16 novembre 2015
194
délibérations
76
Enfance & Jeunesse
37
Finances & Budget
34
Autres decisions
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Délibérations (194)
Fourniture de Livres Non Scolaires pour les Adultes et les Enfants, Y Compris les Éditions en Grand Caractère (11 Lots)-Signature des Marches
Fourniture de Livres Non Scolaires pour les Adultes et les Enfants, Y Compris les Éditions en Grand Caractère (11 Lots)-Signature des Marches
Attribution de Subvention aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2015
Attribution de Subvention aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2015
Attribution de Subvention aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2015
Attribution de Subvention aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2015
Attribution de Subvention aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2015
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Attribution de Subvention aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2015
Attribution de Subvention aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2015
Attribution de Subvention aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2015
Attribution de Subvention aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2015
Attribution de Subvention aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2015
Redevance dOccupation du Domaine Public — Demande de Remise Gracieuse de M. Eric Fartoukh
Redevance dOccupation du Domaine Public — Demande de Remise Gracieuse de M. Eric Fartoukh
Redevance dOccupation du Domaine Public — Demande de Remise Gracieuse de M. Lunel Laurent
Dégrèvement Partiel de la Redevance dOccupation du Domaine Public pour le Salon "vivre Côté Sud"
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
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Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Application d'Un Taux Majoré de Taxe dAménagement dans Certains Secteurs de la Commune et Modification de Certaines Exonérations
Adhesion de la Ville aux Associations Sfecag, Afav et Instrumentum- Paiement des Cotisations - Exercice 2016
Adhesion de la Ville aux Associations Sfecag, Afav et Instrumentum- Paiement des Cotisations - Exercice 2016
Determination de la Participation de la Ville aux Frais de Fonctionnement des Ecoles Privees du 1er Degre sous Contrat d'Association - 1er Trimestre Annee Scolaire 2015/2016 - Exercice 2015
Determination de la Participation de la Ville aux Frais de Fonctionnement des Ecoles Privees du 1er Degre sous Contrat d'Association - 1er Trimestre Annee Scolaire 2015/2016 - Exercice 2015
Determination de la Participation de la Ville aux Frais de Fonctionnement des Ecoles Privees du 1er Degre sous Contrat d'Association - 1er Trimestre Annee Scolaire 2015/2016 - Exercice 2015
Determination de la Participation de la Ville aux Frais de Fonctionnement des Ecoles Privees du 1er Degre sous Contrat d'Association - 1er Trimestre Annee Scolaire 2015/2016 - Exercice 2015
Determination de la Participation de la Ville aux Frais de Fonctionnement des Ecoles Privees du 1er Degre sous Contrat d'Association - 1er Trimestre Annee Scolaire 2015/2016 - Exercice 2015
Determination de la Participation de la Ville aux Frais de Fonctionnement des Ecoles Privees du 1er Degre sous Contrat d'Association - 1er Trimestre Annee Scolaire 2015/2016 - Exercice 2015
MODIFICATIONS DE LAVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Conseil
MODIFICATIONS DE LAVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Conseil
MODIFICATIONS DE LAVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Conseil
MODIFICATIONS DE LAVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Conseil
MODIFICATIONS DE LAVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Conseil
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MODIFICATIONS DE LAVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020- Décision du Conseil
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 16 Juin 2015 - Evaluation des Charges Transferees Liees A lIntegration des Communes de Gardanne et D
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 16 Juin 2015 - Evaluation des Charges Transferees Liees A lIntegration des Communes de Gardanne et D
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 16 Juin 2015 - Evaluation des Charges Transferees Liees A lIntegration des Communes de Gardanne et D
Modalités d'Organisation des Secrétariats des Comites Medicaux Departementaux et des Commissions de Reforme
Modalités d'Organisation des Élections Régionales 2015 en Terme de Volume dAgents Nécessaires et dIndemnisation
Maintenance Matérielle des Bornes Rétractables et Systèmes Vidéo Associé - Lot 2
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 20 Octobre 2015
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 20 Octobre 2015
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 20 Octobre 2015
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 20 Octobre 2015
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 20 Octobre 2015
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 20 Octobre 2015
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 20 Octobre 2015
