Conseil Municipal du 2024-09-19

Désignation du secrétaire de séance

2 Plan pouvoir d'achat

3 Rapport d'activité de la SPL et de la SEM

Décisions du Maire. Compte-rendu

Indemnités de fonction des élus de la ville d'Amiens. Modification

Organismes divers. Désignations de représentants. Modifications

Autorisation de Programme. Stratégie foncière. Affectation des opérations Adopté à l'unanimité d'investissement. Année 2024

Bilan de la concertation règlementaire sur le projet urbain du quartier Pierre Rollin

Autorisation de Programme. Stratégie fleuve / vallée idéale. Affectation d'une opération Adopté à l'unanimité d'investissement. Année 2024

CEREMA. Adhésion

Consignes dans les quartiers. Protocole transactionnel

Projet Interreg COMMERCE ! France — Wallonie-Vlanders. Participation

Projet Interreg COMMERCE ! France — Wallonie-Vlanders. Centrale d’Achat du Conseil Adopté à l'unanimité régional des Hauts-de-France. Adhésion

Fermeture de la Halle au frais. Mise en place d'un dispositif exceptionnel d'indemnisation Adopté à l'unanimité des commerçants

Fermeture de la Halle au frais. Indemnisations exceptionnelles des commerçants. Adopté à l'unanimité Protocole-type

Dérogation au repos dominical. Année 2025

Autorisation de Programme. Restauration des monuments historiques. Affectation des Adopté à l'unanimité opérations d’investissement. Année 2024

2 Question orale relative au non respect du RLP de commerçants

5 Communications du Maire. Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France relatifs au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Amiens Métropole. Exercices 2018 et suivants. Tome 1 : Dont acte Gouvernance et finances. Tome 2 : Enquête régionale sur la tarification des services de mobilité urbaine

Animations et Evènements. Subventions. 5ème répartition. Année 2024

Animations et Evènements. Subvention. 6ème répartition. Année 2024. Convention

Association Robin des Routes. Subvention. Année 2024

Délégation égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et aide aux victimes. Association Initi'Elles. Subvention. Dernière répartition. Année 2024. Adopté à l'unanimité Convention

Appel à projets. Plan de transformation des zones commerciales. Etude portant sur la Adopté à l'unanimité zone commerciale Saint Ladre. Contrat de subvention avec l'ANCT

Chambre syndicale des commerçants non sédentaires de la Somme. Subvention. Année Adopté à l'unanimité 2024. Convention

Fédération des associations de commerçants d'Amiens. Subvention. Année 2024. Adopté à l'unanimité Convention

Budget participatif. Aire de bien être canin. Convention

Plan Local d'Urbanisme. 16ème modification. Approbation

Plan Local d'Urbanisme. 17ème modification. Approbation

Chemin du Mont — Thomas. Acquisition d'emprises suite à des travaux d'aménagement. Adopté à l'unanimité Délibération modificative

Les Coursives. Acquisition de lots de copropriété formant les locaux de l'ancienne école Adopté à l'unanimité Monseigneur Cuminal

ZAC Gare la Vallée. Remise d’ouvrage de la passerelle l'Hortillonne et versement d'une subvention à l'opération d'aménagement affectée au financement de cet équipement. Adopté à l'unanimité Convention

AMSOM Habitat. Résidence Défense Passive. Réhabilitation de 100 logements. Emprunt Adopté à l'unanimité auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention

AMSOM Habitat. Restructuration de 60 logements étudiants en 19 logements locatifs sociaux situés 45 allée des Henson. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et Adopté à l'unanimité consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention

SIP HLM. Acquisition de 33 logements locatifs sociaux situés Zac Intercampus (ilot 2L3). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention

Délégations de vote. ▪

Communications du Maire

4 Communications du Maire. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France relatif à la gestion de la Ville d'Amiens. Exercices 2018 et Dont acte suivants

Procès — verbal de la séance du jeudi 20 juin 2024. Approbation

1 Voeu portant sur la régularisation de l'installation des marques de la grande distribution

Mission d'information et d'évaluation de la politique Jeunesse en vue de renforcer Adopté l'autonomie des jeunes à Amiens. Création. Désignation des membres

Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Caisse de Mutualité Agricole de Picardie. Prestation de service Etablissement d'accueil du jeune enfant. Années 2024-2025. Convention Adopté à l'unanimité tripartite

Crèche associative Pouce. Subvention d'investissement. Convention

Subvention de fonctionnement pour la crèche Du Jeu au Je. Changement de gestionnaire Adopté à l'unanimité au 1er juillet 2024. Avenant et convention

Projets des écoles maternelles et élémentaires en Réseau d'Education Prioritaire. Adopté à l'unanimité Subventions. Année 2024. Conventions

Centre Communal d'Action Sociale. Désignation d'un représentant. Modification

Partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Somme pour les chantiers Adopté à l'unanimité d'insertion d'Amiens. Convention

Association Prévention Routière. Subvention. Année 2024. Convention

Agence Régionale de Santé. Projet mise en lumière des dépistages organisés des Adopté à l'unanimité cancers à Amiens, à travers le fil d'ARIANE. Convention de financement

Boulevard de Beauvillé. Déclassement du domaine public des parcelles CP 341 et CP Adopté à l'unanimité 342, conditionné à la désaffectation de la parcelle par Enedis

Appel à projets. Collecte pour Recyclage des Déchets d'Emballages ménagers issus de la Adopté à l'unanimité consommation hors foyer

Secteur Ouest. Comité de quartier Etouvie Renouveau. Mise à disposition d'un local. Adopté à l'unanimité Contrat de bail avec la SIP. Avenant

Secteur Ouest. Mise à disposition d'un bureau du Pôle Accueil au profit du Conseil Adopté à l'unanimité Départemental de la Somme. Convention

Mise à disposition de compteurs vélo à Amiens Métropole. Convention

Plan Vélo. Carrefour Boulevard de Dury — Avenue du 14 juillet 1789. Transfert de maitrise Adopté à l'unanimité d'ouvrage. Convention

1 Point sur la rentrée scolaire

Indemnité des directeurs d'écoles pour la réalisation de tâches administratives et organisationnelles. Rémunération des études surveillées. Année scolaire 2024-2025. Adopté à l'unanimité Convention

Pôles associatifs. Comités de quartiers et autres associations. Utilisation des espaces mutualisés ou des salles mutualisées. Renouvellement des conventions. Revalorisation des Adopté à l'unanimité forfaits de charges