26 mars 2018

Budget Principal — Vote du Budget Primitif 2018

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Budget Primitif 2018

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Compte de gestion 2017

Convention Ville / Région du PassC'ulture Sport (Action c'ulturelle Athanor ; Accès Remparts ; Ecole des Art et du Patrimoine)

Tarifs municipaux 2018 — Restauration scolaire – Ajout de tarif

Régie de recettes — modalités de remboursement de recettes

Taux dimposition 2018

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Affectation du résultat 2017

Groupe scolaire Maison Neuve — Demande de Dotation au Soutien à l'Investissement Local (DSIL 2018)

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Compte Administratif 2017

Convention triennale avec l'association CrabTambours pour festival Zyc'Ô Remparts

Tarifs municipaux 2018 — Tarifs Fête Médiévale 2018

Marché de fourniture de gaz — Lancement d'une consultation – Autorisation de signer les marchés

Groupement de commande pour l'achat de mobilier vélos

Marché d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage, ventilation, de climatisation et d'eau chaude sanitaire Lancement d'une consultation – Autorisation de signer les marchés

Programme d'Aménagement des Voiries Communales – Lancement d'une consultation – Autorisation de signer les marchés

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - avenue des N'oëlles

Convention relative à la transmission des données de l'état civil et des avis électoraux par Internet à l'I.N.S.E.E

Modification des représentants communaux aux Commissions de Cap Atlantique