Conseil municipal du 2025-12-18

Andé 18 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Social & Santé

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026 - Convention entre le CCAS et l'UDAF 44 - Relative à l'accueil du Bus d'accès aux droits et au numérique ' Le Lien ' - Avenant 1_CCAS - REGLEMENT DES HEBERGEMENTS D'URGENCE A TITRE TEMPORAIRE - Espaces du CCAS - Contrat de location et règlement intérieur - Budget Primitif 2026 - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) - Tarifs 2026 - Location des espaces du CCAS - Mise à jour du tableau des effectifs n°4/2025 - Modification du Protocole Temps de travail

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
30

Espaces du CCAS — Contrat de location et règlement intérieur

13631

Budget Primitif 2026 — Débat d'Orientation Budgétaire (DOB)

13633

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026

13636

Tarifs 2026 — Location des espaces du CCAS

❤️ Social & Santé 2 délibérations
13634

Convention entre le CCAS et l'UDAF 44 — Relative à l'accueil du Bus d'accès aux droits et au numérique ' Le Lien '

13639

Avenant 1_CCAS — REGLEMENT DES HEBERGEMENTS D'URGENCE A TITRE TEMPORAIRE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
13640

Modification du Protocole Temps de travail

13642

Mise à jour du tableau des effectifs n°4/2025

WEB capatlantique:264400516_deliberations_liste:2025-12-18
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