Conseil municipal du 2024-12-16

AUTORISATION DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT 2024 DOUR YAN

DELEGATIONS DU MAIRE PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES INFERIEURES A 100 EUROS

DOTATIONS FORFAITAIRES A L ECOLE GEORGES BRASSENS ET A L ECOLE SAINTE ANNE POUR L ANNEE 2025

DOTATION FORFAITAIRE A L ECOLE DIWAN DE LANDERNEAU POUR L ANNE 2025

MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA SALLE POLYVALENTE AU 1ER JANVIER 2025

GARANTIE D EMPRUNT EN FAVEUR DE L OGEC DE L ECOLE PRIVEE SAINTE ANNE

VOTE DES TARIFS COMMUNAUX ANNEE 2025

OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET DE L EXERCICE 2025

ROB 2025

DDS écolodges Quéhéon

DEMANDE DE SUBVENTION PLAN DEPARTEMENTAL 500 000 ARBRES PROJET DE PLANTATION DES COLLECTIVITES

DEMANDES DE SUBVENTIONS RENOVATION ENERGETIQUE DE L ECOLE PUBLIQUE GEORGES BRASSENS

DEMANDES DE SUBVENTIONS REAMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DE L AIRE DE JEUX DU PARC TALIESIN

141 subventions vélos

Actualisation d'AP et CP suite à la DM4 du budget principal de la Ville

DECISION MODIFICATIVE 3 BUDGET COMMUNAL 2024

132 tarifs municipaux 2025

135 autorisation d'ouvertures de crédits avant vote budget

138 CLIC convention

139 convention école Diwan

CONDITIONS ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS COMMUNAUX AU 1ER JANVIER 2025

AUTORISATIONS SPECIALES D ABSENCE ACCORDEES AUX AGENTS COMMUNAUX AU 1ER JANVIER 2025

Autorisations d'absence

Temps partiel

Télétravail

participation prévoyance et santé

Heures complémentaires et supplémentaires

Modification journée de solidarité

Modification du protocole ARTT

RATIOS PROMUS PROMOUVABLES POUR 2025 ET LES ANNEES A VENIR

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2025

ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE PROPOSEE PAR LE CDG29

136 service civique

137 régime indemnitaire policiers

CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GEPLU CONCLUE ENTRE LA CAPLD ET LA COMMUNE DE LA FOREST LANDERNEAU ROUTE DE POUL AR MARCH

CONVENTION EFFACEMENT DE RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE 2024 RUE DE KERGREACH AVEC LA CAPLD

BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DE LA CARTOGRAPHIE ZAEnR

131 résiliation de marché

Approbation CR CS du 19/06/2024

128 rapport Rennes métropole

129 rapport déontologue

140 Convention AESH pause méridienne

141 enfouissement réseau

142 enfouissement réseau

143 rapport école de musique et de danse

VALIDATION DU RPQS EXERCICE 2023 EAU POTABLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

127 décisions maire

INFORMATION SUR LE TRANSPORT A LA DEMANDE RIBIN AD

INTEGRATION DU MODULE API PARTICULIER LOGICIEL 3D OUEST

130 stationnement payant règlement de service