Conseil municipal du 2021-03-08

Andé 8 mars 2021 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Redénomination d’une voie commune avec la Ville de la Turballe : « route de Pen-Bron » en « route du Docteur François MO - Tarifs municipaux 2021 – Service funéraire - Affaires foncières – impasse des Moutons – lieudit Trépied – Vente d’une partie d’une voie communale non aménagée déclas - Signature d’une convention de mise à disposition des services du SYDELA dans le cadre de la réalisation d’audits énergét - Convention triennale d’objectifs entre la Ville de Guérande, la Ville de la Baule-Escoublac et l’association Union Sport - Attribution de compensation 2021 – Montant provisoire et modalités de versement - Affaires foncières – impasse des Moutons – lieudit Trépied - Désaffectation et déclassement d’une partie d’une ancienne - Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion du marché d’approvisionnement – Avenant portant exonérati - Convention de partenariat pour l’organisation de la Corrida Amarris de Guérande - 2021-2023 - Engagement de la démarche de révision statutaire du Parc Naturel Régional de Brière - Taux d’imposition 2021 - Création de la Commission communale pour l’accessibilité et désignation de représentants de la Ville en son sein - Modification des statuts du SYDELA – Annexes 1 et 2 - Convention de partenariat entre la Ville de Guérande et l’association LPO - Ligue de Protection des Oiseaux - - Subventions aux associations – Année 2021 - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation - Budget Annexe Pompes Funèbres 2021 – Reprise anticipée et affectation du résultat 2020 - Budget Principal de la ville de Guérande - Vote du Budget Primitif 2021 - Budget Annexe « Pompes Funèbres » - Vote du Budget Primitif 2021 -

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2021

Tarifs municipaux 2021 — Service funéraire

2021

Convention triennale d’objectifs entre la Ville de Guérande, la Ville de la Baule-Escoublac et l’association Union Sportive Grande Presqu’île Handball - 2021-2023

2021

Convention de partenariat pour l’organisation de la Corrida Amarris de Guérande - 2021-2023

2021

Taux d’imposition 2021

2021

Convention de partenariat entre la Ville de Guérande et l’association LPO - Ligue de Protection des Oiseaux -

2021

Subventions aux associations – Année 2021

2021

Budget Annexe Pompes Funèbres 2021 — Reprise anticipée et affectation du résultat 2020

2021

Budget Principal de la ville de Guérande - Vote du Budget Primitif 2021

2021

Budget Annexe « Pompes Funèbres » — Vote du Budget Primitif 2021 -

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2021

Redénomination d’une voie commune avec la Ville de la Turballe : « route de Pen-Bron » en « route du Docteur François MOUTET ».

2021

Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion du marché d’approvisionnement – Avenant portant exonération partielle de la redevance pour l’année 2020 – Crise sanitaire COVID 19 – Appr

2021

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2021

Affaires foncières — impasse des Moutons – lieudit Trépied – Vente d’une partie d’une voie communale non aménagée déclassée

2021

Affaires foncières — impasse des Moutons – lieudit Trépied - Désaffectation et déclassement d’une partie d’une ancienne voie communale non aménagée

🌱 Environnement 2 délibérations
2021

Engagement de la démarche de révision statutaire du Parc Naturel Régional de Brière

2021

Modification des statuts du SYDELA — Annexes 1 et 2

Sport 1 délibération
2021

Signature d’une convention de mise à disposition des services du SYDELA dans le cadre de la réalisation d’audits énergétiques sur le patrimoine de la commune (complexe sportif Jean-Ménager).

🤝 Vie associative 1 délibération
2021

Attribution de compensation 2021 — Montant provisoire et modalités de versement

📄 Autres decisions 1 délibération
2021

Création de la Commission communale pour l’accessibilité et désignation de représentants de la Ville en son sein

WEB capatlantique:214400699_deliberations_liste:2021-03-08
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