Conseil municipal du 2021-06-14
27
délibérations
12
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Budget Principal — Budget Supplémentaire 2021
Taxe de séjour — Tarifs 2022
Budget annexe Pompes Funèbres — Décision Modificative n°1/2021
Tarifs municipaux 2021 — Culture et Patrimoine – Tarifs complémentaires
Budget Principal — Affectation du résultat 2020
Régie Pompes Funèbres — Tarifs municipaux 2021
Budget annexe Pompes Funèbres — Affectation du résultat 2020
Budget Principal — Compte de gestion 2020
Budget annexe Pompes Funèbres — Compte de gestion 2020
Budget annexe Pompes Funèbres — Compte administratif 2020
Approbation du renouvellement des conventions CAF relatives aux prestations de services extrascolaire et périscolaire
Budget Principal — Compte administratif 2020
Approbation du règlement intérieur des Ateliers culturels
Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture pour pouvoir intégrer l’offre des établissements municipaux à l’offre du Pass Culture.
Convention d’objectifs entre la Ville de Guérande et l’Office de tourisme Intercommunal « La Baule-Presqu’île de Guérande » pour la mise en œuvre du label Ville et Pays d’art et d’histoire.
Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires liés au forfait de post-stationnement - Année 2020
Approbation du règlement intérieur de la porte Saint-Michel-Musée de Guérande
Rapport annuel contrat de partenariat public privé, maintenance de l’éclairage public - avril 2020 à mars 2021
Opposition au transfert de plein droit de compétence en matière de PLU à la communauté d’agglomération Cap Atlantique
Repositionnement de l’itinéraire VELOCEAN entre Saint-Nazaire et Mesquer
Rapport annuel d’activités marché d’approvisionnement - 2020 -
Dispositif Anti — Spéculatif pour la ZAC de la Maison Neuve
Convention Ville — CDG 44. Adhésion dispositif référent alerte
Mise à jour du tableau des effectifs
Recrutement par voie contractuelle — Poste chargé des expositions Musée
Convention mise à disposition CAP Atlantique – Ville. Chargé de projet Petites Villes de demain
Convention avec GEO France Finance relative à la valorisation des opérations de maîtrise de l’énergie dans le cadre du dispositif des certificats d’économie d’énergie
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