12 avril 2024
18
délibérations
15
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Tarification sociale des repas
Cloture budget annexe transport scolaire intercommunal
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
Proposition d'affectation des résultats 2023 budget annexe spic énergie photovoltaique
Proposition d'affectation des résultats 2023 budget annexe gendarmerie
Proposition d'affectation des résultats 2023 budget annexe lotissement la bande du moulin T3
Proposition d'affectation des résultats 2023 budget annexe lotissement la bande du moulin T1 et T2
Proposition d'affectation des résultats 2023 commune
Approbation des comptes de gestion 2023
Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiements
Délibération relative à l'instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Tarification sociale des repas
Demande de financement au titre du fonds friche dans le c'adre du fonds vert construction de huit pavillons l'ocatifs s'ociaux ancienne maison de s'anté
Approbation des nouvelles dispositions financières pour la campagne larbre et la haie et soutien à la pépinière végétal local du cpie val de vilaine
Dispositif argent de poche
Mise à jour du tableau des effectifs
Validation de lesquisse du projet de réhabilitation de la maison médicale en logements locatifs
Voeu de soutien à la plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le centre hospitalier de redon carentoir
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