Conseil municipal du 2026-01-29

Ambon 29 janvier 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - ZAC le Clos du Cam : relance de la phase de concertation - Autorisation donnée au Maire de signer une convention de servitudes pour le parc éolien Moulin de la Drague. - Demande de subvention pour la réfection du toit de léglise au titre de la dotation déquipement des territoires ruraux (D - « ZAC le Clos du CAM » : Relance de la phase de concertation - Demande de subvention relative à la rénovation de léclairage intérieur de lespace du Lenn, de la mairie et lALSH ainsi q - Autorisation donnée au Maire de signer une convention dans le cadre de la prise en charge des coûts de fonctionnement et - Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des c - Autorisation donnée au Maire de signer une convention de mise à disposition dune emprise foncière avec la commune de Muz

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Demande de subvention pour la réfection du toit de léglise au titre de la dotation déquipement des territoires ruraux (DETR) 2026 et du programme de subvention du Conseil Départemental du Morbihan.

2026

Demande de subvention relative à la rénovation de léclairage intérieur de lespace du Lenn, de la mairie et lALSH ainsi que la pose de stores intérieurs occultants à lALSH au titre de la dotation déqui

2026

Autorisation donnée au Maire de signer une convention dans le cadre de la prise en charge des coûts de fonctionnement et dinvestissement pour le RASED

2026

Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent).

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

ZAC le Clos du Cam : relance de la phase de concertation

2026

« ZAC le Clos du CAM » : Relance de la phase de concertation

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Autorisation donnée au Maire de signer une convention de servitudes pour le parc éolien Moulin de la Drague.

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Autorisation donnée au Maire de signer une convention de mise à disposition dune emprise foncière avec la commune de Muzillac

WEB scdl:21560002400164:2026-01-29
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