20 juin 2024

Conseil municipal du jeudi 20 juin 2024
Date de convocation: 14 juin 2024
Objet de la délibération Résultat du vote
1 - Délégations de vote. ▪
2 - Installation d'un conseiller municipal. Dont acte
3 - Désignation du secrétaire de séance. Adopté à l'unanimité
4 - Election d'un adjoint Adopté à l'unanimité
5 - Communication du maire. ▪
6 - Procès-verbal de la séance du 16 mai 2024. Approbation. Adopté à l'unanimité
7 - Décisions du maire. Compte-rendu. Dont acte
8 - Décision Modificative n°1. Exercice 2024. Adopté
9 - Compte de Gestion. Exercice 2023. Approbation. Adopté à l'unanimité
10 - Compte Administratif. Exercice 2023. Election du Président de séance. Adopté à l'unanimité
11 - Compte Administratif. Exercice 2023. Approbation. Adopté
12 - Compte Administratif. Exercice 2023. Affectation des résultats. Adopté
13 - SPL Vallée Idéale Développement. Modification du capital social et autorisation du
représentant de la Ville d'Amiens à participer au vote de l'assemblée générale extraordinaire de Adopté à l'unanimité
la société. Souscription à l'augmentation de capital social de la société.
14 - Établissement public social et médico-social intercommunal EPSoMS. Désignation de
Adopté à l'unanimité
représentants. Modification.
15 - Établissement Public Médico-Social d'Amiens EPMSA. Désignation de représentants.
Adopté à l'unanimité
Modification.
16 - Animations et évènements. Subvention. 4ème répartition. Année 2024. Adopté à l'unanimité
17 - Autorisation de programme. Modernisation des systèmes d'information. Plan stratégique
Adopté à l'unanimité
numérique. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024.
18-Autorisationdeprogramme.Aménagementdesespacespublicsetcréationd'équipements
Adopté à l'unanimité
quartier Pierre Rollin. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024.
19 - Autorisation de programme. Requalification des espaces publics et reconquête
Adopté à l'unanimité
commerciale des quartiers nord. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024.
20 - Autorisation de programme. Requalification des espaces publics et création d'un pôle de
Adopté à l'unanimité
services publics à Etouvie. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024.
21 - Autorisation de programme. Stationnement vélo dans les écoles. Affectation des
Adopté à l'unanimité
opérations d'investissement. Année 2024.
22 - Autorisations de programme. Rénovation thermique des logements. Soutien à
Adopté à l'unanimité
l'amélioration de l'habitat privé. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024.
23 - Ilot des Coursives. Parcelles cadastrées section IT n°s 966, 968 et 973. Désaffectation
Adopté à l'unanimité
effective suite à un déclassement par anticipation.
24 - ZAC Intercampus. Acquisition de l’assiette foncière du futur groupe scolaire. Adopté à l'unanimité
25 - Victorine Autier. Acquisition auprès de la SEM Amiens Aménagement des parcelles
Adopté à l'unanimité
cadastrées DM 1177, DM 1232, DN 382.
26 - Quartier Saint-Leu. Ilot des Majots. Cession au profit de l'AMSOM Habitat. Abrogation. Adopté à l'unanimité
Conseil municipal du 20/06/2024
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27-NPNRU. Etouvie.Aménagement dusecteur IlotSud.Dépôtdes autorisationsd'urbanisme
Adopté à l'unanimité
et demandes de financement.
28 - Travaux de déplacement de l'actuel poste de transformation électrique. Rue de la
Adopté à l'unanimité
résistance. Autorisation de travaux préalable à la cession.
29 - ZAC Gare La Vallée. Avenant au protocole de développement Les Trois Mondes. Adopté à l'unanimité
30 - Égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et aide aux
Adopté à l'unanimité
victimes. Subvention. Année 2024. 2ème répartition.
31 - Plan Vélo. Route de Rouen. Réalisation d'une voie verte. Convention de maitrise
Adopté à l'unanimité
d'ouvrage.
32 - Jardins familiaux. Règlement intérieur. Convention. Adopté à l'unanimité
33 - Actions de prévention santé. Subventions. 2ème répartition. Année 2024. Convention. Adopté à l'unanimité
34 - Contrat d'engagement au renouvellement du Contrat Local de Santé. Participation
Adopté à l'unanimité
financière de l'Agence Régionale de Santé.
35 - Conseil Local de Santé Mentale. Convention de mise à disposition d'une coordinatrice.
Adopté à l'unanimité
Avenant n°2.
36 - Contractualisation avec ALCOME. Adopté à l'unanimité
37 - Citeo. Lutte contre les déchets abandonnés diffus. Convention. Adopté à l'unanimité
38 - Agence d'Urbanisme du Grand Amiénois. CCI Amiens-Picardie. Données en matière de
Adopté à l'unanimité
commerce. Abonnement CODATA. Subvention. Convention tripartite.
39 - Etablissement Français du Sang. EFS. Parking Saint-Leu. Fourniture de tickets de
Adopté à l'unanimité
stationnement. Convention.
40 - Marché 2020_45. Gestion et exploitation des parcs publics de stationnement.
Adopté à l'unanimité
Régularisation des factures relatives à la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères.
41 - Indemnisation suite aux travaux espaces publics. SARL LE VIVIER. Protocole. Adopté à l'unanimité
42 - Adoption des zones d'accélération des énergies renouvelables de la Ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité
43 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de 264 logements de la résidence Porte des Flandres.
Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité
Convention. Modification.
44 - Clésence. Acquisition de 12 logements situés rue Debray. Emprunt auprès de la Caisse
Adopté à l'unanimité
des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
45 - Clésence. Construction de 14 logements locatifs sociaux situés place du Colvert (2ème
phase). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville Adopté à l'unanimité
d'Amiens. Convention.
46 - Clésence. Construction de 29 logements situés rue Robert Lecoq. Emprunt auprès de la
Adopté à l'unanimité
Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Avenant à la convention.
47 - Commission Consultative des Services Publics Locaux. Etat des travaux menés du 1er
Dont acte
juin 2023 au 31 mai 2024.
48 - Festival de musiques urbaines. Association Make Somme Noise. Subvention. Année
Adopté à l'unanimité
2024. Convention.
49 - Accueils de loisirs et CAJ. Enfants de familles ukrainiennes domiciliées à Amiens et
arrivées en France suite au conflit entre la Russie et l'Ukraine. Gratuité. Année scolaire 2024- Adopté
2025.
50- Restaurationscolaire. Enfantsde familles ukrainiennes arrivées en Francesuite auconflit
entre la Russie et l'Ukraine et scolarisés dans les écoles publiques d'Amiens. Gratuité. Année Adopté
2024-2025.
51 - Budget participatif. Association Moustik Movie. Amiens en grand. Mise à disposition et
Adopté à l'unanimité
utilisation de matériel. Convention.
52 - Pôles associatifs. Comités de quartiers et autres associations. Utilisation des espaces
mutualisés ou des salles mutualisées. Conventions. Renouvellement. Revalorisation des Adopté à l'unanimité
forfaits de charges.
53 - Relais Social. Subvention exceptionnelle 2023 et subvention de fonctionnement 2024.
Adopté à l'unanimité
Convention.
54 - Voeux. Questions orales. ▪
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