Conseil municipal du 2015-11-16

Aix 16 novembre 2015 194 délibérations

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194

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Enfance & Jeunesse

Finances & Budget

Autres decisions

Résumé

Synthèse

194 délibérations - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Co - APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - EVALUA - APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - EVALUA - APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - EVALUA - SCI LES BORNES - OPERATION "POLYCLINIQUE RAMBOT" : CONSTRUCTION DU NOUVEL ETABLISSEMENT MEDICAL - EMPRUNT DE 50 000 000 - MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTA - MODALITÉS D'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MEDICAUX DEPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME

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Délibérations (194)

👶 Enfance & Jeunesse 76 délibérations

FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES ADULTES ET LES ENFANTS, Y COMPRIS LES ÉDITIONS EN GRAND CARACTÈRE (11 LOTS)-SIGNATURE DES MARCHES

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2015

💶 Finances & Budget 37 délibérations

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE M. ERIC FARTOUKH

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE M. LUNEL LAURENT

DÉGRÈVEMENT PARTIEL DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE SALON "VIVRE CÔTÉ SUD"

APPLICATION D'UN TAUX MAJORÉ DE TAXE D'AMÉNAGEMENT DANS CERTAINS SECTEURS DE LA COMMUNE ET MODIFICATION DE CERTAINES EXONÉRATIONS

ADHESION DE LA VILLE AUX ASSOCIATIONS SFECAG, AFAV ET INSTRUMENTUM- PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2016

DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - EXERCICE 2015

📄 Autres decisions 34 délibérations

MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Conseil

APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES LIEES A L'INTEGRATION DES COMMUNES DE GARDANNE ET D

MODALITÉS D'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MEDICAUX DEPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME

MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS RÉGIONALES 2015 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION

MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES ET SYSTÈMES VIDÉO ASSOCIÉ - LOT 2.

APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 20 OCTOBRE 2015

SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - RAPPORT ANNUEL 2014

AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR ENTRE LA RD8N ET L'A51 AU LIEU DIT "LES 3 PIGEONS" - CONVENTION ENTRE L'ETAT, LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR DU PONT DE L'ARC

DEMANDE D'ABROGATION DU TITRE D'EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION 'DES SOEURS HOSPITALIERES DE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE' SISE A AIX-EN-PROVENCE

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ

🌱 Environnement 24 délibérations

MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011 — 49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE

APPEL D'OFFRES CONCERNANT LE NETTOYAGE DES LOCAUX- 19 LOTS - ANNÉES 2016 A 2019. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS.

CONSTRUCTION DE CAVEAUX, ET TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNÉRAIRES - SIGNATURE DU MARCHÉ

EXPLOITATION DES RÉSEAUX : CURAGE DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAU PLUVIALE - SIGNATURE DU MARCHÉ

MARCHES D'ASSURANCES — SIGNATURE DES MARCHES- Décision du Conseil

CESSION À TITRE GRATUIT DES PARCELLES KA 89 ET 90 SISES AVENUE JRGG DE LA LAUZIERE PAR LA SOCIÉTÉ LOCAFIMO PARC DU GOLF

VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À M. ET MME AMOURETTI - LUYNES CHEMIN DE LA CAPELASSE

ACQUISITIONS FONCIERES DE PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL.

SERVITUDE RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT — ANCIENNE BASE AERIENNE LES MILLES

RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE DITE DU PARC DE LA DURANNE- AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION- DESIGNATION DE LA COMMISSION D'AMENAGEMENT -

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DU CONTRAT

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT TRANSFERT DU CONTRAT A LA SOCIÉTÉ ENLÈVEMENT ET GARDIENNAGE

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations

SCI LES BORNES — OPERATION "POLYCLINIQUE RAMBOT" : CONSTRUCTION DU NOUVEL ETABLISSEMENT MEDICAL - EMPRUNT DE 50 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CIC LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA COMMUNE D'AIX-EN- PROVENCE A LA COMMUNE DE MEYRARGUES.

OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR L'ENSEMBLE DE L'IMMEUBLE ENTIER DU 4 RUE DES CORDELIERS, DES DEUX LOTS

ARBOIS — STATIONNEMENT GARE TGV - CESSION DE TERRAIN - SNCF- Décision du Conseil

LA GRASSIE — SACOGIVA - CESSION DE TERRAINS ET VOLUMES

PLAN D'AILLANE — OPERATION D'AMENAGEMENT - ACQUISITION D'EMPRISES FONCIERES AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

RESIDENCE LES FACULTES — ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE

CAMPAGNE NEGRE — LOCAUX BIBLIOTHEQUE - ACQUISITION A TITRE DE DATION AUPRES DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT

APPROBATION DES OBJECTIFS DE LA FUTURE ZAC DE PLAN D'AILLANE ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION

🎓 Éducation 4 délibérations

MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES

⚽ Sport 3 délibérations

MARCHE DE TRAVAUX — STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT AVENANT N°2 MARCHES P14-008, P14-010, P14-011, P14-012, P14-013 AUTORISATION DE SIGNATURE

COMPLEXE SPORTIF G. CARCASSONNE — INSTALLATION D'UNE ANTENNE RELAIS SUR UN PYLONE RENOVE - AUTORISATION DELIVREE A FREE MOBILE ET FIXATION DE LA PART VARIABLE DE LA REDEVANCE

AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DU STADE MAURICE DAVID CONCLUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX

❤️ Social & Santé 2 délibérations

INFORMATION DU CONSEIL — PRÉSENTATION DU PLAN LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE 2015-2017 - RÉACTUALISATION DU DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTÉ.

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2015

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération

EXONERATION DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DE TAXI

🛡️ Sécurité 1 délibération

POTEAUX INCENDIE — CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

🤝 Vie associative 1 délibération

DONATION COUPOLE A L'ASSOCIATION DES AMIS DU PLANÉTARIUM- Décision du Conseil

🌍 International 1 délibération

RELATIONS INTERNATIONALES — PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-ENPROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX

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