Conseil municipal du 2025-12-04

Service Office du Tourisme poste en CDI erreur matérielle

Signature de l'acte authentique de la convention de servitude avec ENDEIS poste de transformation sur la parcelle ZC 138 ZA du Mafay erreur matérielle

Approbation rapport prix et qualité assainissement non CO erreur matérielle

Approbation tarifs assainissement erreur matérielle

Approbation redevance agence eau 2026 erreur matérielle

Mofif statuts CEBR erreur matérielle

Syndicat Eau Paimpont rapport annuel erreur matérielle

Collectivité Eau du Bassin Rennais Approbation du rapport erreur matérielle

gestion milieux aquatique GEMAPI erreur matérielle

Conventionnement Labocéa 2026 erreur matérielle

Syndicat Eau Bruyères rapport annuel erreur matérielle

Syndicat Eau Pays Bain rapport annuel erreur matérielle

Signature de l'acte authentique de la convention de servitude avec ENDEIS poste de transformation sur la parcelle ZC 138 ZA du Mafay

Approbation du Rapport prix et qualité du service public assainissement non Collectif

Approbation des tarifs assainissement

Approbation de la redevance Agende de l'eau pour 2026

Financement programme Breizh Bocage actualisation de la participation des bénéficiaires

Collectivité Eau du Bassin Rennais Approbation du rapport annuel

Syndicat mixte eau de la Fôret de Paimpont approbation du rapport annuel

Syndicat des eaux du Pays de Bain approbation rapport annuel

Syndicat mixte eau des bruyères approbation rapport annuel

Modification des statuts de la collectivité eau du bassin Rennais

Modification de la convention constitutive du service commun administration mutualisée des SI erreur matérielle

Prolongation de la convention cadre avec l'Etablissement Public 2021-2025 erreur matérielle

Renouvellement du dispositif territoire educatif rural 2025 2028 erreur matérielle

PA Belleveue Val d'Anast validation de l'avant projet définitif APD et lancement d'une consultation pour la maîtrise d'oeuvre erreur matérielle

Bilan concertation préalable et engagement procédure DUP

Approbation du Pv du CC 09 octobre erreur matérielle

Modification de la convention constitutive du service commun administration mutualisée des SI

PA Belleveue Val d'Anast validation de l'avant projet définitif APD et lancement d'une consultation pour la maîtrise d'oeuvre

Prolongation de la convention cadre avec l'Etablissement Public 2021-2025

Conventionnement Labocéa 2026

Approbation du PV du CC du 09 octobre 2025

GEMAPI Renouvellement protocole

Renouvellement du dispositif Territoire Educatif Rural 2025-2028

Financement Breizh Bocage erreur matérielle

DM budget annexe toursime erreur matérielle

Fonds de concours petites communes BOVEL erreur matérielle

Autorisation de dépenses en fonctionnement et investissement vote budget 2026 erreur matérielle

Débat ROB erreur matérielle

Autorisation de dépenses en fonctionnement et en investissement avant vote du budget 2026

DM Budget Toursime

Piscine AquaVilaine à GM — Dde subvention DSIL

Débat d'oriantation budgétaire 2026

DM 1 Budget annexe tourisme

Autorisation de dépenses en fonctionnement et en investissement avant vote du budget 2026

Fonds de concours petites communes 2025 — 2026 commune de Bovel

Modalités d'attribution de la part bonus erreur matérielle

Reprise en régie du service jeunesse — situation des salariés

Création d'un emploi permanent attaché directeur centre social du Chorus erreur matérielle

Modalités d'attribution de la part bonus

Service Office du Toursime poste en CDI

Création d'un emploi permanent attaché directeur centre social du Chorus

Avis sur le schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage d'Ille et Vilaine 2026 2031

reprise en regie du service jeunesse situation des salaries

3E dde de renouvellement d'agrément du centre social et culturel CHROUS 2026 2029 erreur matérielle

Avis sur le schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage d'Ille et Vilaine 2026 2031 erreur matérielle

3E dde de renouvellement d'agrément du centre social et culturel CHROUS 2026 2029

Piscine AquaVilaine à GM — Dde subvention DSIL erreur matérielle

Délégation service public piscine communautaire approbation rapport annuel 2024 erreur matérielle

Délégation de service public des piscines interco, approbation du rapport annuel d'activité 2024

Bilan de concertation DUP ZAC du Mafay

ANNULE ET REMPLACE — CONVENTION INGENIERIE SOBRIETE FONCIERE

Prolongation résidence petite enfance d'Icidence erreur matérielle

Prolongation résidence petite enfance d'Icidence

Bilan de concertation et engagement DUP ZAC du Mafay