Conseil municipal du 2018-04-23

Convention triennale d’objectifs entre la Ville de Guérande, la Ville de la Baule-Escoublac et l’association Union Sportive Grande Presqu’île Handball

Service de vente aux enchères en ligne — Web Enchères – Mise à jour des conditions générales de vente

Garantie d'emprunts — Harmonie Habitat - Opération Kerasamble

Convention de partenariat relative à la mise en œuvre des mesures compensatoires sur le site des faillies brières

Subventions aux associations 2018 (Culture, Sports, Education, Sécurité publique, Vie démocratique)

Avis de la commune sur la demande d’autorisation au titre de la Loi sur l’eau concernant le projet de parc éolien en mer des îles d’Yeu et de Noirmoutier

Groupement de commandes pour les travaux de création, de renouvellement, d’entretien et de contrôle des équipements de lutte contre l’incendie

Marchés publics — Groupe Scolaire Maisonneuve - Procédure de concours de Maîtrise d'Œuvre

Taxe d'urbanisme — Demande de remise gracieuse de pénalités - Dossier PERAL

Organisation des rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire de septembre 2018

Approbation du règlement intérieur du Pôle Enfance

Environnement — Prescription de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)

Affaires foncières — vente de terrains communaux - Secteur de Bréhadour

Création d’une comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) unique compétent pour les agents de la Ville et du CCAS de Guérande

Création d’un Comité Technique unique compétent pour les agents de la Ville et du CCAS de Guérande

Mise à jour tableau des effectifs