Accessibilite des Etablissements Recevant du Public et dElaboration d'Un Pre Programme de Travaux - Demande de Co- Financement Aupres du Conseil General des Bouches du Rho

Spla Pays dAix Territoires. Cession dActions par la Ville dAix-en- Provence aux Communes de Cabriès, de Saint Marc Jaumegarde et au Syndicat Mixte de lArbois

Spla Pays dAix Territoires. Cession dActions par la Ville dAix-en- Provence aux Communes de Cabriès, de Saint Marc Jaumegarde et au Syndicat Mixte de lArbois

Spla Pays dAix Territoires. Cession dActions par la Ville dAix-en- Provence aux Communes de Cabriès, de Saint Marc Jaumegarde et au Syndicat Mixte de lArbois

D'esaffectation du Batiment Logements de Fonction Chastel

Adoption de la Durée d'Activité du Titulaire d'Un Emplacement sur les Marchés de la Commune dAix-en-provence en Cas de Cession de son Fonds de Commerce

Adoption de la Durée d'Activité du Titulaire d'Un Emplacement sur les Marchés de la Commune dAix-en-provence en Cas de Cession de son Fonds de Commerce

Adoption de la Durée d'Activité du Titulaire d'Un Emplacement sur les Marchés de la Commune dAix-en-provence en Cas de Cession de son Fonds de Commerce

Adoption de la Durée d'Activité du Titulaire d'Un Emplacement sur les Marchés de la Commune dAix-en-provence en Cas de Cession de son Fonds de Commerce

Adoption de la Durée d'Activité du Titulaire d'Un Emplacement sur les Marchés de la Commune dAix-en-provence en Cas de Cession de son Fonds de Commerce

Cession du Droit au Bail C'ommercial Relatif aux L'ocaux au C'entre de Froid (les Milles) par la S'ociete Bigard Distribution A la S'ociete Provia et A la S'ociete S'ud Alimentaire Service

Aupa (agence d'Urbanisme du Pays dAix — durance). Convention Tripartite 2015/2017

Epcc Ecole Supérieure dArt — Travaux de Restructuration

Finances & Budget 8 délibérations

OPH Pays dAix Habitat : Operation Beisson - Rehabilitation du Batiment E - Deux Emprunts d'Un Montant Total de 718 805 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de G

Modification et Mise A Jour de la Grille Tarifaire de la Regie Comptable de Recettes pour le Complexe Animalier de lArbois-approbation des Tarifs

Attribution d'Une Subvention dEquipement A lEpcc - Ecole Superieure dArt Felix Ciccolini

Politique Touristique. Utilisation dEquipements Publics Municipaux. Mise A Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Preferentiels

Politique Touristique. Utilisation dEquipements Publics Municipaux. Mise A Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Preferentiels

Politique Touristique. Utilisation dEquipements Publics Municipaux. Mise A Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Preferentiels

Politique Touristique. Utilisation dEquipements Publics Municipaux. Mise A Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Preferentiels

Politique Touristique. Utilisation dEquipements Publics Municipaux. Mise A Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Preferentiels

Enfance & Jeunesse 4 délibérations

Petite Enfant / Jeunesse — Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Convention dObjectifs et de Financement Ville dAix-en-provence / Caisse dAllocations Familliales

Remplacement d'Un Representant du Conseil Municipal pour Sieger au Sein des Conseils des Ecoles Elementaires Sallier et Sextius et Maternelles Roi-Rene et Sextius

Remplacement d'Un Representant du Conseil Municipal pour Sieger au Sein des Conseils des Ecoles Elementaires Sallier et Sextius et Maternelles Roi-Rene et Sextius

Remplacement d'Un Representant du Conseil Municipal pour Sieger au Sein des Conseils des Ecoles Elementaires Sallier et Sextius et Maternelles Roi-Rene et Sextius

Éducation 2 délibérations

Apprentissage pour lAnnee Scolaire et Universitaire 2015 - 2016

D'esaffectation de l'Ex C'onciergerie du Groupe Scolaire d'Arbaud

Administration 2 délibérations

Renouvellement de la Commission dAppel dOffres de la Ville dAix-en-provence - Election des Membres du Conseil Municipal

Modification de la Dél'ibération N°dl.2014.3 Relative aux Délégations de C'ompétences du Conseil Municipal au Maire en Application des Dispositions des Articles l.2122-22 et l.2122-23 du C'ode Géne

Événementiel & Tourisme 2 délibérations

Politique de Tourisme. Demande de Classement de lOffice Municipal de Tourisme. Adoption de la Convention dObjectifs entre la Ville et lOffice Municipal de Tourisme. Renouvellement de la Dénominati

Politique de Tourisme. Demande de Classement de lOffice Municipal de Tourisme. Adoption de la Convention dObjectifs entre la Ville et lOffice Municipal de Tourisme. Renouvellement de la Dénominatio

Ressources humaines 1 délibération

Information du Conseil — Mise A Disposition de Personnels

Transport & Mobilité 1 délibération

Stationnement de Véhicules Municipaux Location de 12 Places Auprès de la Semepa

📬 Suivre Aix

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.