14 juin 2021

Budget Principal — Budget Supplémentaire 2021

Taxe de séjour — Tarifs 2022

Budget annexe Pompes Funèbres — Décision Modificative n°1/2021

Tarifs municipaux 2021 — Culture et Patrimoine – Tarifs complémentaires

Budget Principal — Affectation du résultat 2020

Régie Pompes Funèbres — Tarifs municipaux 2021

Budget annexe Pompes Funèbres — Affectation du résultat 2020

Budget Principal — Compte de gestion 2020

Budget annexe Pompes Funèbres — Compte de gestion 2020

Budget annexe Pompes Funèbres — Compte administratif 2020

Approbation du renouvellement des conventions CAF relatives aux prestations de services extrascolaire et périscolaire

Budget Principal — Compte administratif 2020

Approbation du règlement intérieur des Ateliers culturels

Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture pour pouvoir intégrer l'offre des établissements municipaux à l'offre du Pass Culture

Convention d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'Office de tourisme Intercommunal « La Baule-Presqu'île de Guérande » pour la mise en œuvre du label Ville et Pays d'art et dhistoire

Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires liés au forfait de post-stationnement - Année 2020

Approbation du règlement intérieur de la porte Saint-Michel-Musée de Guérande

Rapport annuel contrat de partenariat public privé, maintenance de l'éclairage public - avril 2020 à mars 2021

Opposition au transfert de plein droit de compétence en matière de PLU à la communauté d'agglomération Cap Atlantique

Repositionnement de l'itinéraire VELOCEAN entre Saint-Nazaire et Mesquer

Rapport annuel d'activités marché d'approvisionnement - 2020 -

Dispositif Anti — Spéculatif pour la ZAC de la Maison Neuve

Convention Ville — CDG 44. Adhésion dispositif référent alerte

Mise à jour du tableau des effectifs

Recrutement par voie contractuelle — Poste chargé des expositions Musée

Convention mise à disposition CAP Atlantique – Ville. Chargé de projet Petites Villes de demain

Convention avec GEO France Finance relative à la valorisation des opérations de maîtrise de l'énergie dans le c'adre du dispositif des c'ertificats d'économie d'énergie