Conseil municipal du 2023-06-09
14
délibérations
6
Culture & Patrimoine
2
Environnement
2
Social & Santé
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Affaires foncières — Constitution de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Guérande - Le Pinionais
Affaires foncières — Désaffectation et déclassement de deux terrains - Lieu-dit Mébriand
Affaires foncières — Constitution de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Guérande - Île de Kergal
Affaires foncières — Mébriand - Échange de terrains avec l'EARL DE MEBRIANT
Affaires foncières — Vente d'un terrain communal à la SCI ÎLE DE BOGA - Mébriand
Affaires foncières — Transfert d'office dans le domaine public de l'allée des rossignols, voie privée, ouverte à la circulation publique - Conclusions enquête publique
Adhésion au Conservatoire des Espaces Naturels
Contractualisation Eco — organisme Alcome
Appel à projet pour la gestion des activités jeunesse 15-25 ans - Choix du prestataire
Aide au permis de conduire 16/25 ans — Modification du règlement
Désignation du collège électoral pour l'élection des sénateurs
Prise en charge par Cap Atlantique du coût du transport pour favoriser l'accès à la voile scolaire pour les élèves de CM2 des écoles guérandaises
Désignation d'un référent déontologue pour les élus de la Ville de Guérande
Recrutement par voie contractuelle — Emploi de chargé d'opération espace public à la Direction des services techniques
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