Conseil municipal du 2022-10-11

Andé 11 octobre 2022 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

4

Social & Santé

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses - Budget Principal 2022 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur - Convention de mise à disposition de l’ENVOL I à l’UFCV - Décision Modificative n°1/2022 - Participation à une consultation pour adhérer à un contrat d’assurance statutaire de groupe porté par le Centre de gesti - Actualisation - règlement des hébergements d’urgence - Appel à partenariat « Favoriser l’accès aux soins pour tous » - Signature de la Charte partenariale réseau de l’Accueil Social Universel (ASU) – Territoire de l’Espace Départemental de - Adoption du référentiel et comptable M57 au 1er janvier 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
26

Décision Modificative n°1/2022

27

Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses

28

Budget Principal 2022 — Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur

29

Adoption du référentiel et comptable M57 au 1er janvier 2023

❤️ Social & Santé 4 délibérations
30

Convention de mise à disposition de l’ENVOL I à l’UFCV

33

Signature de la Charte partenariale réseau de l’Accueil Social Universel (ASU) – Territoire de l’Espace Départemental des Solidarités Guérande

34

Appel à partenariat « Favoriser l’accès aux soins pour tous »

35

Actualisation — règlement des hébergements d’urgence

👥 Ressources humaines 1 délibération
31

Mise à jour du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
32

Participation à une consultation pour adhérer à un contrat d’assurance statutaire de groupe porté par le Centre de gestion de Loire-Atlantique

WEB capatlantique:264400516_deliberations_liste:2022-10-11
Ouvrir →

📬 Suivre Andé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.