3 décembre 2025
17
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Annule et Remplace — Approbation Scot Vallons de Vilaine Partie 1
Annule et Remplace — Approbation Scot Vallons de Vilaine Partie 2
Annule et Remplace — Approbation Scot Vallons de Vilaine Partie 3
Approbationde la Revision du Scot des Vallons de Vilaine 3
APPROBATION DE LA REVISION DU SCOT DES VALLONS DE VILAINE 1 sur 2
APPROBATION DE LAREVISION DU SCOT DES VALLONS DE VILAINE 1 sur 2
Convention ingenierie sobriete fonciere
Annule et Remplace — Dt - Avenant A la Convention 20255
Annule et Remplace — Nouvelle Composition Gal
Modification des Statuts
Modification Composition Gal Leader
Modification des Statuts Smvv
Approbation Pv 24 09 25
Destination Touristique — Avenant A la Convention 2025
Annule et Remplace — Autorisation Depenses Investissement 2026
Autorisation Depenses Investissement 2026
ANNULE ET REMPLACE — Approbation du Procès-Verbal du 24 septembre 2025
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