Conseil municipal du 2021-04-12
24
délibérations
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2021
Tarifs 2021 Printemps Médiéval
Mise en valeur du secteur sauvegardé. Renouvellement de la convention Région-Commune – Dispositif d’aide financière au sein du secteur sauvegardé
Budget Principal 2021 — Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes
Approbation des conventions d’adhésion au service de paiement en ligne PayFiP
Terrasses — Exonération de la redevance d’occupation du domaine public au titre de l’exercice 2021
Lancement d'une consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre concernant la restauration des monuments historiques
Convention d’adhésion « Petites villes de demain »
Dénomination de voie : Chemin de Livery
Dénomination de lieudit : Zone d’activités de Leniphen
Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (C.I.A.F.) de Guérande - La Turballe - Batz-sur-Mer – Élection des représentants de Guérande
Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Saint Joseph de Pavie
Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Sacré-Cœur
Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Sainte-Marie du Pouliguen
Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’A.E.P. DIWAN GWENRANN
Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Sainte-Marie & Saint-Aubin
Renouvellement convention ACFI avec le CDG 44
Recrutement par voie contractuelle. Emploi de chef de pôle droit des sols.
Règlement formation et plan de formation 2021-2022
Remboursement des frais de déplacements pour mission temporaire ou stage de formation des personnels municipaux
Mise à jour du tableau des effectifs
Convention avec GEO France Finance relative aux travaux d’isolation de la toiture-terrasse de la mairie
Maintien ou non de Madame Anouk PAOLOZZI-DABO dans ses fonctions d'adjointe au Maire
Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire
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