2 mars 2020

Subventions de fonctionnement 2020

Budget Annexe Pompes Funèbres 2019 — Affectation du résultat 2019

Tarifs 2020 — Fête Médiévale

Budget Annexe des Pompes Funèbres 2020 — Budget Supplémentaire 2020

Budget Principal 2020 — Pertes sur créance irrécouvrables – Admission en non-valeur

Budget Annexe Pompes Funèbres 2019 — Présentation du Compte de gestion 2019

Budget Principal 2019 — Approbation du Compte Administratif 2019

Budget Principal 2019 — Présentation du Compte de gestion 2019

Budget Annexe Pompes Funèbres 2019 — Approbation du Compte Administratif 2019

Budget Principal 2019 — Affectation du résultat 2019

Budget Principal 2020 — Budget Supplémentaire 2020

Mise à jour du tableau des amortissements à la suite du passage à la nomenclature M57 – Délibération complémentaire

Affaires foncières — Aménagement foncier de Guérande/La Turballe – Avis de la commune sur la décision CIAF suite à enquête publique relative au mode d'aménagement foncier ECIR

Groupement de commandes avec Cap Atlantique – Avenant n°1 à la convention cadre constitutive d'un groupement de commandes permanent

Dénomination de voies : rue Huguette GALLAIS / rue Madeleine VIAUD

Affaires foncières — 7 rue du Sénéchal -Acquisition Ligue de l'Enseignement-FAL 44

Affaires foncières — 7 chemin du Guesny – Acquisition GILLOURY veuve SOURISSEAU

Acquisition de matériel roulant — Autorisation de lancer une consultation

Dénomination de voie : Route de Lévéno

Affaires foncières — ZAC Bréhany-Villeneuve – Clôture ZAC - Transfert voies et équipements

Convention de gestion et d'entretien des aménagements routiers avec le Département - Route de C'ogea (RD 48)

Avenant à la convention avec le Syndicat mixte des transports sur la mise en œuvre de quais accessibles

Convention pour la formation à l'entraînement aux bâtons et techniques professionnelles d'intervention pour les agents de la police pluri-communale

Affaires foncières — 35 ter rue des Pradeleaux – Convention de servitudes VALLEE Ronald