31 mars 2015
89
délibérations
67
Urbanisme & Travaux
9
Autres decisions
3
Environnement
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Délibérations (89)
Logement de Fonction
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Logement de Fonction
Logement de Fonction
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Logement de Fonction
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ZAC des Deux Ormes. Suppression
D'esaffectation des Logements de Fonction du Groupe Scolaire Prevert/mareschale
D'esaffectation Logements de Fonction du Groupe Scolaire Henri Wallon
Chemin des Freres Gris A L'uynes — Cession de Terrain N'ecessaire A l'Amenagement du Chemin des Freres Gris
Securisation du Carrefour Maliverny/bedoule - Acquisition de Terrain Aupres de M. Botella
Securisation du Carrefour Maliverny — Bedoule - Acquisition de Terrain Aupres de Mme Aymes
Désaffectation et Déclassement d'Une Partie de la Rue Diouloufet au Profit du Crous, et Cession Gratuite A l'État
Instances Opposant la Ville À M. Alain Joissains - Défense de la Ville et Exécution des Décisions - Application de lArticle l.2122-26 du Code Général des Collectivités Territoriales - Désigna
Ville dAix — en-provence C/ Spa Refuge du Réaltor - Pourvoi en Cassation et Demande de Sursis À Exécution de lOrdonnance de Référé du Tribunal Administratif de Marseille N°1500328-3 du 16 Févri
Acceptation par la Bibliotheque Mejanes du Don de Madame Hillen
Operateur dArcheologie Preventive — Modification de la Deliberation N° 2006.0764 du 26 Juin 2006 Relativement A lAmenageur Co-Contractant de la Ville dans le Cadre de Fouilles Archeologiques
Fonds Archeologique de la Direction Archeologie de la Ville - Donation d'Une Tete Masculine de lEpoque Antique
Pret d'Une Oeuvre des Collections de la Ville au Centre dArt de lHôtel de Caumont
Regie des Musees de la Ville Depot — Vente dOuvrages
Protocole de Participation Citoyenne
Dénomination de la Nouvelle Extension du Centre Albert Camus
Marché de Travaux de Restauration et Mise en Sécurité du Parvis de la Chapelle de la Visitation (sainte Catherine) - Lots 5 et 6 - Signature du Marche
Marché de Fourniture de Compteurs d'Eau et dEnsemble de Telereleves Compacts ou Filaires
Convention avec Aix — Marseille Universite pour la Participation au C'atalogue C'ollectif des Publications en S'erie - Autorisation de S'ignature
Marche de Medecine Professionnelle et Preventive - Avenant N°1 Portant Modification de lIndice de Revision des Prix
Renouvellement de la Commission de Delegation de Service Public de la Ville dAix-en-provence - Election des Membres du Conseil Municipal
Marche de Technique de lInformation et de Communication, Evolution, Assistance et Maintenance Grh
Information du Conseil. Adhésion de la Ville A la Mission Locale
Réhabilitation de lEspace Forbin — Autorisation de Demande de Fonds de Concours Auprès de l'État, de la Communauté du Pays dAix, du Conseil Régional et du Conseil Général - Exercice 2015
Information du Conseil — Archeologie Preventive - Realisation Systematique des Diagnostics - Bilan Fonctionnel et Financier pour lExercice 2014
Adoption des Modalités du Dispositif Jeunesse "aix-Box, la Boite Loisirs de l'Été 2015"
Dispositif Aides aux Vacances et Loisirs 2015 pour les Jeunes et Familles Aixoises
Marche A10.033 — Nettoyage du Pole Hygiène et Santé - Titulaire Société Etaneuf - Avenant N°3 Rectificatif, Portant sur le Montant de lAvenant N°2 Consécutif A la Prolongation du Marche
Approbation du Reglement Interieur du Conservatoire
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