24 septembre 2018

Convention triennale d'objectifs avec l'association de Tennis de table de la presqu'île

Taxe de Séjour — Tarifs 2019

Convention triennale d'objectifs avec l'association S'ection guérandaise haltérophilie musculation

Convention avec C'ap Atlantique sur les modalités de reversement du forfait post-stationnement

Convention triennale d'objectifs avec l'association Guérande basket

Convention triennale d'objectifs avec l'association sportive Saint-Aubin

Convention triennale d'objectifs avec l'association Gym passion

Convention de financement du club des mécènes de la Fondation du Patrimoine

Délégation de maîtrise d'ouvrage des aménagements sur le VC9

Avis sur projet de schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage

Evolution des périmètres de protection (PDA) autour des monuments historiques – Création de périmètres délimités des abords (PDA) – Avis du Conseil Municipal

Autorisation de dépôts de dossiers de permis de construire et d'autorisation de travaux pour la salle de percussions sur le parvis d'Athanor

Convention avec le Conseil départemental et C'ap Atlantique pour la gestion du nouveau c'arrefour giratoire du VC 9 / RD 774

Révision du PSMV — plan de sauvegarde et de mise en valeur – Bilan de la concertation et avis sur le projet

Groupe scolaire Maison Neuve — Jury de concours – Indemnisation des personnalités qualifiées du jury

Mise à jour du tableau des effectifs

Prévoyance Personnel communal — Participation de la Collectivité

Personnel communal — Convention de participation à la prévoyance

Affaires foncières — Village de Clis – Conventions de servitudes ENEDIS

Approbation du règlement intérieur du Cybercentre

Affaires foncières — rue des Avocettes – Classement dans le domaine public communal de la voirie

Modification du règlement de fonctionnement du Multi-Accueil Les Castellous

Convention avec la Mutualité Sociale Agricole de Loire-Atlantique relative au service de consultation des ressources pour la prestation de service unique - Multi-Accueil Les C'astellous

Convention de partenariat avec Cap Atlantique sur le conseil en énergie partagé mutualisé

Convention de regroupement pour la valorisation des Certificat d'économies d'énergie (CEE)

Vœu en faveur de la profession salicole

Recensement de la Population

Règlement intérieur de l'école municipale des sports