Conseil municipal du 19/09/2024

Amiens 19 septembre 2024 53 délibérations
Document source

53

délibérations

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Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

Agence Régionale de Santé. Projet mise en lumière des dépistages organisés des cancers à Amiens, à travers le fil d'..., AMSOM Habitat. Résidence Défense Passive. Réhabilitation de 100 logements. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et..., AMSOM Habitat. Restructuration de 60 logements étudiants en 19 logements locatifs sociaux situés 45 allée des Henson..., Animations et Evènements. Subvention. 6ème répartition. Année 2024. Convention., Animations et Evènements. Subventions. 5ème répartition. Année 2024., Appel à projets. Collecte pour Recyclage des Déchets d'Emballages ménagers issus de la consommation hors foyer., Appel à projets. Plan de transformation des zones commerciales. Etude portant sur la zone commerciale Saint Ladre. C..., Association Prévention Routière. Subvention. Année 2024. Convention., Association Robin des Routes. Subvention. Année 2024., Autorisation de Programme. Restauration des monuments historiques. Affectation des opérations d’investissement. Anné...

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Délibérations (53)

📄 Autres decisions 17 délibérations
10

Autorisation de Programme. Restauration des monuments historiques. Affectation des opérations d’investissement. Anné...

11

Autorisation de Programme. Stratégie fleuve / vallée idéale. Affectation d'une opération d'investissement. Année 202...

12

Autorisation de Programme. Stratégie foncière. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024.

13

Bilan de la concertation règlementaire sur le projet urbain du quartier Pierre Rollin.

16

Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Caisse de Mutualité Agricole de Picardie. Prestation de service Etablis...

18

CEREMA. Adhésion.

23

Consignes dans les quartiers. Protocole transactionnel.

25

Décisions du Maire. Compte-rendu.

27

Dérogation au repos dominical. Année 2025.

28

Désignation du secrétaire de séance.

30

Fermeture de la Halle au frais. Indemnisations exceptionnelles des commerçants. Protocole-type.

31

Fermeture de la Halle au frais. Mise en place d'un dispositif exceptionnel d'indemnisation des commerçants.

33

Indemnités de fonction des élus de la ville d'Amiens. Modification.

37

Organismes divers. Désignations de représentants. Modifications.

44

Projet Interreg COMMERCE ! France — Wallonie-Vlanders. Centrale d’Achat du Conseil régional des Hauts-de-France. Adhés...

45

Projet Interreg COMMERCE ! France — Wallonie-Vlanders. Participation.

47

Question orale relative au non — respect du RLP par de nombreux commerçants.

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2

AMSOM Habitat. Résidence Défense Passive. Réhabilitation de 100 logements. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et...

3

AMSOM Habitat. Restructuration de 60 logements étudiants en 19 logements locatifs sociaux situés 45 allée des Henson...

20

Chemin du Mont — Thomas. Acquisition d'emprises suite à des travaux d'aménagement. Délibération modificative.

34

Les Coursives. Acquisition de lots de copropriété formant les locaux de l'ancienne école Monseigneur Cuminal.

39

Plan Local d'Urbanisme. 16ème modification. Approbation.

40

Plan Local d'Urbanisme. 17ème modification. Approbation.

50

SIP HLM. Acquisition de 33 logements locatifs sociaux situés Zac Intercampus (ilot 2L3). Emprunt auprès de la Caisse...

53

ZAC Gare la Vallée. Remise d’ouvrage de la passerelle l'Hortillonne et versement d'une subvention à l'opération d'am...

💶 Finances & Budget 6 délibérations
4

Animations et Evènements. Subvention. 6ème répartition. Année 2024. Convention.

5

Animations et Evènements. Subventions. 5ème répartition. Année 2024.

9

Association Robin des Routes. Subvention. Année 2024.

15

Budget participatif. Aire de bien être canin. Convention.

19

Chambre syndicale des commerçants non sédentaires de la Somme. Subvention. Année 2024. Convention.

29

Fédération des associations de commerçants d'Amiens. Subvention. Année 2024. Convention.

🏛️ Administration 5 délibérations
21

Communications du Maire. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France rela...

22

Communications du Maire. Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France rel...

26

Délégation égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et aide aux victimes. Associatio...

43

Procès — verbal de la séance du jeudi 20 juin 2024. Approbation.

52

Voeu portant sur la régularisation de l'installation des marques de la grande distribution.

❤️ Social & Santé 4 délibérations
1

Agence Régionale de Santé. Projet mise en lumière des dépistages organisés des cancers à Amiens, à travers le fil d'...

8

Association Prévention Routière. Subvention. Année 2024. Convention.

17

Centre Communal d'Action Sociale. Désignation d'un représentant. Modification.

38

Partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Somme pour les chantiers d'insertion d'Amiens. Convent...

🌱 Environnement 4 délibérations
6

Appel à projets. Collecte pour Recyclage des Déchets d'Emballages ménagers issus de la consommation hors foyer.

14

Boulevard de Beauvillé. Déclassement du domaine public des parcelles CP 341 et CP 342, conditionné à la désaffectati...

48

Secteur Ouest. Comité de quartier Etouvie Renouveau. Mise à disposition d'un local. Contrat de bail avec la SIP. Ave...

49

Secteur Ouest. Mise à disposition d'un bureau du Pôle Accueil au profit du Conseil Départemental de la Somme. Conven...

👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
24

Crèche associative Pouce. Subvention d'investissement. Convention.

36

Mission d'information et d'évaluation de la politique Jeunesse en vue de renforcer l'autonomie des jeunes à Amiens. ...

46

Projets des écoles maternelles et élémentaires en Réseau d'Education Prioritaire. Subventions. Année 2024. Conventio...

51

Subvention de fonctionnement pour la crèche Du Jeu au Je. Changement de gestionnaire au 1er juillet 2024. Avenant et...

👥 Ressources humaines 2 délibérations
7

Appel à projets. Plan de transformation des zones commerciales. Etude portant sur la zone commerciale Saint Ladre. C...

32

Indemnité des directeurs d'écoles pour la réalisation de tâches administratives et organisationnelles. Rémunération ...

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
35

Mise à disposition de compteurs vélo à Amiens Métropole. Convention.

41

Plan Vélo. Carrefour Boulevard de Dury — Avenue du 14 juillet 1789. Transfert de maitrise d'ouvrage. Convention.

🤝 Vie associative 1 délibération
42

Pôles associatifs. Comités de quartiers et autres associations. Utilisation des espaces mutualisés ou des salles mut...

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