11 octobre 2022
10
délibérations
4
Finances & Budget
4
Social & Santé
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Décision Modificative n°1/2022
C'onstitution d'une provision pour d'épréciation des créances d'outeuses
Budget Principal 2022 — Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur
Adoption du référentiel et comptable M57 au 1er janvier 2023
Convention de mise à disposition de l'ENVOL I à l'UFCV
Signature de la Charte partenariale réseau de l'Accueil Social Universel (ASU) – Territoire de l'Espace Départemental des Solidarités Guérande
Appel à partenariat « Favoriser l'accès aux soins pour tous »
Actualisation — règlement des hébergements d'urgence
Mise à jour du tableau des effectifs
Participation à une consultation pour adhérer à un contrat d'assurance statutaire de groupe porté par le Centre de gestion de Loire-Atlantique
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