12 avril 2021

Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2021

Tarifs 2021 Printemps Médiéval

Mise en valeur du secteur sauvegardé. Renouvellement de la convention Région-Commune – Dispositif d'aide financière au sein du secteur sauvegardé

Budget Principal 2021 — Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes

Approbation des conventions d'adhésion au service de paiement en ligne PayFiP

Terrasses — Exonération de la redevance d'occupation du domaine public au titre de l'exercice 2021

L'ancement d'une consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre c'oncernant la restauration des monuments historiques

Convention d'adhésion « Petites villes de demain »

Dénomination de voie : Chemin de Livery

Dénomination de lieudit : Zone d'activités de Leniphen

Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier (C.I.A.F.) de Guérande - La Turballe - Batz-sur-Mer – Élection des représentants de Guérande

Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'O.G.E.C. Saint Joseph de Pavie

Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'O.G.E.C. Sacré-Cœur

Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'O.G.E.C. Sainte-Marie du Pouliguen

Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'A.E.P. DIWAN GWENRANN

Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'O.G.E.C. Sainte-Marie & Saint-Aubin

Renouvellement convention ACFI avec le CDG 44

Recrutement par voie contractuelle. Emploi de chef de pôle droit des sols

Règlement formation et plan de formation 2021-2022

Remboursement des frais de déplacements pour mission temporaire ou stage de formation des personnels municipaux

Mise à jour du tableau des effectifs

Convention avec GEO France Finance relative aux travaux d'isolation de la toiture-terrasse de la mairie

Maintien ou non de Madame Anouk PAOLOZZI-DABO dans ses fonctions dadjointe au Maire

Convention de facturation de d'épense résiduelle du transport des élèves pour la n'atation scolaire