CM

31 mars 2015

Aix 89 délibérations

89

délibérations

67

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

3

Environnement

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Délibérations (89)

Urbanisme & Travaux 67 délibérations

Logement de Fonction

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ZAC des Deux Ormes. Suppression

D'esaffectation des Logements de Fonction du Groupe Scolaire Prevert/mareschale

D'esaffectation Logements de Fonction du Groupe Scolaire Henri Wallon

Chemin des Freres Gris A L'uynes — Cession de Terrain N'ecessaire A l'Amenagement du Chemin des Freres Gris

Securisation du Carrefour Maliverny/bedoule - Acquisition de Terrain Aupres de M. Botella

Securisation du Carrefour Maliverny — Bedoule - Acquisition de Terrain Aupres de Mme Aymes

Désaffectation et Déclassement d'Une Partie de la Rue Diouloufet au Profit du Crous, et Cession Gratuite A l'État

Autres decisions 9 délibérations

Instances Opposant la Ville À M. Alain Joissains - Défense de la Ville et Exécution des Décisions - Application de lArticle l.2122-26 du Code Général des Collectivités Territoriales - Désigna

Ville dAix — en-provence C/ Spa Refuge du Réaltor - Pourvoi en Cassation et Demande de Sursis À Exécution de lOrdonnance de Référé du Tribunal Administratif de Marseille N°1500328-3 du 16 Févri

Acceptation par la Bibliotheque Mejanes du Don de Madame Hillen

Operateur dArcheologie Preventive — Modification de la Deliberation N° 2006.0764 du 26 Juin 2006 Relativement A lAmenageur Co-Contractant de la Ville dans le Cadre de Fouilles Archeologiques

Fonds Archeologique de la Direction Archeologie de la Ville - Donation d'Une Tete Masculine de lEpoque Antique

Pret d'Une Oeuvre des Collections de la Ville au Centre dArt de lHôtel de Caumont

Regie des Musees de la Ville Depot — Vente dOuvrages

Protocole de Participation Citoyenne

Dénomination de la Nouvelle Extension du Centre Albert Camus

Environnement 3 délibérations

Marché de Travaux de Restauration et Mise en Sécurité du Parvis de la Chapelle de la Visitation (sainte Catherine) - Lots 5 et 6 - Signature du Marche

Marché de Fourniture de Compteurs d'Eau et dEnsemble de Telereleves Compacts ou Filaires

Convention avec Aix — Marseille Universite pour la Participation au C'atalogue C'ollectif des Publications en S'erie - Autorisation de S'ignature

Administration 2 délibérations

Marche de Medecine Professionnelle et Preventive - Avenant N°1 Portant Modification de lIndice de Revision des Prix

Renouvellement de la Commission de Delegation de Service Public de la Ville dAix-en-provence - Election des Membres du Conseil Municipal

Ressources humaines 2 délibérations

Marche de Technique de lInformation et de Communication, Evolution, Assistance et Maintenance Grh

Information du Conseil. Adhésion de la Ville A la Mission Locale

Finances & Budget 2 délibérations

Réhabilitation de lEspace Forbin — Autorisation de Demande de Fonds de Concours Auprès de l'État, de la Communauté du Pays dAix, du Conseil Régional et du Conseil Général - Exercice 2015

Information du Conseil — Archeologie Preventive - Realisation Systematique des Diagnostics - Bilan Fonctionnel et Financier pour lExercice 2014

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Adoption des Modalités du Dispositif Jeunesse "aix-Box, la Boite Loisirs de l'Été 2015"

Dispositif Aides aux Vacances et Loisirs 2015 pour les Jeunes et Familles Aixoises

Social & Santé 1 délibération

Marche A10.033 — Nettoyage du Pole Hygiène et Santé - Titulaire Société Etaneuf - Avenant N°3 Rectificatif, Portant sur le Montant de lAvenant N°2 Consécutif A la Prolongation du Marche

Culture & Patrimoine 1 délibération

Approbation du Reglement Interieur du Conservatoire

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