CM

5 mars 2026

Allaire 10 délibérations

10

délibérations

9

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 9 délibérations
2026

Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiements

2026

Atlas de la biodiversité communale montant alloué pour lattribution des prix 2026

2026

Délibération portant sur la cession d'un véhicule

2026

Demande de subvention au titre du produit des amendes de police travaux de s'écurisation des villages de bocquéreux saint eutrope et bissy l'auzier

2026

Contrat d'association avec l'école ste anne modalités de versement de la participation communale en 2026

2026

C'out de fonctionnement d'un élève de l'école publique

2026

C'out de fonctionnement d'un élève de l'école publique

2026

Participation des communes extérieures aux frais périscolaires

2026

Approbation de la participation financière de la commune au c'entre social intercommunal pour l'année 2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Convention tripartite relative à la remise en état du pont de la forêt

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