Conseil municipal du 2015-03-31

Aix 31 mars 2015 89 délibérations
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89

délibérations

67

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

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Environnement

Résumé

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89 délibérations - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION - LOGEMENT DE FONCTION

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🏗️ Urbanisme & Travaux 67 délibérations

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ZAC DES DEUX ORMES. SUPPRESSION.

DESAFFECTATION DES LOGEMENTS DE FONCTION DU GROUPE SCOLAIRE PREVERT/MARESCHALE

DESAFFECTATION LOGEMENTS DE FONCTION DU GROUPE SCOLAIRE HENRI WALLON

CHEMIN DES FRERES GRIS A LUYNES — CESSION DE TERRAIN NECESSAIRE A L'AMENAGEMENT DU CHEMIN DES FRERES GRIS

SECURISATION DU CARREFOUR MALIVERNY/BEDOULE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE M. BOTELLA

SECURISATION DU CARREFOUR MALIVERNY — BEDOULE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE MME AYMES

DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA RUE DIOULOUFET AU PROFIT DU CROUS, ET CESSION GRATUITE A L'ÉTAT

📄 Autres decisions 9 délibérations

INSTANCES OPPOSANT LA VILLE À M. ALAIN JOISSAINS - DÉFENSE DE LA VILLE ET EXÉCUTION DES DÉCISIONS - APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-26 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - DÉSIGNA

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ SPA REFUGE DU RÉALTOR - POURVOI EN CASSATION ET DEMANDE DE SURSIS À EXÉCUTION DE L'ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N°1500328-3 DU 16 FÉVRI

ACCEPTATION PAR LA BIBLIOTHEQUE MEJANES DU DON DE MADAME HILLEN

OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE — MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2006.0764 DU 26 JUIN 2006 RELATIVEMENT A L'AMENAGEUR CO-CONTRACTANT DE LA VILLE DANS LE CADRE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES

FONDS ARCHEOLOGIQUE DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE DE LA VILLE - DONATION D'UNE TETE MASCULINE DE L'EPOQUE ANTIQUE.

PRET D'UNE OEUVRE DES COLLECTIONS DE LA VILLE AU CENTRE D'ART DE L'HÔTEL DE CAUMONT

REGIE DES MUSEES DE LA VILLE DEPOT — VENTE D'OUVRAGES

PROTOCOLE DE PARTICIPATION CITOYENNE

DÉNOMINATION DE LA NOUVELLE EXTENSION DU CENTRE ALBERT CAMUS

🌱 Environnement 3 délibérations

MARCHÉ DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET MISE EN SÉCURITÉ DU PARVIS DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION (SAINTE CATHERINE) - LOTS 5 ET 6 - SIGNATURE DU MARCHE

MARCHÉ DE FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU ET D'ENSEMBLE DE TELERELEVES COMPACTS OU FILAIRES

CONVENTION AVEC AIX — MARSEILLE UNIVERSITE POUR LA PARTICIPATION AU CATALOGUE COLLECTIF DES PUBLICATIONS EN SERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE

🏛️ Administration 2 délibérations

MARCHE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REVISION DES PRIX

RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

👥 Ressources humaines 2 délibérations

MARCHE DE TECHNIQUE DE L'INFORMATION ET DE COMMUNICATION, EVOLUTION, ASSISTANCE ET MAINTENANCE GRH

INFORMATION DU CONSEIL. ADHÉSION DE LA VILLE A LA MISSION LOCALE.

💶 Finances & Budget 2 délibérations

RÉHABILITATION DE L'ESPACE FORBIN — AUTORISATION DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE L'ÉTAT, DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX, DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CONSEIL GÉNÉRAL - EXERCICE 2015

INFORMATION DU CONSEIL — ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2014

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE "AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2015".

DISPOSITIF AIDES AUX VACANCES ET LOISIRS 2015 POUR LES JEUNES ET FAMILLES AIXOISES.

❤️ Social & Santé 1 délibération

MARCHE A10.033 — NETTOYAGE DU POLE HYGIÈNE ET SANTÉ - TITULAIRE SOCIÉTÉ ETANEUF - AVENANT N°3 RECTIFICATIF, PORTANT SUR LE MONTANT DE L'AVENANT N°2 CONSÉCUTIF A LA PROLONGATION DU MARCHE.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE

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