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 20 Octobre 2015
Approbation des Rapports de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 20 Octobre 2015
Service Public dAssainissement Non Collectif - Communaute du Pays dAix - Rapport Annuel 2014
Aménagement du Carrefour entre la Rd8n et l'a51 au Lieu Dit "les 3 Pigeons" - Convention entre l'Etat, la Communaute du Pays dAix et la Ville dAix en Provence
Transfert Temporaire de Maitrise dOuvrage pour lAmenagement de lEchangeur du Pont de lArc
Demande dAbrogation du Titre dExistence Legale de la Congregation 'des Soeurs Hospitalieres de Saint Thomas de Villeneuve' Sise A Aix-En-Provence
Désignation d'Un Représentant du Conseil Municipal au Conseil dAdministration dAix-marseille Université
MARCHES DASSURANCES — SIGNATURE DES MARCHES- Décision du Conseil
Mise A Jour de la Deliberation N° 2011 — 49 du 31/01/2011 Portant Nouveau Régime dIndemnisation des Travaux Supplémentaires A la Ville dAix-en- Provence
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Appel dOffres Concernant le Nettoyage des Locaux- 19 Lots - Années 2016 A 2019. Autorisation de Signature des Marchés
Construction de Caveaux, et Travaux sur Concessions Funéraires - Signature du Marché
Exploitation des Réseaux : Curage des Réseaux dEaux Usées et d'Eau Pluviale - Signature du Marché
Servitude Reseaux Eau et Assainissement — Ancienne Base Aerienne les Milles
Délégation de Service Public Relative A la Gestion et A lExploitation de la Fourrière Automobile - Signature de lAvenant N° 1 Portant Modification du Contrat
Délégation de Service Public Relative A la Gestion et A lExploitation de la Fourrière Automobile - Signature de lAvenant N°2 Portant Transfert du Contrat A la Société Enlèvement et Gardiennage
SCI les Bornes — Operation "polyclinique Rambot" : Construction du N'ouvel Etablissement Medical - Emprunt de 50 000 000 Euros A S'ouscrire Aupres du C'ic Lyonnaise de Banque - Demande de Garantie de la
Spla Pays dAix Territoires. Cession dActions par la Commune dAix-en- Provence A la Commune de Meyrargues
Operation de Revitalisation du Centre Ville. Convention dAmenagement Ville dAix-en-provence/semepa. Agrement dAcquereurs pour lEnsemble de lImmeuble Entier du 4 Rue des Cordeliers, des Deux Lots
Operation de Revitalisation du Centre Ville. Convention dAmenagement Ville dAix-en-provence/semepa. Agrement dAcquereurs pour lEnsemble de lImmeuble Entier du 4 Rue des Cordeliers, des Deux Lots
La Grassie — Sacogiva - Cession de Terrains et Volumes
Cession À Titre Gratuit des Parcelles Ka 89 et 90 Sises Avenue Jrgg de la Lauziere par la Société Locafimo Parc du Golf
Vente d'Une Parcelle de Terrain À M. et Mme Amouretti - Luynes Chemin de la Capelasse
Plan dAillane — Operation dAmenagement - Acquisition dEmprises Foncieres Aupres de la Communaute du Pays dAix
Residence les Facultes — Acquisition de Lots de Copropriete
Acquisitions Foncieres de Parcelles dans le Cadre de la Requalification de la Rue Gustave Eiffel
Campagne Negre — Locaux Bibliotheque - Acquisition A Titre de Dation Aupres de lOffice Public de lHabitat Pays dAix Habitat
Approbation des Objectifs de la Future ZAC de Plan dAillane et Definition des Modalites de Concertation
Renouvellement de la Concession dAmenagement de la Zone dAmenagement Concertee Dite du Parc de la Duranne- Autorisation du Lancement de la Consultation- Designation de la Commission dAmenagement -
Mise A Disposition de Locaux Scolaires A Titre Payant - Annee Scolaire 2015/2016 - Determination des Participations Financieres
Mise A Disposition de Locaux Scolaires A Titre Payant - Annee Scolaire 2015/2016 - Determination des Participations Financieres
Mise A Disposition de Locaux Scolaires A Titre Payant - Annee Scolaire 2015/2016 - Determination des Participations Financieres
Mise A Disposition de Locaux Scolaires A Titre Payant - Annee Scolaire 2015/2016 - Determination des Participations Financieres
Marche de Travaux — Stade Carcassonne - Construction de Locaux pour 4 Clubs de Sport Avenant N°2 Marches P14-008, P14-010, P14-011, P14-012, P14-013 Autorisation de Signature
Complexe Sportif G. Carcassonne — Installation d'Une Antenne Relais sur un Pylone Renove - Autorisation Delivree A Free Mobile et Fixation de la Part Variable de la Redevance
Avenant A la Convention de Gestion du Stade Maurice David Conclue entre la Ville dAix-en-provence et la Communauté du Pays dAix
ARBOIS — STATIONNEMENT GARE TGV - CESSION DE TERRAIN - SNCF- Décision du Conseil
Exoneration du Droit de Stationnement des Vehicules A Usage de Taxi
Information du Conseil — Présentation du Plan Local de Santé Publique 2015-2017 - Réactualisation du Diagnostic Local de Santé
Fonds de Solidarite pour le Logement (fsl) - Participation Financiere de la Ville pour lAnnee 2015
Poteaux Incendie — Contrats entre la Societe du Canal de Provence et la Ville dAix-en-provence
D'ONATION C'OUPOLE A L'ASSOCIATION D'ES AMIS DU PLANÉTARIUM- Déc'ision du Conseil
Relations Internationales — Participation Financière de la Ville dAix-enprovence au Cursus dÉtudes Intégrées Tubaix
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