20 janvier 2020
14
délibérations
9
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Mise à jour du tableau des amortissements à la suite du passage à la nomenclature M57
Garantie d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignation à Espace Domicile – Opération Foyer Beauséjour – Réhabilitation de la cuisine
Budget Annexe « Pompes Funèbres » — Vote du Budget Primitif 2020
Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2020
Taux d'imposition 2020
Garantie d'emprunt Crédit Agricole Atlantique Vendée à Loire-Atlantique Développement - SELA – ZAC de la Maison Neuve
Réhabilitation du Complexe Sportif Jean — Ménager – Adoption de l'enveloppe prévisionnelle – Lancement procédure de marchés - Demande de financement
Tarifs municipaux 2020 — Service funéraire
Budget Principal de la ville de Guérande - Vote du Budget Primitif 2020
Réhabilitation du Complexe Sportif Jean Ménager – Autorisation dépôt permis de construire
Chambre Régionale des Comptes — S'uites d'onnées au rapport de la CRC sur la gestion communale de 2012 à 2017
Mise à jour du tableau des effectifs
Affaires foncières — Lieudit Keralno – Route de Mesquer Vente de fossés communaux
Révision du règlement local de publicité – Approbation du Règlement Local de Publicité
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