CM

9 mars 2026

Ambon 11 délibérations

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Attribution du marché à bons de c'ommande pour la voirie

2026

Mise à jour de la voie route de la Baie : autorisation donnée au Maire de procéder à l'acquisition de parcelles

2026

Route de la Baie : échange de parcelles

2026

Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de convention de servitudes pour le parc éolien Moulin de la Drague

Finances & Budget 3 délibérations
2026

Budget 2025 ASSAINISSEMENT : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)

2026

Budget 2025 de la commune : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)

2026

Budget 2025 MOUILLAGES : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)

Ressources humaines 2 délibérations
2026

Instauration de lindemnité forfaitaire complémentaire pour élections

2026

Autorisation donnée au Maire de signer la convention de prestation de services relative à la mutualisation du Système dInformation Géographique dArc Sud Bretagne

Autres decisions 1 délibération
2026

Autorisation donnée au Maire de signer le contrat de prestations de services contrôle et entretien des hydrants avec VEOLIA

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Autorisation donnée au Maire de signer la convention pour des prestations de services culturels avec la compagnie de lARTeM

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