Conseil municipal du 2021-03-08
19
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Tarifs municipaux 2021 — Service funéraire
Convention triennale d’objectifs entre la Ville de Guérande, la Ville de la Baule-Escoublac et l’association Union Sportive Grande Presqu’île Handball - 2021-2023
Convention de partenariat pour l’organisation de la Corrida Amarris de Guérande - 2021-2023
Taux d’imposition 2021
Convention de partenariat entre la Ville de Guérande et l’association LPO - Ligue de Protection des Oiseaux -
Subventions aux associations – Année 2021
Budget Annexe Pompes Funèbres 2021 — Reprise anticipée et affectation du résultat 2020
Budget Principal de la ville de Guérande - Vote du Budget Primitif 2021
Budget Annexe « Pompes Funèbres » — Vote du Budget Primitif 2021 -
Redénomination d’une voie commune avec la Ville de la Turballe : « route de Pen-Bron » en « route du Docteur François MOUTET ».
Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion du marché d’approvisionnement – Avenant portant exonération partielle de la redevance pour l’année 2020 – Crise sanitaire COVID 19 – Appr
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation
Affaires foncières — impasse des Moutons – lieudit Trépied – Vente d’une partie d’une voie communale non aménagée déclassée
Affaires foncières — impasse des Moutons – lieudit Trépied - Désaffectation et déclassement d’une partie d’une ancienne voie communale non aménagée
Engagement de la démarche de révision statutaire du Parc Naturel Régional de Brière
Modification des statuts du SYDELA — Annexes 1 et 2
Signature d’une convention de mise à disposition des services du SYDELA dans le cadre de la réalisation d’audits énergétiques sur le patrimoine de la commune (complexe sportif Jean-Ménager).
Attribution de compensation 2021 — Montant provisoire et modalités de versement
Création de la Commission communale pour l’accessibilité et désignation de représentants de la Ville en son sein
📬 Suivre Andé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.