Conseil municipal du 2015-12-15

TRANSFERT DU MUSÉE GRANET A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE: MODALITÉ DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS

FIXATION DE LA REMUNERATION DES VACATAIRES EFFECTUANT LES FONCTIONS DE GARDIEN AU MUSEE GRANET SUITE AU TRANSFERT

REGULARISATION DE LA TVA LIEE AUX TRANSFERTS DES EQUIPEMENTS DU GRAND THEATRE DE PROVENCE ET DU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL DE LA CPA A LA VILLE

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RECENSEMENT DE LA POPULATION — OPERATION 2016

MOTION CONCERNANT LE TRAITE TRANSATLANTIQUE

EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC. CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'AIX ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE. CORRECTION D'UNE ERRE

OPERATION COLLECTIVE DE REDUCTION DE LA POLLUTION DISPERSEE TOXIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - CONTRAT POUR UNE OPERATION COLLECTIVE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE

OPERATION SAINT EUTROPE — COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014

DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE SECTEUR DE LA DURANNE - RUE DE LA DÉESSE HESTIA

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, DE BIENS COMMUNAUX AU PROFIT DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI

VIABILISATION ET AMENAGEMENT HYDRAULIQUE RELATIFS A L'OPERATION PLAN CAMPUS - PAULIANE - CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES

MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LOCAUX MUNICIPAUX SUR LE SITE DE LA PARADE EN VUE DE RATIONALISER LES ESPACES DEDIES AU CENTRE OPERATIONNEL DES COLLECTES DES ORDURES MENAGERES

ADOPTION DE LA CHARTE DE LA CONSERVATION DANS LES BIBLIOTHÈQUES

RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE, DÉPÔT — VENTE D'OUVRAGES

MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE - COLLEGE DE LUYNES

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DL.2015 - 527 DU 16 NOVEMBRE 2015

MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION ENTRE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE AMÉRICAIN (IAU) ET LA VILLE

MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011 — 49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE

MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE — RECRUTEMENT DE CONTRACTUEL POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET LES RECHERCHES

NOUVEAU LOGIS PROVENCAL — OPERATION CROUS : CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS CHERCHEURS AU JAS DE BOUFFAN - EMPRUNT DE 1 790 266 € A SOUSCRIRE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE CREDIT ENTREPRISES- DEMANDE DE GA

CONVENTION DE PRESTATIONS RELATIVES AUX REPARATIONS DES VEHICULES D'EXPLOITATION DU PARC COMMUNAUTAIRE AINSI QU'A LA MISE A DISPOSITION DE LA STATION DE CARBURANT DU GARAGE MUNICIPAL

TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2016

TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2016

ACCORD — CADRE POUR LA FOURNITURE DE TERMINAUX DE TÉLÉPHONIE (2 LOTS) - SIGNATURE DU MARCHÉ

MARCHÉ NÉGOCIÉ PASSE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE POUR LA MAINTENANCE ET LE DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU2 - GESTION DES CONTRATS DES ABONNÉS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT. AUTORISATI

MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES ET SYSTÈMES VIDÉO ASSOCIÉ - LOT 1 - SIGNATURE DU MARCHE

FOURNITURES POUR BÂTIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX-SIGNATURE DU MARCHE

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2014

ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'INFRASTRUCTURES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE

TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE CARREFOUR GALICE - PAGNOL - CHATEAU DOUBLE

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DE LA SEMEPA D'INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA VILLE (LOCATION DE RÉSEAUX ET INFRASTRUCTURES DE TÉ

DISPOSITIF REUSSITE EDUCATIVE — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE ET L'EDUCATION NATIONALE- SIGNATURE

OPH PAYS D'AIX HABITAT — OPERATION 'LE FELIBRE II PARKING SOUTERRAIN' : CONSTRUCTION DE 60 PLACES DE PARKING - EMPRUNT DE 1 576 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE

OPH PAYS D'AIX HABITAT — OPERATION 'LE FELIBRE II' : CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE ETUDIANTE DE DEUX CENT LOGEMENTS PLS - EMPRUNT DE 3 284 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE A

ACTUALISATION DE L'ASSIETTE FONCIERE DE LA FORET COMMUNALE RELEVANT DU REGIME FORESTIER

AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX DURANCE (AUPA). ACOMPTE DE SUBVENTION ANNEE 2016

ACQUISITION FONCIERE DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DES RUES FRERES PERRET ET GUSTAVE EIFFEL - SUBSTITUTION DU PROPRIÉTAIRE CEDANT

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ACQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PROVENCE

ENCAGNANE — RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE

CESSION VOLONTAIRE SUR PERMIS DE CONSTRUIRE 70 AVENUE PAUL CEZANNE

ACQUISITION D'ŒUVRES D'ART POUR LES MUSÉES DE LA VILLE

CONCESSION D'AMENGAGEMENT. CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE

FIXATION DU TARIF DE VACATION DE L'INTERVENANT AU MUSEE GRANET SUR LES MISSIONS D'ARCHIVAGE ET DE DOCUMENTATION

VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE 2016 AU DELEGATAIRE DU GRAND THEATRE DE PROVENCE

VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUÉE A LA CAISSE D'ENTRAIDE

REGIE DE RECETTES CITE DU LIVRE : RECETTES EXCEPTIONNELLES 2014

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2015

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI- EXERCICE COMPTABLE 2016

ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2016

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MME ZAHRA BENIBRIR.

COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS- PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIÉE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CAFÉTÉRIA DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES ET DES ESPACES DE LA DIRECTION DE LA CULTURE. AVENANT N°1 PORTANT CORRECTION

LEGS MAXENCE — SUITE DONNÉE À L'ACCEPTATION DES LEGS - ADHÉSION À LA SOCIÉTÉ DES AUTEURS DANS LES ARTS GRAPHIQUES ET PLASTIQUES

CULTURE — MÔMAIX 2015 - ACHAT DE PLACES

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STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLIC - LOCATION DE 39 PLACES AUPRES DE LA SEMEPA SUITE AU TRANSFERT DU MUSEE GRANET ET DE LA SALLE DU BOIS DE L'AUNE

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RELATIONS INTERNATIONALES — MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE

REVISION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2014 ET 2015 DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

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MISE A DISPOSITION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, LE " PAVILLON NOIR " AUPRES DE L'ASSOCIATION DENOMMEE " BALLET PRELJOCAJ "

ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BIEN, A TITRE PAYANT, AUPRES DE DEUX ASSOCIATIONS "AOREADE" ET "E4"

MAINTENANCE ET FOURNITURE DES ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ CONTRE L'INCENDIE - LOTS 1 ET 2 - SIGNATURE DU MARCHE

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — M. KEVIN BURDZY - AGENT DE POLICE MUNICIPALE

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENT DE POLICE MUNICIPAL MME ANNE- FLORE LANDO

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENT DE POLICE MUNICIPAL M. VINCENT GATT

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2015 / 2016

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INFORMATION DU CONSEIL — MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL.

MODIFICATION DE LA SURFACE MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX (CPA) POUR L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A L'ARBOIS EN VUE D'UNE AFFECTATION A UNE STATION DE POTABILISATION COMMUNAL

SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE — OPERATION 'LA HAUTE DURANNE' : CONSTRUCTION DE 95 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - TROIS EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 12 296 333 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE

ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL