Conseil municipal du 2024-03-25

MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES ET D AVANCES POUR L ENCAISSEMENT DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX

019 Convention tripartite CDL

SDEF TRAVAUX D EXTENSION DE L ECLAIRAGE PUBLIC SUITE A L AMENAGEMENT DE LA VOIRIE A DOUR YAN

VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2024

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET COMMUNAL

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024

AFFECTATION DES RESULTATS 2023 POUR LE BUDGET PRIMITIF 2024

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET COMMUNAL

D031 Demande de subvention financement du programme de réussite éducative

032 Subvention CCAS

052 Subvention Ecole de musique

051 Provisions pour subventions exceptionnelles

050 Subvention CLIC Alli'âges

049 Subvention Centre social de la Lande

048 Subventions assos sportives et OJS

046 Subvention GLS Section Volley

045 Subventions Archers de la Lande et Nordic Tonic

044 Subventions assos hors sport

043 Subventions APE

042 Suvention Assia

041 Secours populaire

040 Subvention Atelier Déclic

039 Subvention rayons d'action

034 Convention association Les fourneaux économiques

031 Octroi de garantie à certains créanciers AFL 2024

028 APCP

026 Impositions locales

025 Affectation du résultat

021 Comptes de gestion 2023 Ville ZAC Morinais et Gaité Sud

Affectation des résultats 2023

GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURES DE PRODUITS D ENTRETIEN ET D HYGIENE DES LOCAUX

CONVENTION D ACCOMPAGNEMENT A LA CYBERSECURITE ENTRE LA COMMUNE DE LA FOREST LANDERNEAU ET LE SYNDICAT MIXTE MEGALIS BRETAGNE

CONSTRUCTION ET GESTION D ABATTOIRS Y COMPRIS L EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC ASSOCIE AU PROFIT DE LA CAPLD MODIFICATION DE STATUT

ADHESION A LA PRESTATION RGPD DU CDG29 PORTEE PAR LA CAPLD POUR LES COMMUNES ADHERENTES

CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS AVEC L ASSOCIATION EPAL AU 1ER AVRIL 2024 POUR L ANIMATION L ORGANISATION ET LA GESTION DU RELAIS PETITE ENFANCE

CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE L EPF BRETAGNE ET LA COMMUNE DE LA FOREST LANDERNEAU

038 Acquisition foncière

037 Bilan acquisitions immobilières 2023

Groupement de commandes produits d'entretien

Règlement intérieur CM — retransmission pour erreur matérielle dans l'annexe télétransmise en avril 2024

MISE A JOUR DES ELUS DELEGUES AU SDEF

DEMISSION ET REMPLACEMENT D UN CONSEILLER MUNICIPAL

036 RPQS Rennes Métropole

018 Modification règlement du CM

020 Mise à disposition de personnel CDL

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MANDATEMENT DU CDG29 POUR ENGAGER LE DIALOGUE SOCIAL ET LANCER LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIERE DE P

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER MAI 2024

033 Tableau des effectifs

MISE A JOUR DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D ADHESION DE LA COMMUNE DE LA FOREST LANDERNEAU AVEC ENERGENCE AU 1ER AVRIL 2024 POUR UNE DUREE DE TROIS ANS

Décisions prises par Mme la Maire

MODIFICATION DES JOURS ET HEURES D OUVERTURE DE LA MAIRIE FERMETURE DE L ACCUEIL AU PUBLIC LE JEUDI MATIN A COMPTER DE MAI 2024

MISE A JOUR DU TABLEAU DES COMMISSIONS MUNICIPALES

053 Convention de résidence artistique intercommunale la Ko Compagnie

035 Convention REV espaces verts