CM

20 juin 2024

Amiens 51 délibérations

51

délibérations

12

Social & Santé

12

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

⚡ Résumé

Cette séance du conseil municipal d'Amiens du 20 juin 2024 a examiné 51 délibérations, témoignant d'une séance particulièrement dense, couvrant la clôture des comptes 2023, de nombreux projets de rénovation urbaine et des actions sociales variées.

Finances

Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2023, affectation des résultats et adoption d'une Décision Modificative n°1 pour 2024. Plusieurs garanties d'emprunt accordées à AMSOM Habitat et Clésence auprès de la Caisse des dépôts pour financer des logements sociaux.

Urbanisme

Multiples autorisations de programme lancées : quartier Pierre Rollin, Etouvie (requalification et pôle de services publics), quartiers nord (reconquête commerciale). Opérations foncières sur les ZAC Gare La Vallée, ZAC Intercampus et poursuite du NPNRU Etouvie.

Social

Solidarité envers les familles ukrainiennes (accueils de loisirs, restauration scolaire), subventions pour la prévention santé, le Relais Social, l'égalité femmes/hommes et la santé mentale. Construction et réhabilitation de plusieurs dizaines de logements sociaux via Clésence et AMSOM.

Environnement

Adoption des zones d'accélération des énergies renouvelables, convention Citeo contre les déchets diffus, contractualisation avec ALCOME et révision du règlement des jardins familiaux.

Transport

Lancement d'une voie verte route de Rouen (Plan Vélo), développement du stationnement vélo dans les écoles et régularisation de factures des parcs de stationnement publics.

Culture

Subventions au Festival Make Somme Noise (association Make Somme Noise) et aux animations et événements, convention avec Moustik Movie dans le cadre du budget participatif.

Administration

Élection d'un adjoint et installation d'un conseiller municipal, désignation de représentants dans plusieurs établissements médico-sociaux (EPMSA, EPSoMS).

Délibérations (51)

Social & Santé 12 délibérations
2

Accueils de loisirs et CAJ — Enfants de familles ukrainiennes

3

Actions de prévention santé — Subventions 2ème répartition 2024

6

AMSOM Habitat — Réhabilitation 264 logements Porte des Flandres, emprunt CDC

13

AP — Rénovation thermique des logements, soutien à l'amélioration de l'habitat privé

15

Clésence — Acquisition 12 logements rue Debray, emprunt CDC

16

Clésence — Construction 14 logements place du Colvert (2ème phase), emprunt CDC

17

Clésence — Construction 29 logements rue Robert Lecoq, emprunt CDC

23

Conseil Local de Santé Mentale — Avenant n°2 convention coordinatrice

25

Contrat Local de Santé — Participation financière de l'Agence Régionale de Santé

29

Égalité femmes/hommes et lutte contre les discriminations – Subvention 2024

45

Relais Social — Subvention exceptionnelle 2023 et subvention de fonctionnement 2024

46

Restauration scolaire — Enfants de familles ukrainiennes

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
5

Agence d'Urbanisme du Grand Amiénois — Abonnement CODATA, subvention CCI

8

AP — Aménagement espaces publics quartier Pierre Rollin, affectation opérations 2024

10

AP — Requalification espaces publics et pôle de services publics à Etouvie

11

AP — Requalification espaces publics et reconquête commerciale quartiers nord

35

Ilot des Coursives — Désaffectation effective suite à déclassement

36

Indemnisation travaux espaces publics — Protocole avec SARL Le Vivier

40

NPNRU Etouvie — Aménagement ilot Sud, dépôt autorisations d'urbanisme

44

Quartier Saint — Leu – Ilot des Majots, abrogation de la cession à AMSOM Habitat

48

Déplacement du poste de transformation électrique rue de la Résistance

49

Victorine Autier — Acquisition de parcelles auprès de la SEM Amiens Aménagement

50

ZAC Gare La Vallée — Avenant au protocole de développement Les Trois Mondes

51

ZAC Intercampus — Acquisition de l'assiette foncière du futur groupe scolaire

Autres decisions 7 délibérations
18

Commission Consultative des Services Publics Locaux – Bilan juin 2023 / mai 2024

27

Décisions du Maire — Compte-rendu

28

Désignation du secrétaire de séance

32

EPMSA Amiens — Modification de la désignation des représentants

33

EPSoMS — Modification de la désignation des représentants

37

Installation d'un conseiller municipal

42

Pôles associatifs et comités de quartiers – Utilisation des espaces mutualisés

Finances & Budget 6 délibérations
19

Compte Administratif 2023 — Affectation des résultats

20

Compte Administratif 2023 – Approbation

21

Compte Administratif 2023 — Élection du Président de séance

22

Compte de Gestion 2023 – Approbation

26

Décision Modificative n°1 — Exercice 2024

47

SPL Vallée Idéale Développement — Modification du capital social

Environnement 4 délibérations
1

Citeo — Convention de lutte contre les déchets abandonnés diffus

4

Adoption des zones d'accélération des énergies renouvelables

24

Contractualisation avec ALCOME (lutte contre les mégots)

38

Jardins familiaux — Nouveau règlement intérieur et convention

Sport 4 délibérations
12

AP — Stationnement vélo dans les écoles, affectation opérations 2024

31

EFS — Convention fourniture tickets de stationnement parking Saint-Leu

39

Gestion des parcs publics de stationnement – Régularisation de factures

41

Plan Vélo — Convention maîtrise d'ouvrage voie verte route de Rouen

Culture & Patrimoine 3 délibérations
7

Animations et évènements — Subvention 4ème répartition 2024

14

Budget participatif — Convention mise à disposition matériel avec Moustik Movie

34

Festival Make Somme Noise — Subvention à l'association 2024

Administration 2 délibérations
30

Élection d'un adjoint au maire

43

Approbation du procès — verbal de la séance du 16 mai 2024

Ressources humaines 1 délibération
9

AP — Modernisation des systèmes d'information, plan stratégique numérique

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