Conseil Municipal du 2024-06-20
55
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
8
Autres decisions
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Autorisationdeprogramme.Aménagementdesespacespublicsetcréationd'équipements Adopté à l'unanimité quartier Pierre Rollin. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024
Autorisations de programme. Rénovation thermique des logements. Soutien à Adopté à l'unanimité l'amélioration de l'habitat privé. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024
ZAC Intercampus. Acquisition de l’assiette foncière du futur groupe scolaire
adopté à l'unanimitéQuartier Saint — Leu. Ilot des Majots. Cession au profit de l'AMSOM Habitat. Abrogation
adopté à l'unanimitéNPNRU. Etouvie.Aménagement dusecteur IlotSud.Dépôtdes autorisationsd'urbanisme Adopté à l'unanimité et demandes de financement
Travaux de déplacement de l'actuel poste de transformation électrique. Rue de la Adopté à l'unanimité résistance. Autorisation de travaux préalable à la cession
ZAC Gare La Vallée. Avenant au protocole de développement Les Trois Mondes
adopté à l'unanimitéAgence d'Urbanisme du Grand Amiénois. CCI Amiens-Picardie. Données en matière de Adopté à l'unanimité commerce. Abonnement CODATA. Subvention. Convention tripartite
Indemnisation suite aux travaux espaces publics. SARL LE VIVIER. Protocole
adopté à l'unanimitéAMSOM Habitat. Réhabilitation de 264 logements de la résidence Porte des Flandres. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention. Modification
Clésence. Acquisition de 12 logements situés rue Debray. Emprunt auprès de la Caisse Adopté à l'unanimité des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention
Clésence. Construction de 14 logements locatifs sociaux situés place du Colvert (2ème phase). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville Adopté à l'unanimité d'Amiens. Convention
Clésence. Construction de 29 logements situés rue Robert Lecoq. Emprunt auprès de la Adopté à l'unanimité Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Avenant à la convention
Commission Consultative des Services Publics Locaux. Etat des travaux menés du 1er Dont acte juin 2023 au 31 mai 2024
Décision Modificative n°1. Exercice 2024
adoptéCompte de Gestion. Exercice 2023. Approbation
adopté à l'unanimitéCompte Administratif. Exercice 2023. Election du Président de séance
adopté à l'unanimitéCompte Administratif. Exercice 2023. Approbation
adoptéCompte Administratif. Exercice 2023. Affectation des résultats
adoptéAnimations et évènements. Subvention. 4ème répartition. Année 2024
adopté à l'unanimitéÉgalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et aide aux Adopté à l'unanimité victimes. Subvention. Année 2024. 2ème répartition
Festival de musiques urbaines. Association Make Somme Noise. Subvention. Année Adopté à l'unanimité 2024. Convention
Budget participatif. Association Moustik Movie. Amiens en grand. Mise à disposition et Adopté à l'unanimité utilisation de matériel. Convention
Installation d'un conseiller municipal
dont acteDésignation du secrétaire de séance
adopté à l'unanimitéDécisions du maire. Compte-rendu
dont acteAutorisation de programme. Requalification des espaces publics et reconquête Adopté à l'unanimité commerciale des quartiers nord. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024
Autorisation de programme. Requalification des espaces publics et création d'un pôle de Adopté à l'unanimité services publics à Etouvie. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024
Contractualisation avec ALCOME
adopté à l'unanimitéVoeux. Questions orales. ▪
2025
SPL Vallée Idéale Développement. Modification du capital social et autorisation du représentant de la Ville d'Amiens à participer au vote de l'assemblée générale extraordinaire de Adopté à l'unanimité la société. Souscription à l'augmentation de capital social de la société
Établissement public social et médico — social intercommunal EPSoMS. Désignation de Adopté à l'unanimité représentants. Modification
Établissement Public Médico — Social d'Amiens EPMSA. Désignation de représentants. Adopté à l'unanimité Modification
Actions de prévention santé. Subventions. 2ème répartition. Année 2024. Convention
adopté à l'unanimitéContrat d'engagement au renouvellement du Contrat Local de Santé. Participation Adopté à l'unanimité financière de l'Agence Régionale de Santé
Conseil Local de Santé Mentale. Convention de mise à disposition d'une coordinatrice. Adopté à l'unanimité Avenant n°2
Relais Social. Subvention exceptionnelle 2023 et subvention de fonctionnement 2024. Adopté à l'unanimité Convention
Ilot des Coursives. Parcelles cadastrées section IT n°s 966, 968 et 973. Désaffectation Adopté à l'unanimité effective suite à un déclassement par anticipation
Victorine Autier. Acquisition auprès de la SEM Amiens Aménagement des parcelles Adopté à l'unanimité cadastrées DM 1177, DM 1232, DN 382
Jardins familiaux. Règlement intérieur. Convention
adopté à l'unanimitéCiteo. Lutte contre les déchets abandonnés diffus. Convention
adopté à l'unanimitéMarché 2020_45. Gestion et exploitation des parcs publics de stationnement. Adopté à l'unanimité Régularisation des factures relatives à la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
Adoption des zones d'accélération des énergies renouvelables de la Ville d'Amiens
adopté à l'unanimitéDélégations de vote. ▪
Election d'un adjoint
adopté à l'unanimitéCommunication du maire. ▪
Procès — verbal de la séance du 16 mai 2024. Approbation
adopté à l'unanimitéAutorisation de programme. Stationnement vélo dans les écoles. Affectation des Adopté à l'unanimité opérations d'investissement. Année 2024
Plan Vélo. Route de Rouen. Réalisation d'une voie verte. Convention de maitrise Adopté à l'unanimité d'ouvrage
Etablissement Français du Sang. EFS. Parking Saint-Leu. Fourniture de tickets de Adopté à l'unanimité stationnement. Convention
Accueils de loisirs et CAJ. Enfants de familles ukrainiennes domiciliées à Amiens et arrivées en France suite au conflit entre la Russie et l'Ukraine. Gratuité. Année scolaire 2024- Adopté 2025
Restaurationscolaire. Enfantsde familles ukrainiennes arrivées en Francesuite auconflit entre la Russie et l'Ukraine et scolarisés dans les écoles publiques d'Amiens. Gratuité. Année
adoptéAutorisation de programme. Modernisation des systèmes d'information. Plan stratégique Adopté à l'unanimité numérique. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024
Pôles associatifs. Comités de quartiers et autres associations. Utilisation des espaces mutualisés ou des salles mutualisées. Conventions. Renouvellement. Revalorisation des Adopté à l'unanimité forfaits de charges
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