4 décembre 2025

Service Office du Tourisme poste en CDI erreur matérielle

Signature de lacte authentique de la convention de servitude avec ENDEIS poste de transformation sur la parcelle ZC 138 ZA du Mafay erreur matérielle

Approbation rapport prix et qualité assainissement non CO erreur matérielle

Approbation tarifs assainissement erreur matérielle

Approbation redevance agence eau 2026 erreur matérielle

Mofif statuts CEBR erreur matérielle

Syndicat Eau Paimpont rapport annuel erreur matérielle

Collectivité Eau du Bassin Rennais Approbation du rapport erreur matérielle

Gestion milieux aquatique GEMAPI erreur matérielle

Conventionnement L'abocéa 2026 erreur matérielle

Syndicat Eau Bruyères rapport annuel erreur matérielle

Syndicat Eau Pays Bain rapport annuel erreur matérielle

Signature de lacte authentique de la convention de servitude avec ENDEIS poste de transformation sur la parcelle ZC 138 ZA du Mafay

Approbation du Rapport prix et qualité du service public assainissement non Collectif

Approbation des tarifs assainissement

Approbation de la redevance Agende de l'eau pour 2026

Financement programme Breizh Bocage actualisation de la participation des bénéficiaires

Collectivité Eau du Bassin Rennais Approbation du rapport annuel

Syndicat mixte eau de la Fôret de Paimpont approbation du rapport annuel

Syndicat des eaux du Pays de Bain approbation rapport annuel

Syndicat mixte eau des bruyères approbation rapport annuel

Modification des statuts de la collectivité eau du bassin Rennais

Modification de la convention c'onstitutive du service c'ommun administration mutualisée des SI erreur matérielle

Prolongation de la convention cadre avec lEtablissement Public 2021-2025 erreur matérielle

Renouvellement du dispositif territoire educatif rural 2025 2028 erreur matérielle

PA Belleveue Val dAnast validation de lavant projet définitif APD et lancement d'une consultation pour la maîtrise doeuvre erreur matérielle

Bilan concertation préalable et engagement procédure DUP

Approbation du Pv du CC 09 octobre erreur matérielle

Modification de la convention c'onstitutive du service c'ommun administration mutualisée des SI

PA Belleveue Val dAnast validation de lavant projet définitif APD et lancement d'une consultation pour la maîtrise doeuvre

Prolongation de la convention cadre avec lEtablissement Public 2021-2025

Conventionnement L'abocéa 2026

Approbation du PV du CC du 09 octobre 2025

GEMAPI Renouvellement protocole

Renouvellement du dispositif Territoire Educatif Rural 2025-2028

Financement Breizh Bocage erreur matérielle

DM budget annexe toursime erreur matérielle

Fonds de concours petites communes BOVEL erreur matérielle

Autorisation de dépenses en fonctionnement et investissement vote budget 2026 erreur matérielle

D'ébat ROB erreur matérielle

Autorisation de dépenses en fonctionnement et en investissement avant vote du budget 2026

DM Budget Toursime

Piscine AquaVilaine à GM — Dde subvention DSIL

D'ébat d'oriantation budgétaire 2026

DM 1 Budget annexe tourisme

Autorisation de dépenses en fonctionnement et en investissement avant vote du budget 2026

Fonds de concours petites communes 2025 — 2026 commune de Bovel

Modalités dattribution de la part bonus erreur matérielle

Reprise en régie du service jeunesse — situation des salariés

Création d'un emploi permanent attaché directeur centre social du Chorus erreur matérielle

Modalités dattribution de la part bonus

Service Office du Toursime poste en CDI

Création d'un emploi permanent attaché directeur centre social du Chorus

Avis sur le schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage dIlle et Vilaine 2026 2031

Reprise en regie du service jeunesse situation des salaries

3E dde de renouvellement dagrément du centre social et culturel CHROUS 2026 2029 erreur matérielle

Avis sur le schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage dIlle et Vilaine 2026 2031 erreur matérielle

3E dde de renouvellement dagrément du centre social et culturel CHROUS 2026 2029

Piscine AquaVilaine à GM — Dde subvention DSIL erreur matérielle

Délégation service public piscine communautaire approbation rapport annuel 2024 erreur matérielle

Délégation de service public des piscines interco, approbation du rapport annuel d'activité 2024

Bilan de concertation DUP ZAC du Mafay

Annule et Remplace — Convention Ingenierie Sobriete Fonciere

Prolongation résidence petite enfance dIcidence erreur matérielle

Prolongation résidence petite enfance dIcidence

Bilan de concertation et engagement DUP ZAC du Mafay