Conseil municipal du 2024-03-27

Andé 27 mars 2024 34 délibérations
Document source

34

délibérations

14

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

34 délibérations - CCAS de Guérande - Subvention de fonctionnement 2024 - Aménagement foncier agricole et forestier - Opération d'aménagement foncier Guérande/La Turballe - Avis sur les voies et - Convention cadre entre la Ville et le C.C.A.S. de Guérande - 2024-2030 - Ville de Guérande - Affectation des résultats 2023 - Comité des Ouvres Sociales de la Ville - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention annuelle de partenariat avec l'Association CPIE Loire Océane - 2024 - Désaffectation et déclassement d'un ancien chemin en impasse non aménagé - Kerbironné? - Réhabilitation du clocher de l'église Saint-Clair de Saillé - Convention de partenariat entre la Ville de Guérande et la - Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables - Modalités de la concertation - Protection sociale complémentaire - Convention de participation avec le C.D.G. 44 pour la couverture du risque prévoyanc - Convention de gestion du système d'endiguement de l'étier du Pouliguen et de mise en ouvre des consignes de sécurité - Mission locale de la presqu'île guérandaise - Fonds d'Aide aux Jeunes - Participation financière 2024 - Conventions de partenariat - Fête médiévale 2024 - Budget Annexe des Pompes Funèbres - Affectation des résultats 2023 - Adhésion à l'association du Passeport du civisme - Mise à jour du tableau des effectifs - Budget primitif 2024 - Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits - Tarifs - Fête médiévale 2024 - Vente d'un ancien chemin en impasse déclassé - Kerbironné - Demande de fonds de concours auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande agglo pour l'année 2024

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Délibérations (34)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
1510

Demande de fonds de concours auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande agglo pour l'année 2024

1514

Ville de Guérande — Affectation des résultats 2023

1518

Budget primitif 2024 — Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits

1520

Actualisation et ouverture d'Autorisations de Programme (AP) pour la réalisation d'opérations ou de programmes d'investissement de portée pluriannuelle

1522

Taux d'imposition 2024

1526

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Affectation des résultats 2023

1530

CCAS de Guérande — Subvention de fonctionnement 2024

1532

Comité des Ouvres Sociales de la Ville — Subvention de fonctionnement 2024

1534

Subventions de fonctionnement aux associations - Année 2024

1539

Mission locale de la presqu'île guérandaise - Fonds d'Aide aux Jeunes - Participation financière 2024

1601

Tarifs municipaux — Billetterie et boutique de la Porte Saint-Michel

1698

Conventions de partenariat — Fête médiévale 2024

1699

Tarifs — Fête médiévale 2024

1763

Tarifs Municipaux — Billetterie Ecole des Arts et du Patrimoine

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1648

Protection sociale complémentaire — Convention de participation avec le C.D.G. 44 pour la couverture du risque prévoyance des agents

1667

Convention de gestion du système d'endiguement de l'étier du Pouliguen et de mise en ouvre des consignes de sécurité

1686

Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables - Modalités de la concertation

1719

Aménagement foncier agricole et forestier - Opération d'aménagement foncier Guérande/La Turballe - Avis sur les voies et chemins communaux

1721

Aménagement foncier agricole et forestier - Opération d'aménagement foncier Guérande/La Turballe - Travaux connexes

1776

Extension du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
1669

Réhabilitation du clocher de l'église Saint-Clair de Saillé - Convention de partenariat entre la Ville de Guérande et la LPO

1730

Désaffectation et déclassement d'un ancien chemin en impasse non aménagé - Kerbironné?

1733

Vente d'un ancien chemin en impasse déclassé - Kerbironné

👥 Ressources humaines 3 délibérations
1672

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de dessinateur / projeteur à la Direction des services techniques

1673

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de chargé de communication digitale à la Direction communication, évènementiel et démocratie locale

1690

Mise à jour du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 27 03 2024

1757

Convention cadre entre la Ville et le C.C.A.S. de Guérande - 2024-2030

🌱 Environnement 2 délibérations
1331

Convention annuelle de partenariat avec l'Association CPIE Loire Océane - 2024

1821

Convention de partenariat 2024 — 2029 entre la Ville de Guérande et l'association Ligue de Protection des oiseaux pour la mise en place d'un protocole de suivi de protection des martinets noirs

🤝 Vie associative 2 délibérations
1458

Adhésion à l'association du Passeport du civisme

1777

Désignation de représentants au sein de l'Association du Passeport du Civisme

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
1491

Convention de partenariat avec l'association Jeunesse Avenir

🎓 Éducation 1 délibération
1795

Restructuration du groupe scolaire du Bois Rochefort - Lancement d'un concours de maîtrise d'ouvre restreint

WEB capatlantique:214400699_deliberations_liste:2024-03-27
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