Conseil municipal du 2021-04-12

Andé 12 avril 2021 24 délibérations
Document source

24

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Lancement d'une consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre concernant la restauration des monuments historiques - Convention avec GEO France Finance relative aux travaux d’isolation de la toiture-terrasse de la mairie - Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2021 - Convention d’adhésion « Petites villes de demain » - Dénomination de voie : Chemin de Livery - Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Saint Joseph de Pavie - Dénomination de lieudit : Zone d’activités de Leniphen - Maintien ou non de Madame Anouk PAOLOZZI-DABO dans ses fonctions d'adjointe au Maire - Tarifs 2021 Printemps Médiéval - Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Sacré-Cœur - Renouvellement convention ACFI avec le CDG 44 - Recrutement par voie contractuelle. Emploi de chef de pôle droit des sols. - Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Sainte-Marie du Pouliguen - Règlement formation et plan de formation 2021-2022 - Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire - Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’A.E.P. DIWAN GWENRANN - Mise en valeur du secteur sauvegardé. Renouvellement de la convention Région-Commune – Dispositif d’aide financière au s - Remboursement des frais de déplacements pour mission temporaire ou stage de formation des personnels municipaux - Mise à jour du tableau des effectifs - Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Sainte-Marie & Saint-Aubin

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2021

Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2021

2021

Tarifs 2021 Printemps Médiéval

2021

Mise en valeur du secteur sauvegardé. Renouvellement de la convention Région-Commune – Dispositif d’aide financière au sein du secteur sauvegardé

2021

Budget Principal 2021 — Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes

2021

Approbation des conventions d’adhésion au service de paiement en ligne PayFiP

2021

Terrasses — Exonération de la redevance d’occupation du domaine public au titre de l’exercice 2021

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2021

Lancement d'une consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre concernant la restauration des monuments historiques

2021

Convention d’adhésion « Petites villes de demain »

2021

Dénomination de voie : Chemin de Livery

2021

Dénomination de lieudit : Zone d’activités de Leniphen

2021

Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (C.I.A.F.) de Guérande - La Turballe - Batz-sur-Mer – Élection des représentants de Guérande

📄 Autres decisions 5 délibérations
2021

Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Saint Joseph de Pavie

2021

Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Sacré-Cœur

2021

Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Sainte-Marie du Pouliguen

2021

Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’A.E.P. DIWAN GWENRANN

2021

Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d’administration de l’O.G.E.C. Sainte-Marie & Saint-Aubin

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2021

Renouvellement convention ACFI avec le CDG 44

2021

Recrutement par voie contractuelle. Emploi de chef de pôle droit des sols.

2021

Règlement formation et plan de formation 2021-2022

2021

Remboursement des frais de déplacements pour mission temporaire ou stage de formation des personnels municipaux

2021

Mise à jour du tableau des effectifs

🌱 Environnement 1 délibération
2021

Convention avec GEO France Finance relative aux travaux d’isolation de la toiture-terrasse de la mairie

🏛️ Administration 1 délibération
2021

Maintien ou non de Madame Anouk PAOLOZZI-DABO dans ses fonctions d'adjointe au Maire

Sport 1 délibération
2021

Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire

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