Conseil municipal du 2025-12-04

Ambon 4 décembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

4

Ressources humaines

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Présentation du rapport dactivités 2024 du Parc Naturel Régional (PNR) - Présentation du rapport 2024 sur le prix et la qualité du service du Service Public dAssainissement Non Collectif (SPANC - Présentation du rapport dactivités 2024 Eau du Morbihan - Autorisation donnée au Maire de signer une convention de mise à disposition déquipements publics - Abrogation de la délibération 2025.40 relative à limplantation dune antenne relais - Autorisation donnée au Maire de signer la convention cadre daccueil dun stagiaire BAFA - Transfert amiable de parcelles dans le domaine public communal - Modification des horaires de léclairage public - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de recours à un bénévole - Recensement de la population 2026 Créations de postes et rémunération - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2026 - Approbation de lannexe financière modifiée à la convention ADS entre la commune et GMVA - Approbation de la garantie demprunt PSLA en faveur dAiguillon Résidences pour la réalisation de 4 maisons rue de lEntrep - Rétrocession par Arc Sud Bretagne de 6 emplacements de stationnement résidence des Jardins - Autorisation donnée au Maire de signer lavenant n°1 à la convention financière spécifique pour linstallation de photovol - Tarifs 2026 de la Nuit du Blues - Tarifs 2026 des services Enfance et restauration scolaire

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Délibérations (17)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Autorisation donnée au Maire de signer la convention cadre daccueil dun stagiaire BAFA

2025

Autorisation donnée au Maire de signer la convention de recours à un bénévole

2025

Recensement de la population 2026 Créations de postes et rémunération

2025

Modification du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2026

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Approbation de la garantie demprunt PSLA en faveur dAiguillon Résidences pour la réalisation de 4 maisons rue de lEntrepôt

2025

Autorisation donnée au Maire de signer lavenant n°1 à la convention financière spécifique pour linstallation de photovoltaïque sur le parking du Lenn

2025

Tarifs 2026 de la Nuit du Blues

2025

Tarifs 2026 des services Enfance et restauration scolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Transfert amiable de parcelles dans le domaine public communal

2025

Modification des horaires de léclairage public

2025

Rétrocession par Arc Sud Bretagne de 6 emplacements de stationnement résidence des Jardins

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Présentation du rapport dactivités 2024 du Parc Naturel Régional (PNR)

2025

Présentation du rapport dactivités 2024 Eau du Morbihan

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Présentation du rapport 2024 sur le prix et la qualité du service du Service Public dAssainissement Non Collectif (SPANC)

2025

Approbation de lannexe financière modifiée à la convention ADS entre la commune et GMVA

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Autorisation donnée au Maire de signer une convention de mise à disposition déquipements publics

2025

Abrogation de la délibération 2025.40 relative à limplantation dune antenne relais

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