18 décembre 2025
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Social & Santé
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Espaces du CCAS — Contrat de location et règlement intérieur
Budget Primitif 2026 — Débat dOrientation Budgétaire (DOB)
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026
Tarifs 2026 — Location des espaces du CCAS
Convention entre le CCAS et lUDAF 44 — Relative à l'accueil du Bus daccès aux droits et au numérique ' Le Lien '
Avenant 1_CCAS — REGLEMENT DES HEBERGEMENTS DURGENCE A TITRE TEMPORAIRE
Modification du Protocole Temps de travail
Mise à jour du tableau des effectifs n°4/2025
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