Conseil municipal du 2022-11-09

Andé 9 novembre 2022 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Affaires foncières - Cession de l’ancien hôpital - 17 rue de Saillé & place Saint-Jean - Participation à une consultation pour adhérer à un contrat d’assurance statutaire de groupe porté par le Centre de gesti - Mise à jour du tableau des effectifs - Affaires foncières - Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal - place Saint-Jean - Adhésion de la Ville à l’association Team 303 - Rapport annuel 2021 - Service de l’élimination des déchets ménagers et assimilés - Projet de territoire 2030 de Cap atlantique - Désignation des membres élus au Comité de Pilotage du Projet Educatif de Territoire - Affaires foncières - Désaffectation et déclassement de l’ancien hôpital - 17 rue de Saillé & place Saint-Jean - Convention triennale d’objectifs entre la Ville de Guérande et l’association Saint-Aubin Football - Lancement d’un appel à projet pour la gestion des activités jeunesse 15-25 ans - Recrutement en contrat de projet – médiateur du patrimoine - Rapport annuel 2021 - Services de l’eau et de l’assainissement - Recrutement en contrat de projet – chargé d’exploitation d’équipement patrimonial

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2022

Affaires foncières — Cession de l’ancien hôpital - 17 rue de Saillé & place Saint-Jean

2022

Affaires foncières — Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal - place Saint-Jean

2022

Adhésion de la Ville à l’association Team 303

2022

Affaires foncières — Désaffectation et déclassement de l’ancien hôpital - 17 rue de Saillé & place Saint-Jean

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2022

Mise à jour du tableau des effectifs

2022

Recrutement en contrat de projet — médiateur du patrimoine

2022

Recrutement en contrat de projet — chargé d’exploitation d’équipement patrimonial

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

Participation à une consultation pour adhérer à un contrat d’assurance statutaire de groupe porté par le Centre de gestion de Loire-Atlantique

2022

Projet de territoire 2030 de Cap atlantique

🌱 Environnement 2 délibérations
2022

Rapport annuel 2021 — Service de l’élimination des déchets ménagers et assimilés

2022

Rapport annuel 2021 — Services de l’eau et de l’assainissement

📄 Autres decisions 1 délibération
2022

Désignation des membres élus au Comité de Pilotage du Projet Educatif de Territoire

💶 Finances & Budget 1 délibération
2022

Convention triennale d’objectifs entre la Ville de Guérande et l’association Saint-Aubin Football

❤️ Social & Santé 1 délibération
2022

Lancement d’un appel à projet pour la gestion des activités jeunesse 15-25 ans

WEB capatlantique:214400699_deliberations_liste:2022-11-09
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