CM

19 septembre 2024

Amiens 53 délibérations

53

délibérations

16

Social & Santé

9

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

⚡ Résumé

Le conseil municipal d'Amiens du 19 septembre 2024 a examiné 53 délibérations, dans un ordre du jour dense couvrant le logement social, l'urbanisme réglementaire, le commerce de proximité et les politiques sociales, avec une tonalité globalement administrative et peu de signaux de débats majeurs.

Urbanisme

Approbation des 16ème et 17ème modifications du PLU, bilan de la concertation sur le quartier Pierre Rollin, remise de la passerelle l'Hortillonne dans la ZAC Gare la Vallée, et lancement d'une étude sur la zone commerciale Saint Ladre dans le cadre du plan de transformation des zones commerciales.

Social & Logement

Opérations majeures de logement social : réhabilitation de 100 logements AMSOM Habitat (Résidence Défense Passive) et restructuration de 60 logements étudiants en 19 logements sociaux ; acquisition de 33 logements SIP HLM à la ZAC Intercampus. Soutien aux crèches (Pouce, Du Jeu au Je), aux chantiers d'insertion (CPAM) et à la politique jeunesse.

Finances & Commerce

Mise en place d'un dispositif exceptionnel d'indemnisation des commerçants suite à la fermeture de la Halle au frais, modification des indemnités de fonction des élus, et participation au projet européen Interreg COMMERCE!.

Transport & Vélo

Convention de mise à disposition de compteurs vélo à Amiens Métropole, transfert de maîtrise d'ouvrage pour le carrefour Boulevard de Dury, subventions à la Prévention Routière et à Robin des Routes.

Environnement

Appel à projets sur le recyclage des déchets d'emballages hors foyer et affectation d'investissements pour la stratégie fleuve / vallée idéale.

Culture

Autorisation de programme pour la restauration des monuments historiques et subventions animations et événements (5ème et 6ème répartitions 2024).

Délibérations (53)

Social & Santé 16 délibérations
1

ARS — Mise en lumière des dépistages organisés des cancers à Amiens

2

AMSOM Habitat — Emprunt CDC pour réhabilitation de 100 logements (Résidence Défense Passive)

3

AMSOM Habitat — Restructuration de 60 logements étudiants en 19 logements locatifs sociaux (allée des Hensons)

15

Budget participatif — Aire de bien-être canin – Convention

16

CAF de la Somme / MSA Picardie — Prestation de service établissements d'accueil du jeune enfant

17

CCAS — Désignation d'un représentant (modification)

23

Consignes dans les quartiers — Protocole transactionnel

24

Crèche associative Pouce — Subvention d'investissement – Convention

26

Délégation égalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations – Associations – Subventions

36

Mission d'information sur la politique Jeunesse – Renforcement de l'autonomie des jeunes à Amiens

38

Partenariat avec la CPAM de la Somme pour les chantiers d'insertion – Convention

42

Pôles associatifs, comités de quartiers — Utilisation des espaces mutualisés

46

Projets des écoles en Réseau d'Éducation Prioritaire – Subventions 2024 – Conventions

48

Secteur Ouest — Comité de quartier Étouvie Renouveau – Mise à disposition d'un local (SIP)

50

SIP HLM — Acquisition de 33 logements locatifs sociaux ZAC Intercampus (îlot 2L3) – Emprunt CDC

51

Crèche Du Jeu au Je — Subvention de fonctionnement suite au changement de gestionnaire – Avenant

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
7

Appel à projets — Étude sur la zone commerciale Saint Ladre (plan de transformation)

12

Autorisation de programme — Stratégie foncière 2024

13

Bilan de la concertation réglementaire sur le projet urbain du quartier Pierre Rollin

14

Boulevard de Beauvillé — Déclassement du domaine public (parcelles CP 341 et CP 342)

20

Chemin du Mont — Thomas – Acquisition d'emprises suite à travaux d'aménagement (délibération modificative)

34

Les Coursives — Acquisition de lots de copropriété (ancienne école Monseigneur Cuminal)

39

Plan Local d'Urbanisme – 16ème modification – Approbation

40

Plan Local d'Urbanisme – 17ème modification – Approbation

53

ZAC Gare la Vallée — Remise de la passerelle l'Hortillonne et subvention à l'opération d'aménagement

Autres decisions 7 délibérations
18

CEREMA – Adhésion

25

Décisions du Maire — Compte-rendu

27

Dérogation au repos dominical 2025

28

Désignation du secrétaire de séance

37

Organismes divers — Désignations de représentants (modifications)

47

Question orale — Non-respect du RLP par des commerçants

52

Vœu — Régularisation de l'installation des enseignes de la grande distribution

Finances & Budget 6 délibérations
19

Chambre syndicale des commerçants non sédentaires de la Somme – Subvention 2024 – Convention

29

Fédération des associations de commerçants d'Amiens – Subvention 2024 – Convention

30

Fermeture de la Halle au frais — Protocole-type d'indemnisation exceptionnelle des commerçants

31

Fermeture de la Halle au frais — Dispositif exceptionnel d'indemnisation des commerçants

44

Projet Interreg COMMERCE! — Adhésion à la centrale d'achat du Conseil régional Hauts-de-France

45

Projet Interreg COMMERCE! France — Wallonie-Vlaanderen – Participation

Culture & Patrimoine 3 délibérations
4

Animations et Événements — Subvention 6ème répartition 2024 – Convention

5

Animations et Événements — Subventions 5ème répartition 2024

10

Autorisation de programme — Restauration des monuments historiques 2024

Environnement 3 délibérations
6

Appel à projets — Recyclage des déchets d'emballages ménagers hors foyer

11

Autorisation de programme — Stratégie fleuve / vallée idéale 2024

49

Secteur Ouest — Mise à disposition d'un bureau au profit du Conseil Départemental de la Somme

Sport 3 délibérations
9

Association Robin des Routes — Subvention 2024

35

Mise à disposition de compteurs vélo à Amiens Métropole – Convention

41

Plan Vélo — Carrefour Boulevard de Dury / Avenue du 14 juillet – Transfert de maîtrise d'ouvrage

Administration 3 délibérations
21

Communications du Maire — Rapport CRC Hauts-de-France relatif à AMSOM Habitat

22

Communications du Maire — Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

43

Approbation du procès — verbal de la séance du 20 juin 2024

Ressources humaines 2 délibérations
32

Indemnités des directeurs d'écoles pour tâches administratives et organisationnelles

33

Indemnités de fonction des élus de la Ville d'Amiens – Modification

Sécurité 1 délibération
8

Association Prévention Routière — Subvention 2024 – Convention

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