CM

29 janvier 2026

Ambon 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations
2026

Demande de subvention pour la réfection du toit de l'église au titre de la d'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) 2026 et du programme de subvention du Conseil Départemental du Morbihan

2026

Demande de subvention relative à la rénovation de l'éclairage intérieur de l'espace du L'enn, de la mairie et l'ALSH ainsi que la pose de stores intérieurs occultants à l'ALSH au titre de la d'otation d'équi

2026

Autorisation donnée au Maire de signer une convention dans le cadre de la prise en charge des coûts de fonctionnement et d'investissement pour le RASED

2026

Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

ZAC le Clos du Cam : relance de la phase de concertation

2026

« ZAC le Clos du CAM » : Relance de la phase de concertation

Autres decisions 2 délibérations
2026

Autorisation donnée au Maire de signer une convention de servitudes pour le parc éolien Moulin de la Drague

2026

Autorisation donnée au Maire de signer une convention de mise à disposition d'une emprise foncière avec la commune de Muzillac

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