Conseil municipal du 2018-06-25

Budget principal — budget supplémentaire 2018

Définition du cadre portant sur le mécénat en faveur du programme pluriannuel de restauration du patrimoine

Convention portant offre de concours de l’association du Tennis Club Guérandais pour la construction de deux courts couverts, de vestiaires et d’un club house

Budget principal — Affectation du résultat 2017

Convention de partenariat avec la société TERRE DE SEL pour la Fête médiévale 2018

Convention triennale d’objectifs entre la Ville de Guérande et l’association du Tennis Club Guérandais

Construction d’un groupe scolaire à la Maison Neuve – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle

Budget principal — Compte de gestion 2017

Budget principal — Compte administratif 2017

Convention de partenariat avec l’entreprise CHARIER TP pour la Fête médiévale 2018

Tarifs municipaux (saison culturelle et services techniques et école municipale des sports)

Mission Locale de la Presqu’île Guérandaise – Participation financière 2018

Taxe d’habitation — Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale

Rapport de présentation du Développement Social Urbain (D.S.U.) – Exercice 2017

Affaires foncières — Route de La Baule - Convention de servitudes SCI IMMOGWEN

Groupement de commandes pour la fourniture de gaz citerne

Affaires foncières — Bilan des opérations immobilières 2017

Restauration des édifices patrimoniaux — Fixation rémunération définitive du maître d'œuvre

Autorisation d’agir devant le Conseil d’État - Contentieux CAMENEN

Lancement d’un appel à projet sur l’ancienne école de La Madeleine

Délégation de service public pour le marché public d’approvisionnement : rapport du délégataire pour l’exercice 2017

Constitution d’une servitude de passage sur les parcelles AB 168, AB 193 & AB 195 par la société JET LA BAULE au profit de la Ville (AB 196 & AB 379) - liaison rue du Sénéchal / coulée verte

Convention de cession de panneaux entre le Syndicat mixte du Parc naturel de Brière et la commune de Guérande

Rapport annuel contrat de partenariat public privé (PPP), maintenance de l’éclairage public 2017

Partenariat CAP ATLANTIQUE — Communes – SAFER 44 et 56 – Convention VIGIFONCIER, Surveillance, enquête et observatoire foncier

Affaires foncières — 8 rue des Métais - Bourg de La Madeleine – Acquisition SCI LA THERIAQUE

Affaires foncières — Immeuble communal 3 Impasse Anne de Bretagne - Vente des lots 1, 6 et 14

Affaires foncières — Immeuble communal 3 Impasse Anne de Bretagne - Vente des lots 5, 10, 15 et 16

Affaires foncières — Immeuble communal 3 Impasse Anne de Bretagne -Vente des lots 4, 7, 8, 12 et 13