Conseil municipal du 2021-07-05

Andé 5 juillet 2021 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Sport

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Modification du règlement intérieur de l’Ecole municipale des Sports - Saillé – Aménagement de la Rue du Ber et de la Rue Basse – Adoption de l’enveloppe prévisionnelle – Lancement procédure - Avis sur le PLU de la Turballe - Adhésion à la police pluri communale - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires - Autorisation de signer une convention spécifique de gestion du numéraire pour la Ville de Guérande - Convention de partenariat avec Cap Atlantique pour la mise en œuvre d’un point service vélo sur le site d’Athanor - Lancement d’une consultation pour un marché d’assurances - 2022-2024 - Vote des tarifs de l’Ecole Municipale des Sports saison 2021-2022 - Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2021 - Convention de gestion du système d’endiguement de l’étier du Pouliguen et de mise en œuvre des consignes de sécurité - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Guérande, le C.C.A.S. de Guérande et le S.I.Vo.M. de la Madelein - Adoption du règlement intérieur des services

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2021

Saillé — Aménagement de la Rue du Ber et de la Rue Basse – Adoption de l’enveloppe prévisionnelle – Lancement procédure de marchés

2021

Avis sur le PLU de la Turballe

2021

Autorisation de signer une convention spécifique de gestion du numéraire pour la Ville de Guérande

2021

Lancement d’une consultation pour un marché d’assurances - 2022-2024

2021

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Guérande, le C.C.A.S. de Guérande et le S.I.Vo.M. de la Madeleine - Avenant n°2

Sport 2 délibérations
2021

Modification du règlement intérieur de l’Ecole municipale des Sports

2021

Convention de partenariat avec Cap Atlantique pour la mise en œuvre d’un point service vélo sur le site d’Athanor

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2021

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

2021

Adoption du règlement intérieur des services

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2021

Vote des tarifs de l’Ecole Municipale des Sports saison 2021-2022

2021

Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2021

🛡️ Sécurité 1 délibération
2021

Adhésion à la police pluri communale

🌱 Environnement 1 délibération
2021

Convention de gestion du système d’endiguement de l’étier du Pouliguen et de mise en œuvre des consignes de sécurité

WEB capatlantique:214400699_deliberations_liste:2021-07-05
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