Conseil municipal du 2020-01-20

Andé 20 janvier 2020 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Numérique

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Mise à jour du tableau des amortissements à la suite du passage à la nomenclature M57 - Garantie d’emprunts Caisse des Dépôts et Consignation à Espace Domicile – Opération Foyer Beauséjour – Réhabilitation de - Réhabilitation du Complexe Sportif Jean Ménager – Autorisation dépôt permis de construire - Budget Annexe « Pompes Funèbres » - Vote du Budget Primitif 2020 - Chambre Régionale des Comptes – Suites données au rapport de la CRC sur la gestion communale de 2012 à 2017 - Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2020 - Taux d’imposition 2020 - Mise à jour du tableau des effectifs - Garantie d’emprunt Crédit Agricole Atlantique Vendée à Loire-Atlantique Développement - SELA – ZAC de la Maison Neuve - Affaires foncières – Lieudit Keralno – Route de Mesquer Vente de fossés communaux - Réhabilitation du Complexe Sportif Jean-Ménager – Adoption de l’enveloppe prévisionnelle – Lancement procédure de marché - Tarifs municipaux 2020 – Service funéraire - Révision du règlement local de publicité – Approbation du Règlement Local de Publicité - Budget Principal de la ville de Guérande - Vote du Budget Primitif 2020

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2020

Mise à jour du tableau des amortissements à la suite du passage à la nomenclature M57

2020

Garantie d’emprunts Caisse des Dépôts et Consignation à Espace Domicile – Opération Foyer Beauséjour – Réhabilitation de la cuisine

2020

Budget Annexe « Pompes Funèbres » — Vote du Budget Primitif 2020

2020

Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2020

2020

Taux d’imposition 2020

2020

Garantie d’emprunt Crédit Agricole Atlantique Vendée à Loire-Atlantique Développement - SELA – ZAC de la Maison Neuve

2020

Réhabilitation du Complexe Sportif Jean — Ménager – Adoption de l’enveloppe prévisionnelle – Lancement procédure de marchés - Demande de financement

2020

Tarifs municipaux 2020 — Service funéraire

2020

Budget Principal de la ville de Guérande - Vote du Budget Primitif 2020

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2020

Réhabilitation du Complexe Sportif Jean Ménager – Autorisation dépôt permis de construire

💻 Numérique 1 délibération
2020

Chambre Régionale des Comptes — Suites données au rapport de la CRC sur la gestion communale de 2012 à 2017

👥 Ressources humaines 1 délibération
2020

Mise à jour du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2020

Affaires foncières — Lieudit Keralno – Route de Mesquer Vente de fossés communaux

🌱 Environnement 1 délibération
2020

Révision du règlement local de publicité – Approbation du Règlement Local de Publicité

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