Conseil Municipal du 2024-06-20

Amiens 20 juin 2024 55 délibérations
Document source

55

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

8

Autres decisions

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Délibérations (55)

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
18

Autorisationdeprogramme.Aménagementdesespacespublicsetcréationd'équipements Adopté à l'unanimité quartier Pierre Rollin. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024

22

Autorisations de programme. Rénovation thermique des logements. Soutien à Adopté à l'unanimité l'amélioration de l'habitat privé. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024

24

ZAC Intercampus. Acquisition de l’assiette foncière du futur groupe scolaire

adopté à l'unanimité
26

Quartier Saint — Leu. Ilot des Majots. Cession au profit de l'AMSOM Habitat. Abrogation

adopté à l'unanimité
27

NPNRU. Etouvie.Aménagement dusecteur IlotSud.Dépôtdes autorisationsd'urbanisme Adopté à l'unanimité et demandes de financement

28

Travaux de déplacement de l'actuel poste de transformation électrique. Rue de la Adopté à l'unanimité résistance. Autorisation de travaux préalable à la cession

29

ZAC Gare La Vallée. Avenant au protocole de développement Les Trois Mondes

adopté à l'unanimité
38

Agence d'Urbanisme du Grand Amiénois. CCI Amiens-Picardie. Données en matière de Adopté à l'unanimité commerce. Abonnement CODATA. Subvention. Convention tripartite

41

Indemnisation suite aux travaux espaces publics. SARL LE VIVIER. Protocole

adopté à l'unanimité
43

AMSOM Habitat. Réhabilitation de 264 logements de la résidence Porte des Flandres. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention. Modification

44

Clésence. Acquisition de 12 logements situés rue Debray. Emprunt auprès de la Caisse Adopté à l'unanimité des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention

45

Clésence. Construction de 14 logements locatifs sociaux situés place du Colvert (2ème phase). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville Adopté à l'unanimité d'Amiens. Convention

46

Clésence. Construction de 29 logements situés rue Robert Lecoq. Emprunt auprès de la Adopté à l'unanimité Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Avenant à la convention

47

Commission Consultative des Services Publics Locaux. Etat des travaux menés du 1er Dont acte juin 2023 au 31 mai 2024

💶 Finances & Budget 9 délibérations
8

Décision Modificative n°1. Exercice 2024

adopté
9

Compte de Gestion. Exercice 2023. Approbation

adopté à l'unanimité
10

Compte Administratif. Exercice 2023. Election du Président de séance

adopté à l'unanimité
11

Compte Administratif. Exercice 2023. Approbation

adopté
12

Compte Administratif. Exercice 2023. Affectation des résultats

adopté
16

Animations et évènements. Subvention. 4ème répartition. Année 2024

adopté à l'unanimité
30

Égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et aide aux Adopté à l'unanimité victimes. Subvention. Année 2024. 2ème répartition

48

Festival de musiques urbaines. Association Make Somme Noise. Subvention. Année Adopté à l'unanimité 2024. Convention

51

Budget participatif. Association Moustik Movie. Amiens en grand. Mise à disposition et Adopté à l'unanimité utilisation de matériel. Convention

📄 Autres decisions 8 délibérations
2

Installation d'un conseiller municipal

dont acte
3

Désignation du secrétaire de séance

adopté à l'unanimité
7

Décisions du maire. Compte-rendu

dont acte
19

Autorisation de programme. Requalification des espaces publics et reconquête Adopté à l'unanimité commerciale des quartiers nord. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024

20

Autorisation de programme. Requalification des espaces publics et création d'un pôle de Adopté à l'unanimité services publics à Etouvie. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024

36

Contractualisation avec ALCOME

adopté à l'unanimité
54

Voeux. Questions orales. ▪

2024

2025

❤️ Social & Santé 7 délibérations
13

SPL Vallée Idéale Développement. Modification du capital social et autorisation du représentant de la Ville d'Amiens à participer au vote de l'assemblée générale extraordinaire de Adopté à l'unanimité la société. Souscription à l'augmentation de capital social de la société

14

Établissement public social et médico — social intercommunal EPSoMS. Désignation de Adopté à l'unanimité représentants. Modification

15

Établissement Public Médico — Social d'Amiens EPMSA. Désignation de représentants. Adopté à l'unanimité Modification

33

Actions de prévention santé. Subventions. 2ème répartition. Année 2024. Convention

adopté à l'unanimité
34

Contrat d'engagement au renouvellement du Contrat Local de Santé. Participation Adopté à l'unanimité financière de l'Agence Régionale de Santé

35

Conseil Local de Santé Mentale. Convention de mise à disposition d'une coordinatrice. Adopté à l'unanimité Avenant n°2

53

Relais Social. Subvention exceptionnelle 2023 et subvention de fonctionnement 2024. Adopté à l'unanimité Convention

🌱 Environnement 6 délibérations
23

Ilot des Coursives. Parcelles cadastrées section IT n°s 966, 968 et 973. Désaffectation Adopté à l'unanimité effective suite à un déclassement par anticipation

25

Victorine Autier. Acquisition auprès de la SEM Amiens Aménagement des parcelles Adopté à l'unanimité cadastrées DM 1177, DM 1232, DN 382

32

Jardins familiaux. Règlement intérieur. Convention

adopté à l'unanimité
37

Citeo. Lutte contre les déchets abandonnés diffus. Convention

adopté à l'unanimité
40

Marché 2020_45. Gestion et exploitation des parcs publics de stationnement. Adopté à l'unanimité Régularisation des factures relatives à la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

42

Adoption des zones d'accélération des énergies renouvelables de la Ville d'Amiens

adopté à l'unanimité
🏛️ Administration 4 délibérations
1

Délégations de vote. ▪

4

Election d'un adjoint

adopté à l'unanimité
5

Communication du maire. ▪

6

Procès — verbal de la séance du 16 mai 2024. Approbation

adopté à l'unanimité
🚲 Transport & Mobilité 3 délibérations
21

Autorisation de programme. Stationnement vélo dans les écoles. Affectation des Adopté à l'unanimité opérations d'investissement. Année 2024

31

Plan Vélo. Route de Rouen. Réalisation d'une voie verte. Convention de maitrise Adopté à l'unanimité d'ouvrage

39

Etablissement Français du Sang. EFS. Parking Saint-Leu. Fourniture de tickets de Adopté à l'unanimité stationnement. Convention

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
49

Accueils de loisirs et CAJ. Enfants de familles ukrainiennes domiciliées à Amiens et arrivées en France suite au conflit entre la Russie et l'Ukraine. Gratuité. Année scolaire 2024- Adopté 2025

50

Restaurationscolaire. Enfantsde familles ukrainiennes arrivées en Francesuite auconflit entre la Russie et l'Ukraine et scolarisés dans les écoles publiques d'Amiens. Gratuité. Année

adopté
👥 Ressources humaines 1 délibération
17

Autorisation de programme. Modernisation des systèmes d'information. Plan stratégique Adopté à l'unanimité numérique. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
52

Pôles associatifs. Comités de quartiers et autres associations. Utilisation des espaces mutualisés ou des salles mutualisées. Conventions. Renouvellement. Revalorisation des Adopté à l'unanimité forfaits de charges

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