Conseil municipal du 2026-03-09

Ambon 9 mars 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Attribution du marché à bons de commande pour la voirie - Instauration de lindemnité forfaitaire complémentaire pour élections - Mise à jour de la voie route de la Baie : autorisation donnée au Maire de procéder à lacquisition de parcelles - Route de la Baie : échange de parcelles - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de prestation de services relative à la mutualisation du Système dI - Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de convention de servitudes pour le parc éolien Moulin de la Drague - Autorisation donnée au Maire de signer le contrat de prestations de services contrôle et entretien des hydrants avec VE - Budget 2025 ASSAINISSEMENT : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Budget 2025 de la commune : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Autorisation donnée au Maire de signer la convention pour des prestations de services culturels avec la compagnie de lAR - Budget 2025 MOUILLAGES : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Attribution du marché à bons de commande pour la voirie

2026

Mise à jour de la voie route de la Baie : autorisation donnée au Maire de procéder à lacquisition de parcelles

2026

Route de la Baie : échange de parcelles

2026

Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de convention de servitudes pour le parc éolien Moulin de la Drague

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026

Budget 2025 ASSAINISSEMENT : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)

2026

Budget 2025 de la commune : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)

2026

Budget 2025 MOUILLAGES : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Instauration de lindemnité forfaitaire complémentaire pour élections

2026

Autorisation donnée au Maire de signer la convention de prestation de services relative à la mutualisation du Système dInformation Géographique dArc Sud Bretagne

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Autorisation donnée au Maire de signer le contrat de prestations de services contrôle et entretien des hydrants avec VEOLIA

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Autorisation donnée au Maire de signer la convention pour des prestations de services culturels avec la compagnie de lARTeM

WEB scdl:21560002400164:2026-03-09
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